Par arrêté de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 7 octobre 2022, les biens culturels suivants :

- Narayan DAJEE, Guzerat - Front view of the Jumma Masjid at Ahmedabad (Façade d'une maison d'Ahmedabad, Gujarat), 1855, photographie (tirage sur papier albuminé), inv. : 85663

appartenant au Victoria and Albert Museum, Londres, Royaume-Uni,

- Hurrichund CHINTAMON, Panorama, photographie, 20,1 × 54, 5 cm, inv. : Photo 697-7

appartenant à la British Library, Londres, Royaume-Uni,
prêtés à l'exposition « OUVRIR L'ALBUM DU MONDE. PHOTOGRAPHIES 1842-1911 » organisée et présentée à l'établissement public du musée du quai Branly - Jacques-Chirac, Paris, du 4 avril 2023 au 2 juillet 2023, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 25 février 2023 au 28 juillet 2023, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994 modifiée portant diverses dispositions d'ordre économique et financier.