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  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2020-2021


    1. Réunions
    Mardi 23 Février 2021


    Mission sur les Réserves,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le Maître Principal (R) Pascal Gosciniak, président de l'Association centrale d'officiers mariniers et de marins de réserve (ACOMAR).


    Mercredi 24 Février 2021


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition du Haut Conseil pour le climat.
    Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Patrick Martin, président délégué du MEDEF, Mme Joëlle Simon, directrice générale adjointe chargée des questions juridiques,
    Mme Christine Lepage, responsable du pôle Économie et M. Antoine Portelli, chargé de mission senior à la direction des affaires publiques.
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Louis Albisson, adjoint au secrétaire général du Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI).
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Dominique Métayer, président de l'Union des entreprises de proximité (U2P), M. Pierre Burban, secrétaire général, et Mme Thérèse Note, chargée des relations parlementaires.
    MI flash parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales au ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Grégoire Potton, directeur du cabinet de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.
    Mission sur les Réserves,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - table ronde avec des délégués militaires départementaux :
    - M. le colonel Thierry Noulens, DMD du Calvados ;
    - M. le colonel Jean-Louis Garban, DMD de Seine-et-Marne ;
    - M. le lieutenant-colonel Thierry Didierdefresse, DMD du Bas-Rhin ;
    - M. le lieutenant-colonel Jean-Paul Schill, DMD de la Savoie ;
    - M. le lieutenant-colonel Bruno Denis Petit, DMD de la Haute-Vienne ;
    - M. le lieutenant-colonel Christophe Correa, DMD des Pyrénées-Orientales.
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le colonel (R) Franck Bertin, président de l'Association nationale des réservistes de l'armée de Terre (ANRAT), de M. le lieutenant-colonel (R) Patrick Flandres, vice-président et de M. le colonel (R) Donatien Lebastard, secrétaire général de l'Association nationale des officiers et sous-officiers linguistes de réserve (ANOLiR) et de M. le colonel (R) Pierre Audoin, président de l'Association nationale des réservistes de l'infanterie (ANORI).


    Jeudi 25 Février 2021


    Mission d'information sur le médicament,
    A 9 heures visioconférence uniquement (sans diffusion) :
    - audition du SICOS Biochimie : M. Vincent Touraille, président du SICOS et directeur de la stratégie EuroAPI/Sanofi, M. Michel Spagnol, vice-président du SICOS et président directeur général de NOVASEP Group, M. Pierre Luzeau, président de Seqens, M. Philippe Guerret, président directeur général de M2I, M. Gildas Barreyre, directeur énergie et affaires publiques de Seqens, et Mme Catherine Lequime, délégué général du SICOS.
    (visiconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse)
    A 10 h 30 visioconférence uniquement (sans diffusion) :
    - audition commune sur notre rapport aux médicaments :
    - M. Jean-Claude Dupont, historien des sciences, maître de conférences à l'Université de Picardie ;
    - M. Roland Gori, psychanalyste et professeur émérite de psychologie et de psychopathologie clinique à l'université Aix-Marseille.
    (visiconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse)
    Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Darde, administrateur de Syntec Numérique.
    A 11 heures (Visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Brien, directeur général de France Digitale.


    Vendredi 26 Février 2021


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - table ronde réunissant des représentants de Réseau Action Climat, de l'Institut de l'économie sur le climat (I4CE), de la Fondation pour la Nature et l'Homme, des Amis de la Terre, de France Nature Environnement, du WWF France et de l'Union nationale des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (CPIE).
    A 14 heures (par visioconférence) :
    - table ronde réunissant des organisations d'employeurs.
    A 16 h 30 (par visioconférence) :
    - table ronde réunissant des organisations syndicales de salariés.


