Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Avis de décès d'un sénateur

M. le Président du Sénat a le regret de porter à la connaissance de Mmes et MM. les sénateurs qu'il a été avisé du décès d'Olivier LÉONHARDT, sénateur de l'Essonne, survenu le 2 février 2022.

Remplacement d'un sénateur

Conformément à l'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, M. le ministre de l'intérieur a fait connaître à M. le Président du Sénat, qu'en application de l'article LO 320 du code électoral, Mme Daphné RACT-MADOUX est appelée à remplacer, à compter du jeudi 3 février 2022 à 0 heure, en qualité de sénatrice de l'Essonne, Olivier LÉONHARDT décédé le mercredi 2 février 2022.