Ordre du jour

Version initiale


  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2022-2023


    Mercredi 30 novembre 2022


    A 15 heures. - 1re séance publique :
    1. Eventuellement, lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023.
    2. Discussion de la proposition de résolution visant à exiger la fin de l'agression de l'Azerbaïdjan à l'encontre de l'Arménie et à établir une paix durable dans le Caucase du Sud (n° 388).
    3. Discussion de la proposition de loi de Mme Fadila Khattabi et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (n° 361 et n° 514).
    Rapport de Mme Fadila Khattabi, au nom de la commission des affaires sociales.


    (Ce texte faisant l'objet d'une procédure de législation en commission en application de l'article 107-1)


    4. Discussion de la proposition de résolution affirmant le soutien de l'Assemblée nationale à l'Ukraine et condamnant la guerre menée par la Fédération de Russie (n° 390).
    5. Discussion de la proposition de résolution appelant à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la convention sur la diversité biologique (n° 392).
    6. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Guillaume Kasbarian, Mme Aurore Bergé, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (n° 360 et n° 491).
    Rapport de M. Guillaume Kasbarian, au nom de la commission des affaires économiques.
    A 21 h 30. - 2e séance publique :
    1. Suite de la discussion.
    2. Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à exiger la fin de l'agression de l'Azerbaïdjan à l'encontre de l'Arménie et à établir une paix durable dans le Caucase du Sud (n° 388).
    3. Suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Fadila Khattabi et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l'encadrement des centres de santé (n° 361 et n° 514).
    Rapport de Mme Fadila Khattabi, au nom de la commission des affaires sociales.
    4. Suite de la discussion de la proposition de résolution affirmant le soutien de l'Assemblée nationale à l'Ukraine et condamnant la guerre menée par la Fédération de Russie (n° 390).
    5. Suite de la discussion de la proposition de résolution appelant à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la convention sur la diversité biologique (n° 392).
    6. Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Guillaume Kasbarian, Mme Aurore Bergé, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (n° 360 et n° 491).
    Rapport de M. Guillaume Kasbarian, au nom de la commission des affaires économiques.

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