    Lundi 1er Mars 2021


    Commission des lois,
    A 15 h 45 6e Bureau (Lois) :
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise (n° 3798) (M. Sylvain Waserman, rapporteur).
    Mission d'information sur la concrétisation des lois,
    A 14 h 30 (visioconférence) :
    - audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la fonction publiques.
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - à 14 heures : audition de M. Pierre Ricordeau, directeur général de l'ARS Occitanie ;
    - à 15 heures : audition de M. Alain Milon, sénateur, ancien président de la commission des affaires sociales, co-rapporteur du rapport « Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance » ;
    - à 16 heures : audition de M. François Bonneau, président de la région Centre-Val de Loire, président délégué de Régions de France ;
    - à 17 heures : audition de M. Jérôme Goeminne, président du Syndicat des Manageurs Publics de Santé (SMPS), et Mme Mélissa Ramos, déléguée nationale.
    Problématiques de sécurité associées à la présence de mineurs non accompagnés,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition de MM. Christophe Cavard, chargé de missions développement à l'association Coallia, Laurent Denouel, directeur de l'unité territoriale d'Ille-et-Vilaine, et Aurélien Favrais, adjoint


    Mardi 2 Mars 2021


    Commission des affaires étrangères,
    A 18 heures (salle 4223 et visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
    Commission des lois,
    A 18 heures 6e Bureau (Lois) :
    - audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales, sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523) (M. Stéphane Mazars, rapporteur)
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 17 heures salle 6238 (Développement durable) :
    - audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice.
    mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
    A 17 h 30 (Visioconférence) :
    - audition commune de la Seita, représentée par M. Cyril Lalo, directeur affaires publiques France et M. Hervé Natali, responsable des relations territoriales, en charge de la lutte contre le commerce parallèle, de Philip Morris France, représenté par Mme Jeanne Pollès, présidente et M. Emeric Christiansen, responsable affaires fiscales, et de British American Tobacco, représenté par MM. Pascal Marbois, directeur des affaires publiques et Vincent Zappia, responsable des affaires publiques pour les produits combustibles.
    Mission d'information sur les géants du numérique,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - table ronde consacrée aux enjeux soulevés par le déploiement de la 5G, avec M. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques du groupe Orange, M. Hugues Ferreboeuf, chef de projet au sein du think tank The shift project, M. Laurent Gayard, docteur en études politiques à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), et un(e) représentant(e) de L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep).
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Bernard Lugan, historien.
    Mission d'information flash sur le référé spécial environnemental,
    A 17 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. Bernard Fau, président de la commission « textes » du Conseil national des barreaux.
    A 18 heures (Visioconférence) :
    - audition commune de : M. Vincent Delbos, inspecteur général de la justice ; Mme Delphine Agoguet, inspectrice de la justice ; M. Daniel Atzenhoffer, inspecteur de la justice.


    Mercredi 3 Mars 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - désignation d'un rapporteur d'application sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 3808) ;
    - point d'étape de la mission d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure) et du comité de suivi des dons prévu par l'article 8 de la loi du 29 juillet 2019 (M. le président Bruno Studer).
    A 15 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - table-ronde sur l'avenir de la télévision numérique terrestre (TNT) réunissant :
    - M. Francis Donnat, secrétaire général de France Télévisions ;
    - M. Olivier Huart, président-directeur général de TDF ;
    - M. Nicolas de Tavernost, président de l'Association des chaînes privées (A.C.P.), président du directoire du groupe M6 ;
    - Un représentant du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) (à préciser).
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, président du Forum de Paris pour la paix, ancien commissaire européen, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce ;
    - nomination du rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part (n° 3597) ;
    - nominations des co-rapporteurs des missions d'information sur « la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine » et sur « l'espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France ».
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498) ;
    - audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France, sur la crise sanitaire.
    A 15 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
    - auditions sur l'allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise de la covid-19 (M. Dominique Da Silva, rapporteur).
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (visioconférence principalement) :
    - examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash » sur le monde associatif combattant (MM. Jean-Philippe Ardouin et Yannick Favennec Becot, co-rapporteurs).
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - table ronde sur les solutions offertes par l'hydrogène dans la décarbonation de l'industrie.
    Commission des finances,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - examen, en application de l'article 146 du Règlement, du rapport d'information sur la maladie de Lyme (Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale).
    Commission des lois,
    A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - examen du projet de loi organique relatif aux expérimentations mis en œuvre par les collectivités territoriales, sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;
    - examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796) (Mme Alexandra Louis, rapporteure) ;
    - en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République (n° 3713) (M. Alain Tourret, rapporteur).
    A 14 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - suite de l'ordre du jour du matin.
    A 21 heures 6e Bureau (Lois) :
    - éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
    Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Michel Huet, réalisateur du documentaire « les orpailleurs de Guyane ».
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
    Mission d'évaluation des relations entre l'État et ses opérateurs ,
    A 14 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de M. Bertrand Munch, directeur général de l'Office national des forêts (ONF).
    A 16 heures (en visioconférence) :
    - audition de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi.
    Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
    A 14 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - audition de Mme Dominique Laurent, conseillère d'État, Présidente, M. Mathieu Teoran, Secrétaire général, et M. Skander Karaa, Conseiller spécial de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD).
    A 15 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - audition de M. Christophe Divi, Directeur la Plateforme ESS 2024.
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 14 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le Colonel Allen Pepper, attaché de défense à l'ambassade des États-Unis en France.


