Arrêté du 31 mars 2022 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « sport automobile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

NOR : SPOV2210339A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/3/31/SPOV2210339A/jo/texte
JORF n°0085 du 10 avril 2022
Texte n° 48

ChronoLégi

Version initiale


La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « sport automobile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :


  • Le tableau figurant à l'annexe I de l'arrêté du 21 juillet 2021 susvisé est ainsi modifié :
    1° Dans la rubrique « UC 3 » les mots : « C. 3 » sont remplacés par les mots : « C3. 1 » ;
    2° L'intitulé de la rubrique : « UC 4 B-MOBILISER LES TECHNIQUES DE L'OPTION KARTING POUR METTRE EN ŒUVRE UNE SEANCE OU UN CYCLE D'APPRENTISSAGE » est remplacé par l'intitulé suivant : « UC 4 B-MOBILISER LES TECHNIQUES DE L'OPTION KARTING POUR METTRE EN ŒUVRE UNE SEANCE, UN CYCLE D'ANIMATION OU D'APPRENTISSAGE » ;
    3° L'intitulé de la rubrique : « UC 4 C-MOBILISER LES TECHNIQUES DE L'OPTION TOUT TERRAIN POUR METTRE EN ŒUVRE UNE SEANCE OU UN CYCLE D'APPRENTISSAGE » est remplacé par l'intitulé suivant : « UC 4 B-MOBILISER LES TECHNIQUES DE L'OPTION TOUT TERRAIN POUR METTRE EN ŒUVRE UNE SEANCE, UN CYCLE D'ANIMATION OU D'APPRENTISSAGE » ;
    4° Dans la rubrique « UC 4 C » les mots : « C4. 1 » ; « C4. 2 » ; « C4. 3 » sont remplacés respectivement par les mots : « C4. C1 » ; « C4. C2 » ; « C4. C3 ».


  • L'annexe II du même arrêté est ainsi modifiée:
    1° Au dernier alinéa du point 1 du test 1 de l'option A : « perfectionnement au pilotage », les mots : « Toutefois sur l'ensemble des 6 tours, le candidat devra » sont remplacés par les mots : « Toutefois, du deuxième au cinquième tour, le candidat pourra » ;
    2° Au test 1 de l'option B : « karting », les mots : « Le chronométrage est réalisé par cellules optiques ou à l'aide de transpondeur. » sont supprimés.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 31 mars 2022.


Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe du directeur des sports, cheffe de service,
L. Vagnier

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