Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Convocations

Commission des Affaires économiques
Mardi 15 mars 2022 à 15 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 16 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, du rapport d'information et vote1 sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales » ;
À 16 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
2° Table ronde sur l'impact de la guerre en Ukraine sur les marchés agricoles et la souveraineté alimentaire, en présence de :
- M. Sébastien WINDSOR, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) ;
- M. Thierry POUCH, chef du service Études, références et prospective à l'APCA ;
- M. Vincent CHATELLIER, ingénieur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).
3° Questions diverses
Commission des Affaires sociales
Mardi 15 mars 2022 à 15 h 30 et à 16 h 45 (Salle Monory et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux
À 16 h 45 (Salle Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
2° Mission d'information sur le contrôle des EHPAD (Rapporteurs : M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier) : Audition1 de M. Victor Castanet, journaliste et auteur de l'ouvrage Les Fossoyeurs
3° Questions diverses
Mercredi 16 mars 2022 à 9 heures, 10 heures et 11 heures (salle 213 et en téléconférence)
À 9 heures
Captation vidéo.
1° Mission d'information sur le contrôle des EHPAD (Rapporteurs : M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier) : Audition commune1 de syndicats représentant les corps d'inspection des ARS :
- M. Stéphane Bernard, secrétaire général adjoint du syndicat national des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale ;
- M. Thierry Fouéré, président du syndicat des médecins inspecteurs de santé publique ;
- M. Aissam Aimeur, président du syndicat des pharmaciens inspecteurs de santé publique
À 10 heures
Captation vidéo.
2° Mission d'information sur le contrôle des EHPAD (Rapporteurs : M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier) : Audition commune des syndicats des secteurs sanitaire et médico-social :
- Mme Evelyne Rescanières, secrétaire générale de la CFDT Fédération Santé Sociaux
- M. Guillaume Gobet, représentant de la CGT Santé Action Sociale
- M. Gilles Gadier, secrétaire fédéral de la fédération Force Ouvrière des personnels des services publics et des services de santé (FOSPS)
- Mme Martine Vignau, secrétaire nationale de l'UNSA en charge de l'action sociale, des personnes handicapées et des personnes âgées, du logement et de l'insertion
- Mme Anissa Amini, secrétaire fédérale référente du « grand âge » de Sud santé sociaux
À 11 heures
Captation vidéo.
3° Audition commune de directeurs d'agences régionales de santé :
- Dr Jean-Yves Grall, directeur général de l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes et président du collège des agences régionales de santé (en téléconférence)
- Mme Marie-Hélène Lecenne, directrice générale de l'ARS de Corse
- M. Pierre Pribile, directeur général de l'ARS de Bourgogne France Comté (en téléconférence)
4° Questions diverses
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 15 mars 2022 à 15 h 30 (Salle A0263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 16 heures (Salle A0067 - Rez-de-chaussée, Sud-ouest et en téléconférence)
À 15 h 30 (Salle A0263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
1° Examen du rapport d'information et vote1 sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales » (réunion commune avec la commission des affaires économiques)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
2° Questions diverses
À 16 heures (Salle A0067 - Rez-de-chaussée, Sud-ouest et en téléconférence)
1° Examen du rapport d'information et vote1 sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur la réforme du marché carbone européen dans le cadre du paquet « Ajustement à l'objectif 55 »
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mercredi 16 mars 2022 à 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques, dans le cadre de la mission d'information sur la reconnaissance faciale et ses risques au regard de la protection des libertés individuelles ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Mardi 15 mars 2022 à 15 h 15, à 16 h 30 et à 18 heures (Salle 131 - salle de la commission des finances et en téléconférence)
À 15 h 15 (Salle 131 - salle de la commission des finances et en téléconférence)
1° Audition de M. Sylvain BOUCHER, président de France Clusters, M. Patrick ROBERT, vice-président de France Clusters, de M. Manuel GEA, directeur général de BMSystems et représentant du cluster Polepharma et de M. Xavier ROY, directeur général de France Clusters ;
À 16 h 30 (Salle 131 - salle de la commission des finances et en téléconférence)
2° Audition conjointe de MM. Vincent MARCATTÉ, président, Claude ARNAUD, vice-président et Stéphane CASSEREAU, délégué général de l'association French Institutes of Technology (FIT) et de MM. Hervé PICHON, président et Philippe CANIAUX, délégué général de l'Association française des centres de ressources technologiques (en téléconférence) ;
À 18 heures
3° Audition conjointe de M. Philippe AGHION, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « Économie des institutions, de l'innovation et de la croissance » (en téléconférence) et de M. Carlos MORENO, professeur associé à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Paris - Université Panthéon Sorbonne, spécialisé dans l'étude des systèmes complexes et dans le développement des processus d'innovation ;
4° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle »
Mardi 15 mars 2022 à 16 heures (Salle Médicis et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Laurie MARRAULT, enseignante-chercheuse à l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et cheffe de projet Santé au Shift Project, suite au rapport « Décarboner la Santé pour soigner durablement »
2° Questions diverses.
Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
Mardi 15 mars 2022 à 17 heures et à 18 heures (Salle A213 - 2ème étage Est)
À 17 heures
Captation vidéo.
1° Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur pour les pôles et les enjeux maritimes.
À 18 heures
Captation vidéo.
2° Table ronde sur les enjeux stratégiques de la maîtrise des fonds marins autour de :
- Mme Camille Morel, chercheuse en relations internationales à l'Université Jean Moulin Lyon 3 ;
- M. Nicolas Mazzucchi, chargé de recherches à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS) ;
- Mme Marianne Péron-Doise, chercheuse Asie du Nord, stratégie et sécurité maritimes, Institut de Recherche Stratégique de l'Ecole Militaire (IRSEM).
3° Questions diverses.
Mercredi 16 mars 2022 à 16 heures et à 17 heures (Salle René Monory)
À 16 heures
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean-Marc Sornin, président d'Abyssa.
À 17 heures
Captation vidéo.
2° Audition de MM. Patrick Poupon, directeur, Frédéric Renaudeau, conseiller défense, plan de relance, compétences et formations, au Pôle mer Bretagne Atlantique, et Guy Herrouin, chargé de mission stratégie et fonds marins au Pôle mer Méditerrannée.
3° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 9 mars 2022
Présents  : Pierre Cuypers, André Gattolin, Gisèle Jourda, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte, Dominique de Legge, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence  : Christophe-André Frassa, Victorin Lurel.
Excusé  : Jean-Michel Arnaud.