Sénat
Session extraordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mardi 12 juillet 2022
Présents  : Nadine Bellurot, Céline Brulin, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Bernard Delcros, Catherine Di Folco, Corinne Féret, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Michelle Gréaume, Charles Guené, Jean-Michel Houllegatte, Sonia de La Provôté, Franck Montaugé, Philippe Mouiller, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau, Didier Rambaud, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Cédric Vial, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Antoine Lefèvre, Pierre-Jean Verzelen.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 12 juillet 2022
Présents  : Stéphane Artano, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Annick Petrus.
En téléconférence  : Nassimah Dindar, Guillaume Gontard, Viviane Malet, Dominique Théophile.
Excusés  : Philippe Bas, Vivette Lopez, Jean-François Rapin.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 21 juillet 2022, à 9 h 00, Salle Monory et en visioconférence

- Table-ronde sur la simplification des normes, notamment sur le pouvoir du préfet de dérogation aux normes et sur le « rescrit préfectoral » créé par la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique, avec :
- M. Stanislas Bourron, Directeur général des collectivités locales, (DGCL) ;
- M. Jean-Gabriel Delacroy, Sous-directeur de l'administration territoriale, Direction de la modernisation et de l'administration territoriale (DMAT) ;
- Questions diverses.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 21 juillet 2022, à 11 heures, Salle 245 et en visioconférence
1. - Premier échange de vues sur la désignation des lauréats du Prix 2022 de la délégation aux droits des femmes ;
2. - Échange de vues sur le programme de travail de la session 2022-2023.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 21 juillet 2022, à 8 heures, Salle A263 (commission des affaires économiques) et en visioconférence
Dans le cadre de l'étude de la délégation sur la gestion des déchets dans les outre-mer :
- à 8 heures : Table ronde thématique centrée sur le bassin Pacifique dans le cadre de l'étude de la délégation sur la gestion des déchets dans les outre-mer :
Nouvelle-Calédonie :
• Province Nord : M. Victor Tutugoro, vice-président, et/ou Mme Nadia Heo, présidente de la commission de l'environnement, M. Nathaniel Cornuet, directeur du développement économique et de l'environnement, et Mme Lady Pouye, cheffe du service du développement durable ;
• Province Sud : Mme Françoise Suve, rapporteur de la commission de l'environnement, accompagnée d'un représentant de la direction du développement durable des territoires (DDDT) ;
• Province des îles Loyauté : Mme Chérifa Linossier, chargée de mission « développement économique et relations extérieures » au secrétariat général ;
• Association française des maires de Nouvelle-Calédonie : MM. Olivier Berthelot, 5ème adjoint de la ville du Mont-Dore, Emmanuel Récamier, chef de la division de la performance des services délégués de la direction de l'espace public de la ville de Nouméa, et Frédéric Malaval, responsable du pôle environnement à la direction des services techniques de la ville de Païta.
Polynésie française :
• M. Cyril Tetuanui, président du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française (SPCPF), président de la communauté de communes de Havai (îles Sous-le-Vent), en charge de la gestion des déchets ;
• des représentants de la direction de l'environnement et de la direction des ressources marines du gouvernement de la Polynésie française ;
• M. Jason Man Sang, représentant de la Fédération des associations de protection de l'environnement (FAPE) ;
• des représentants du MEDEF de la Polynésie française.
Wallis-et-Futuna :
• M. Paino Vanai, président de la commission du développement, des affaires économiques et du tourisme de l'assemblée territoriale.
- à 10 heures : Audition thématique centrée sur les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) :
• M. Christophe-André Frassa, sénateur représentant les Français établis hors de France, président du groupe d'études Arctique, Antarctique et Terres australes du Sénat ;
• M. Charles Giusti, préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF).
Délégation aux entreprises
Jeudi 21 juillet 2022, à 10 h 30, Salle 261 et en visioconférence
1. Comptes rendus des déplacements réalisés par la Délégation dans les départements de l'Ain par Mme Blatrix Contat et de la Haute-Saône par M. Rietmann et communication des rapporteurs de la mission commerce extérieur sur leurs déplacements à l'étranger (Italie, Allemagne, Grande-Bretagne) ;
2. Examen du rapport d'information faisant le bilan des déplacements de la Délégation ;
3. Communication de Mmes Blatrix Contat et Gruny sur les travaux de la commission des Affaires européennes intéressant la Délégation ;
4. Communication de MM. Cardon et Meurant, co-rapporteurs du rapport n° 678 (2020-2021) sur la cybersécurité des entreprises.
5. Questions diverses.