Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Jeudi 9 juin 2022

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 10 heures, à 14 h 30 et à 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Didier Lallement, préfet de police de Paris, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale) ;
2° Questions diverses.
À 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Philippe Diallo, vice-président, et Mme Florence Hardouin, directrice générale, et MM. Erwan Le Prévost, directeur des relations institutionnelles, et Didier Pinteaux, responsable sécurité, de la Fédération française de football (FFF), sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale) ;
2° Questions diverses.
À 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Steve Rotheram, maire de la Métropole de Liverpool, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale) ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 10 heures, à 14 h 30 et à 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Didier Lallement, préfet de police de Paris, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 ;
2° Questions diverses.
À 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Philippe Diallo, vice-président, Mme Florence Hardouin, directrice générale, MM. Erwan Le Prévost, directeur des relations institutionnelles, et Didier Pinteaux, responsable sécurité, de la Fédération française de football (FFF), sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 ;
2° Questions diverses.
À 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Steve Rotheram, maire de la Métropole de Liverpool, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 ;
2° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 8 juin 2022
Présents  : Laurent Burgoa, Catherine Deroche, Jocelyne Guidez, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Monique Lubin, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, René-Paul Savary.
En téléconférence  : Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Élisabeth Doineau, Olivier Henno, Corinne Imbert, Martin Lévrier, Brigitte Micouleau, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, Jean Sol.
Excusé  : Christine Bonfanti-Dossat.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 1 juin 2022
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Toine Bourrat, Samantha Cazebonne, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Olivier Paccaud, Damien Regnard, Sylvie Robert, Michel Savin, Cédric Vial.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Céline Brulin, Yan Chantrel, Laure Darcos, Jean-Pierre Decool, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Monique de Marco, Stéphane Piednoir, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
Excusé  : Catherine Morin-Desailly.
Assistaient en outre à la séance  :  Philippe Bas (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Esther Benbassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François Bonhomme (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Philippe Bonnecarrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Maryse Carrère (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Catherine Di Folco (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Philippe Dominati (commission des finances), Jérôme Durain (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jacqueline Eustache-Brinio (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Pierre Frogier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Gérard Longuet (commission des finances), Alain Marc (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Hervé Marseille (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Pierre Sueur (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Arnaud de Belenet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Guy Benarroche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Hussein Bourgi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Valérie Boyer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Cécile Cukierman (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Dumont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Laurence Harribey (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Ludovic Haye (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Éric Kerrouche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Stéphane Le Rudulier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Brigitte Lherbier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Thani Mohamed Soilihi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Yves Roux (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dominique Vérien (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dany Wattebled (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Séance du mercredi 8 juin 2022
Présents  : David Assouline, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Max Brisson, Bernard Fialaire, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Anne Ventalon, Cédric Vial.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Céline Brulin, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Laurence Garnier, Monique de Marco.
Excusé  : Claude Kern.
Ont délégué leur droit de vote  : Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Yan Chantrel, Laure Darcos, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Bruno Retailleau, Michel Savin.
Assistaient en outre à la séance  :  Jérôme Bascher (commission des finances), Jean-Baptiste Blanc (commission des finances), Éric Bocquet (commission des finances), Isabelle Briquet (commission des finances), Michel Canévet (commission des finances), Vincent Capo-Canellas (commission des finances), Vincent Delahaye (commission des finances), Bernard Delcros (commission des finances), Philippe Dominati (commission des finances), Jean-François Husson (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances), Marc Laménie (commission des finances), Christine Lavarde (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Gérard Longuet (commission des finances), Sébastien Meurant (commission des finances), Claude Nougein (commission des finances), Jean-François Rapin (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Vincent Segouin (commission des finances).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Éric Jeansannetas (commission des finances), Christian Klinger (commission des finances), Didier Rambaud (commission des finances), Pascal Savoldelli (commission des finances), Sylvie Vermeillet (commission des finances).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 8 juin 2022
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Pierre Frogier, Françoise Gatel, Patrick Kanner, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Arnaud de Belenet, Loïc Hervé, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, André Reichardt.
Assistait en outre à la séance  :  Philippe Folliot (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Stéphane Artano (commission des affaires sociales), Micheline Jacques (commission des affaires économiques).
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Séance du mardi 7 juin 2022
Présents  : Serge Babary, Patrick Chauvet, Laure Darcos, Françoise Dumont, Gisèle Jourda, Christian Klinger, Jean-Pierre Moga, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
Excusés  : Yves Bouloux, Marie-Noëlle Lienemann.
Ont délégué leur droit de vote  : Yves Bouloux, Patricia Demas, Cédric Perrin.

Convocations

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 15 juin 2022 à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde conjointe avec la commission des affaires économiques relative à la prévention des mégafeux et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie, avec des représentants des sylviculteurs, des sapeurs-pompiers de France et de l'INRAE
2° Examen du rapport d'information et vote2 sur les éventuelles propositions des rapporteurs sur le thème « Sécurité des ponts, droit de suite au rapport d'information de la commission de 2019 »
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
3° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Convocation rectifiée
Mercredi 8 juin 2022 à 10 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Raymond Hugonet et Roger Karoutchi, rapporteurs de la mission conjointe de contrôle, sur le financement de l'audiovisuel public (réunion conjointe avec la commission des finances) ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
Jeudi 9 juin 2022 à 10 heures, à 14 h 30 et à 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Didier Lallement, préfet de police de Paris, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale) ;
2° Questions diverses.
À 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Philippe Diallo, vice-président, et Mme Florence Hardouin, directrice générale, et MM. Erwan Le Prévost, directeur des relations institutionnelles, et Didier Pinteaux, responsable sécurité, de la Fédération française de football (FFF), sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale) ;
2° Questions diverses.
À 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Steve Rotheram, maire de la Métropole de Liverpool, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 (réunion conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale) ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Convocation rectifiée
Mercredi 8 juin 2022 à 11 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition conjointe, dans le cadre de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, de :

- M. Mathias Chauchat, professeur des universités en droit public, Université de la Nouvelle-Calédonie ;
- M. Étienne Cornut, professeur des universités en droit privé, directeur du Centre de recherches critiques sur le droit, Université de Saint-Étienne ;
- M. Jean Courtial, conseiller d'État honoraire, ancien chef de la mission de réflexion sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, co-auteur du rapport public Réflexions sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie ;
- Mme Géraldine Giraudeau, professeure des universités en droit public, Université de Perpignan ;

2° Questions diverses.
Jeudi 9 juin 2022 à 10 heures, à 14 h 30 et à 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Didier Lallement, préfet de police de Paris, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 ;
2° Questions diverses.
À 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Philippe Diallo, vice-président, Mme Florence Hardouin, directrice générale, MM. Erwan Le Prévost, directeur des relations institutionnelles, et Didier Pinteaux, responsable sécurité, de la Fédération française de football (FFF), sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 ;
2° Questions diverses.
À 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Steve Rotheram, maire de la Métropole de Liverpool, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022 ;
2° Questions diverses.