Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Mardi 15 mars 2022

Commission des affaires économiques à 15 h 30 et à 16 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
- Examen, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales ».
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 16 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Table ronde sur l'impact de la guerre en Ukraine sur les marchés agricoles et la souveraineté alimentaire, en présence de :
- M. Sébastien WINDSOR, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) ;
- M. Thierry POUCH, chef du service Études, références et prospective à l'APCA ;
- M. Vincent CHATELLIER, ingénieur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).
Commission des affaires sociales à 15 h 30 et à 16 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux.
À 16 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Mission d'information sur le contrôle des EHPAD (Rapporteurs : M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier) : Audition de M. Victor Castanet, journaliste et auteur de l'ouvrage Les Fossoyeurs.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 15 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence) et à 16 heures (Salle n° 67 et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
- Examen du rapport d'information et vote1 sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales » (réunion commune avec la commission des affaires économiques)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 16 heures (Salle n° 67 et en téléconférence)
- Examen du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur la réforme du marché carbone européen dans le cadre du paquet « Ajustement à l'objectif 55 »
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française » à 15 h 15 (Salle n° 131 et en téléconférence)
Captation vidéo
À 15 h 15 :
- Audition de M. Sylvain BOUCHER, président de France Clusters, M. Patrick ROBERT, vice-président de France Clusters, de M. Manuel GEA, directeur général de BMSystems et représentant du cluster Polepharma et de M. Xavier ROY, directeur général de France Clusters.
À 16 h 30 :
- Audition conjointe de MM. Vincent MARCATTÉ, président, Claude ARNAUD, vice-président et Stéphane CASSEREAU, délégué général de l'association French Institutes of Technology (FIT) et de MM. Hervé PICHON, président et Philippe CANIAUX, délégué général de l'Association française des centres de ressources technologiques (en téléconférence).
À 18 heures :
- Audition conjointe de M. Philippe AGHION, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « Économie des institutions, de l'innovation et de la croissance » (en téléconférence) et de M. Carlos MORENO, professeur associé à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Paris - Université Panthéon Sorbonne, spécialisé dans l'étude des systèmes complexes et dans le développement des processus d'innovation.
Mission d'information sur le thème : « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle » à 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de Mme Laurie MARRAULT, enseignante-chercheuse à l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et cheffe de projet Santé au Shift Project, suite au rapport « Décarboner la Santé pour soigner durablement »
Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? » à 17 heures et à 18 heures (Salle n° 213 et en téléconférence)
À 17 heures (Salle n° 213 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur pour les pôles et les enjeux maritimes.
À 18 heures (Salle n° 213 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Table ronde sur les enjeux stratégiques de la maîtrise des fonds marins autour de :
. Mme Camille Morel, chercheuse en relations internationales à l'Université Jean Moulin Lyon 3 ;
. M. Nicolas Mazzucchi, chargé de recherches à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS) ;
. Mme Marianne Péron-Doise, chercheuse Asie du Nord, stratégie et sécurité maritimes, Institut de Recherche Stratégique de l'Ecole Militaire (IRSEM).