    Jeudi 4 Mars 2021


    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - table ronde sur les conséquences de l'épidémie de Covid 19 sur la santé psychique :
    - Pr Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale ;
    - Santé publique France ;
    - Centre collaborateur français de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour la santé mentale ;
    - responsables de la cohorte « Confins » (Inserm Bordeaux) ;
    - Pr Nicolas Franck, chef de pôle au Centre hospitalier Le Vinatier (Bron).
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 11 heures salle 6238 (Développement durable) :
    - audition de M. Cédric O, Secrétaire d'État chargé de la Transition numérique et des communications électroniques, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
    Mission de suivi de l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière,
    A 14 heures (en visioconférence) :
    - audition de M. Éric Belfayol, chef de la Mission interministérielle de coordination anti-fraude (MICAF), accompagné de Mme Marie-Laure Malcles, cheffe de projet "enjeux fiscaux" au sein de la MICAF.
    A 15 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Nathalie Bécache, directrice du Service d'enquêtes judiciaires des finances (SEJF).
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - à 9 heures 30 : audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), M. Christian Poiret, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), et de Mme Isabelle Yeni, inspectrice générale honoraire à l'inspection générale des affaires sociales, co-auteurs du rapport de 2018 sur « Le pilotage de la transformation de l'offre de soins par les ARS » ;
    - à 10 heures 30 : audition de M. Stéphane Bernard, secrétaire général adjoint du Syndicat national des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales (SNIASS-UNSA) ;
    - à 11 heures 30 : audition de Mme Marie-Hélène Lecenne, directrice générale de l'ARS Corse.


    2. Ordre du jour prévisionnel
    Lundi 1er Mars 2021


    Mission sur les personnels civils de la Défense,
    A 15 h 30 (visioconférence) :
    - audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS).
    A 16 h 30 (visioconférence) :
    - audition de Madame Yasmine-Eva Farès-Emery, directrice de la Délégation à l'Information et à la Communication de la Défense.


    Mercredi 3 Mars 2021


    Commission des affaires européennes,
    A 18 heures (visioconférence) :
    - délégation française au Comité économique et social européen (CESE) (réunion).
    Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
    A 14 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de M. Pierre Goguet, président de CCI France.
    A 15 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de M. William Nahum, président du Centre d'information sur la prévention des difficultés des entreprises (CIP).
    A 16 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de M. Jean-François de Montgolfier, directeur des affaires civiles et du sceau, et de M. Patrick Rossi, sous-directeur du droit économique, au ministère de la justice.
    Mission sur les personnels civils de la Défense,
    A 13 h 45 (visioconférence) :
    - audition de Mme Sophie Morin, secrétaire générale CFDT Défense et M. Albert Corbel, secrétaire national CFDT Défense.
    A 15 h 30 (Extérieur) :
    - audition de Mme l'ingénieure générale hors classe de l'armement Monique Legrand-Larroche, directrice de la maintenance aéronautique (DMAé).
    A 16 h 30 (Extérieur) :
    - audition de M. Benoît Laurensou, adjoint du Délégué général pour l'armement (DGA).
    A 17 h 30 (Extérieur) :
    - audition de M. le médecin général des armées Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du Service de santé des armées.


