Arrêté du 7 avril 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR : AGRG2206525A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/4/7/AGRG2206525A/jo/texte
JORF n°0090 du 16 avril 2022
Texte n° 27

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 7 décembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Blé tendre d'hiver hybride

    SU Hyntact.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    SU Hytawa.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    Orge de printemps à 2 rangs

    Louanne.

    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

    Orge de printemps à 2 rangs rubrique orientation brassicole

    Chairman.

    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

    Gingko.

    Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).

    Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).

    Greta.

    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    Secobra Recherches (FR).

    KWS Premis.

    KWS Lochow GmbH (DE).

    KWS Lochow GmbH (DE).

    LG Bartoli.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Nederland B.V. (NL).

    LG Bolero.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Nederland B.V. (NL).

    LG Rhapsody.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Nederland B.V. (NL).

    Novalis.

    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    RGT Pesquet.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    SY Chaska.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    Orge d'hiver à 2 rangs rubrique orientation brassicole

    Comtesse.

    Secobra Recherches (FR).

    Secobra Recherches (FR).

    Orge d'hiver à 6 rangs

    Fascination.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Orge d'hiver à 6 rangs rubrique orientation brassicole

    Brunel.

    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    Secobra Recherches (FR).

    Constel.

    Secobra Recherches (FR).

    Secobra Recherches (FR).

    Eternel.

    Secobra Recherches (FR).

    Secobra Recherches (FR).

    Ivoirel.

    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    Secobra Recherches (FR).

    KWS Propis.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    Riz méditerranéen

    Cumbia.

    Centre français du riz (FR), CIRAD (FR).

    Centre français du riz (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Blé tendre d'hiver

    ASUR F4902.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    ASUR F5476.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    ASUR F5482.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    ASUR M548.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    Triticale

    Paddle.

    Lemaire Deffontaines (FR).

    Lemaire Deffontaines (FR).


  • Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole les variétés inscrites sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés d'orge d'hiver à 6 rangs cultivées en France Carrousel, KWS Conquis et LG Zelda.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - avoine de printemps : Albi, Belino II, KWS Castille ;
    - avoine d'hiver : RGT Black Pearl ;
    - blé dur : RGT Monbecur ;
    - blé tendre d'hiver : Albator, Altria, Jaidor, Mogador, Murail, RGT Conekto, RGT Cysteo, RGT Goldeno, RGT Producto, RGT Talisko, Trapez ;
    - orge de printemps à 2 rangs : Marylin, RGT Ylesia ;
    - orge d'hiver à 2 rangs : Orbise, Orjoie ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Marmara, Shangrila.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :


    - blé tendre d'hiver : SY Vocation, Triomph ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Goody, SY Cartoon, SY Mooce.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - blé tendre d'hiver : KWS Mostar, MH 1402, Perfo ;
    - orge de printemps à 2 rangs : Nokia ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Absolut, KWS Angelic.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés d'orge de printemps à 2 rangs cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés SY Curlew et SY Secure.


  • Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France (liste P) la lignée KWS Croft.


  • Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés d'orge d'hiver à 6 rangs cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2022, les lignées F1F072, FM103073, FM9918, MT107073, MT9918, RE23.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lidea France SAS (FR) » pour les variétés désignées ci-après :


    - avoine rude : Iapar 61 ;
    - blé dur : Haristide ;
    - blé tendre d'hiver : Andromede CS, Flavor CS, Izalco CS, Maldives CS, Montecristo CS, Osmose CS, Ovalie CS, Sobiotic CS, Sofolk CS, Sokal, Soleniti CS, Soliflor CS, Solindo CS, Somoon CS, Sonatine CS, Sophie CS, Sorbet CS, Sorrial, Sortilege CS, Sothys CS, Soverdo CS ;
    - triticale : Elicsir.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 7 avril 2022.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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