Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023

Jeudi 27 octobre 2022

A 9 heures. - 1re séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273 et n° 292).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

- Justice

Rapport spécial (annexe 30) de M. Patrick Hetzel, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 341, tomes III et IV) de M. Éric Poulliat et Mme Sarah Tanzilli, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
A 15 heures. - 2e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273 et n° 292).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

- Justice (suite)

Rapport spécial (annexe 30) de M. Patrick Hetzel, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 341, tomes III et IV) de M. Éric Poulliat et Mme Sarah Tanzilli, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Rapports spéciaux (annexes 6, 13 et 14) de MM. Bryan Masson, Emeric Salmon et Christophe Plassard, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 369, tomes I, II, III, IV, V, VI et VII) de Mme Valérie Bazin-Malgras, MM. Jean-Charles Larsonneur, Bastien Lachaud, François Cormier-Bouligeon, Yannick Chenevard, Frank Giletti et Mounir Belhamiti, au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Avis (n° 337, tome IV) de M. Alexis Jolly, au nom de la commission des affaires étrangères.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273 et n° 292).
Rapport de M. Jean-René Cazeneuve, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)

Rapports spéciaux (annexes 6, 13 et 14) de MM. Bryan Masson, Emeric Salmon et Christophe Plassard, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 369, tomes I, II, III, IV, V, VI et VII) de Mme Valérie Bazin-Malgras, MM. Jean-Charles Larsonneur, Bastien Lachaud, François Cormier-Bouligeon, Yannick Chenevard, Frank Giletti et Mounir Belhamiti, au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Avis (n° 337, tome IV) de M. Alexis Jolly, au nom de la commission des affaires étrangères.