Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Membres présents ou excusés
Commission des finances
Séance du mercredi 9 mars 2022
Présents : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Vincent Capo-Canellas, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Jean-Marie Mizzon, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian.
En téléconférence : Isabelle Briquet, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Sébastien Meurant, Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Jean-Michel Arnaud, Jean-Claude Requier.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Philippe Dominati, Christian Klinger, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 8 mars 2022
Présents : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, François-Noël Buffet, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Patrick Kanner, Jean-Yves Leconte, Alain Marc, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence : Éliane Assassi, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Hussein Bourgi, Jérôme Durain, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Didier Marie, Marie Mercier, Jean-Yves Roux.
Assistaient en outre à la séance : Alain Cadec (commission des affaires économiques), Christine Lavarde (commission des finances), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Rapin (commission des finances).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence : Amel Gacquerre (commission des affaires économiques), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques).
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
1ère séance du mardi 8 mars 2022
Présents : Gisèle Jourda, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
Excusés : Françoise Dumont, Jean-Pierre Moga.
2ème séance du mardi 8 mars 2022
Présents : Laure Darcos, Françoise Dumont, Corinne Imbert, Gisèle Jourda, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
Excusé : Jean-Pierre Moga.
Séance du mercredi 9 mars 2022
Présents : Laure Darcos, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
En téléconférence : Corinne Imbert.
Excusé : Jean-Pierre Moga.
Mission d'information sur le thème : " comment redynamiser la culture citoyenne ? "
1ère séance du mercredi 9 mars 2022
Présents : Laure Darcos, Sabine Drexler, Stéphane Piednoir, Patricia Schillinger.
En téléconférence : Guy Benarroche, Henri Cabanel, Marie-Pierre Richer.
Assistait en outre à la séance : Ludovic Haye (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
2ème séance du mercredi 9 mars 2022
Présents : Sabine Drexler, Martine Filleul, Stéphane Piednoir.
En téléconférence : Henri Cabanel, Marie-Pierre Richer.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mardi 8 mars 2022
Présents : Alain Cadec, Laurence Harribey, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte, Pierre Louault, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence : Amel Gacquerre, Gisèle Jourda, Didier Marie, Patricia Schillinger.
Assistaient en outre à la séance : Philippe Bas (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Arnaud de Belenet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Françoise Dumont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jacqueline Eustache-Brinio (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Nathalie Goulet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Marc (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Pierre Sueur (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence : Éliane Assassi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Guy Benarroche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Hussein Bourgi (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jérôme Durain (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Loïc Hervé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Muriel Jourda (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Pierre de La Gontrie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Henri Leroy (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Yves Roux (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commissions / organes temporaires