Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat


    Désignation de membres de commission
    Candidatures


    Le Président du Sénat a reçu la candidature de :


    - M. Jean-Marie JANSSENS pour siéger à la commission des affaires sociales, en remplacement de Mme Daphné RACT-MADOUX, démissionnaire ;
    - Mme Daphné RACT-MADOUX pour siéger à la commission des affaires économiques, en remplacement de M. Jean-Marie JANSSENS, démissionnaire.


    Ces candidatures seront considérées comme ratifiées par le Sénat à l'expiration du délai mentionné à l'alinéa 9 de l'article 8 du Règlement du Sénat.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 186,4 Ko
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