Sénat
Session extraordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1ère séance du mercredi 13 juillet 2022
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Sonia de La Provôté, Marie-Pierre Monier.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Laure Darcos, Jean Hingray, Michel Laugier, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance  :  Philippe Bas (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Guy Benarroche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Esther Benbassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Philippe Bonnecarrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Hussein Bourgi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Agnès Canayer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Cécile Cukierman (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Mathieu Darnaud (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jérôme Durain (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jacqueline Eustache-Brinio (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Gatel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Stéphane Le Rudulier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Brigitte Lherbier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Marc (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Yves Roux (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Pierre Sueur (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dominique Vérien (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
2ème séance du mercredi 13 juillet 2022
Présents  : Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Lucien Stanzione, Cédric Vial.
En téléconférence  : David Assouline, Thomas Dossus, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Damien Regnard, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Maurice Antiste, Claude Kern, Sonia de La Provôté.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 19 juillet 2022 à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
2° Questions diverses.
Mercredi 20 juillet 2022 à 10 h 45, à 11 h 15 et à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 10 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 782 (2021-2022) autorisant la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Finlande et la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Royaume de Suède (M. Christian Cambon, rapporteur).
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 11 h 15 (Salle René Monory et en téléconférence)
2° Audition d'une délégation de la sous-commission sécurité et défense du Parlement européen.
3° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées.
2° Questions diverses.
Commission des Finances
Mardi 19 juillet 2022 à 9 heures (Salle de la commission et par téléconférence) et éventuellement, à l'issue de la discussion générale (Salle de la commission et par téléconférence)
À 9 heures (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Contrôle budgétaire - communication de MM. Michel CANÉVET et Jean Claude REQUIER, rapporteurs spéciaux, sur l'intégration d'Expertise France au sein du groupe Agence française de développement
2° Examen du rapport de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, sur le projet de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021, sous réserve de sa transmission
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mardi 19 juillet à l'ouverture de la discussion générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
3° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
4° Questions diverses.
Éventuellement, à l'issue de la discussion générale (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Examen des amendements de séance sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021
2° Questions diverses.
Mercredi 20 juillet 2022 à 9 heures (Salle de la commission et par téléconférence)
À 9 heures (Salle de la commission et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition commune de Mme Agnès BÉNASSY-QUÉRÉ, chef économiste à la direction générale du Trésor, MM. Éric CHANEY, conseiller économique de l'Institut Montaigne, Denis FERRAND, directeur général de Rexecode et Mathieu PLANE, directeur adjoint du département analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques, sur le thème de l'inflation et du pouvoir d'achat
2° Contrôle budgétaire - communication de Mme Sylvie VERMEILLET, rapporteure spéciale, sur les régimes d'assurance vieillesse des agents de la régie autonome des transports parisiens et des marins
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
3° Contrôle budgétaire - communication3 de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, rapporteurs spéciaux, sur les dotations d'investissement aux collectivités territoriales
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
4° Questions diverses.

Désignation de rapporteurs

Commission des affaires économiques
M. Daniel GREMILLET a été nommé rapporteur pour avis sur le projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l'Assemblée nationale).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 : Lundi 18 juillet 2022 12h00