Assemblée nationale
Session ordinaire de 2021-2022

1. Réunions
Mardi 8 mars 2022

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 10 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté : examen du rapport de M. David Corceiro et de Mme Marianne Dubois (ouvert à la presse).
Commission des affaires sociales,
A 16 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- bilan de l'activité de la Commission pour la XVe législature (Mme Fadila Khattabi, rapporteure) ;
- communication de Mme Caroline Janvier, Mme Jeanine Dubié et M. Pierre Dharréville, rapporteurs de la mission « flash » relative à la gestion financière des EHPAD ;
- communication de M. Didier Martin, Mme Marine Brenier et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs de la mission « flash » relative aux conditions de travail et la gestion des ressources humaines en EHPAD.
A 21 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1ème étage) :
- audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie.

Mercredi 9 mars 2022

Commission des affaires économiques,
A 16 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie,
A 8 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer ;
- échange de vues sur les travaux de la mission d'information.

2. Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 2 mars 2022 à 8 h 30
Présents. - Mme Stéphanie Atger, M. Belkhir Belhaddad, Mme Gisèle Biémouret, M. Sébastien Chenu, Mme Jeanine Dubié, Mme Catherine Fabre, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Véronique Hammerer, Mme Myriane Houplain, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Martin, M. Thierry Michels, Mme Bénédicte Pételle, M. Alain Ramadier, Mme Valérie Six, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Thibault Bazin, Mme Justine Benin, M. Paul Christophe, Mme Claire Guion-Firmin, M. Thomas Mesnier, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistaient également à la réunion. - M. Lionel Causse, M. Jacques Marilossian