Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Mercredi 9 mars 2022

Commission des finances à 9 heures et à 11 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence) :
- Contrôle budgétaire - Communication de M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial, sur l'École nationale d'administration pénitentiaire (ENAP).
- Contrôle budgétaire - Communication de MM. Hervé Maurey et Stéphane Sautarel, rapporteurs spéciaux, sur la situation financière de la SNCF et ses perspectives.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 11 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'élaboration, la composition, le pilotage et la mise en oeuvre des crédits du plan de relance (M. Jean-François Husson, rapporteur spécial).
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française » à 8 heures (Salle n° 245 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition conjointe de M. Jean-Luc Beylat, président de l'Association française des pôles de compétitivité et de Mme Fadwa Sube, vice-présidente du pôle de compétitivité Systematic Paris-Région.
Mission d'information « Comment redynamiser la culture citoyenne ? » à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence) et à 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
- Table ronde d'élus locaux et de représentants d'associations d'élus :
. Mme Clémentine Barbier, conseillère départementale (Côte d'Or)
. M. Hugo Biolley, maire de Vinzieux
. M. Kamel Chibli, vice-président du conseil régional d'Occitanie, délégué éducation, orientation, jeunesse et sports
. M Jérôme Dumont, Président du Département de la Meuse, président du groupe de travail Éducation et Jeunesse de l'ADF
. M. Benjamin Flohic, conseiller régional de Bretagne, président de la commission aménagement et mobilités
. M. Fabian Jordan, président de Mulhouse Alsace Agglomération, maire de Berrwiller, président de l'Association des maires du Haut-Rhin
. Mme Céline Goeury, Conseillère départementale (Gironde), déléguée à la citoyenneté et à la laïcité
. Mme Sophia Habibi-Noori, conseillère régionale de Normandie
. Mme Anne Terlez, présidente de la commission cohésions d'Intercommunalités de France, vice-présidente du conseil départemental de l'Eure
. M. Alexandre Touzet, maire de St-Yon, vice-président de la communauté de communes Juine et Renarde et vice-président du Conseil départemental de l'Essonne
À 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
À 15 heures :
- Audition de M. Vincent Séguéla, secrétaire général de la fédération Léo Lagrange.

Membres présents ou excusés

Commission d'enquête "afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie"
Séance du lundi 7 mars 2022
Présents  : David Assouline, Jean-Baptiste Blanc, Max Brisson, Vincent Capo-Canellas, Jean-Raymond Hugonet, Laurent Lafon, Sylvie Robert.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Michel Laugier, Monique de Marco, Évelyne Renaud-Garabedian, Anne Ventalon.
Excusé  : Pierre Laurent.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 9 mars 2022

Commission des affaires européennes à 16 heures (Salle n° 245 et en téléconférence)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Sommet Union européenne-Union africaine des 17 et 18 février 2022 : communication de M. Christophe-André Frassa et Mme Gisèle Jourda.
- Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. André Reichardt, Jean-Yves Leconte et Jean-Michel Arnaud.