Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

NOR : AGRG2225972A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/9/27/AGRG2225972A/jo/texte
JORF n°0232 du 6 octobre 2022
Texte n° 19

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 2 mars 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice

    Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage

    Eglanteen.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    LG31236.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain

    448G.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    Barkley.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    Burzee.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    Caddie.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    LID2210C.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    Oxandro.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    Sixtina.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy

    Hoxegor Waxy.

    Monsanto Technology LLC (US).

    Bayer Seeds SAS (FR).

    Sorgho fourrager : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe double usage

    Rutile.

    Eurosorgho (FR).

    Eurosorgho (FR).

    Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain

    Lompoul.

    Eurosorgho (FR).

    Eurosorgho (FR).

    Margo.

    Eurosorgho (FR).

    Eurosorgho (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice

    Maïs

    Downhill.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    Grifon.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Hipster.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    LID01TH.

    Euralis Semences (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    Pelosini.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    RGT Alpixx.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - maïs : Bokaro, Exxclusiv, Exxprim, Geoxx Duo, Hendrixx, LBS3207, Omixxa, Sphinxx, Stefixx ;
    - sorgho fourrager : Big Dragoon, Buffalo grain ;
    - sorgho grain : Anggy.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :


    - maïs : Danubio, DS0493B, PR34Y02, San Carlos Ho, San Diano RH ;
    - sorgho fourrager : Alpilles ;
    - sorgho grain : Arack, Ardry, Arizona, Balto CS, ES Levante, ES Passat, ES Typhon.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :


    - maïs : Cadixxio, DS0479B, Fidoxxi, Kawaxx, Mederos, Onexx, Oxxygen Duo, P8025, P8258, P9175, Volumixx ;
    - sorgho grain : Capello CS, Citrix, Kharam.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Eurosorgho (FR) » pour les variétés de sorgho Balto CS, Capello CS, Lussi.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 27 septembre 2022.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
M. Faipoux

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