    Jeudi 4 Mars 2021


    Mission sur les Réserves,
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le général de division Olivier Kim, commandant des Réserves de la gendarmerie.
    Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
    A 9 h 30 ( Visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Treluyer, directeur, Mme Hélène Coulonjou, directrice déléguée auprès du directeur, et Mme Elisa Salamanca, responsable du département Web, Innovation, Données, de la direction des systèmes d'information de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).
    A 11 heures (Visioconférence) :
    - audition ouverte à la presse, de M. Dominique Pon, de la délégation ministérielle au numérique en santé (DNS).
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Micheli, président de DATA4.


    Mardi 9 Mars 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 17 h 15 salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports.
    Commission des affaires étrangères,
    A 17 h 15 (salle 4223 et visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président exécutif de la Commission européenne en charge du commerce, et de M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité.
    Commission des affaires sociales,
    A 17 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition de Mme Marie-Claire Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur les traitements de données dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'épidémie de covid 19.
    Commission de la défense,
    A 17 h 30 (à préciser) :
    - audition, à huis clos, du général de corps aérien Jean François Ferlet, directeur du renseignement militaire
    Commission des lois,
    A 14 h 45 6e Bureau (Lois) :
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 3787) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur).
    mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
    A 17 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de M. Vincent Durieux, président de la fédération France Vapotage et Mme Florence Meslet, déléguée générale.
    Mission d'information sur les géants du numérique,
    A 9 h 15 (Visioconférence) :
    - audition de M. Nicolas Deffieux, directeur du pôle d'expertise de la régulation numérique au ministère de l'Économie, des finances et de la relance.
    A 13 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Baptiste Gourdin, directeur général des médias et des industries culturelles au ministère de la culture, et de Mme Laure Durand-Viel, cheffe de la délégation à la régulation des plateformes numériques.


    Mercredi 10 Mars 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
    - démocratiser le sport en France (n° 3808) (rapport).
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - présentation, conjointe avec les commissions du développement durable, des affaires sociales et des finances, du rapport de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure).
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - table ronde, ouverte à la presse, sur la géopolitique du golfe persique.
    Commission des affaires européennes,
    A 16 heures (visioconférence) :
    - audition de Son Exc. M. Jorge Torres-Pereira, ambassadeur du Portugal en France sur la présidence portugaise de l'Union ;
    - observations sur le projet de loi (n° 3875) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Liliana Tanguy, rapporteure) (rapport d'information).
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et la commission de l'aménagement du territoire et des finances, du rapport d'information de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (M. Saïd Ahamada, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Dominique Da Silva et Mme Laurianne Rossi, rapporteurs).
    A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie.
    - droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (n° 3807) (rapport).
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Cazeneuve et Nicolas Baverez, co-présidents du groupe de travail pour le rapport de l'institut Montaigne sur « Nous armer pour les crises à venir »
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - conditionnalité des aides publiques aux entreprises (rapport d'information).
    Commission des finances,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, la commission des affaires sociales et la commission du développement durable, des conclusions de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (M. Stéphane Viry, président, Mme Laurianne Rossi, M. Saïd Ahamada, Mme Barbara Bessot Ballot et M. Dominique Da Silva, rapporteurs).
    A 11 h 30 (visioconférence) :
    - communication sur le suivi des conclusions du rapport de la mission d'information sur la taxation des titres de séjour (M. Jean-François Parigi, président, Mme Stella Dupont, rapporteure).
    Commission des lois,
    A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - communication de la mission flash sur le référé spécial environnemental (Mmes Naïma Moutchou et Cécile Untermaier, co-rapporteures) ;
    - examen du rapport d'information présenté en conclusion de la mission d'information sur les problématiques de sécurité associées à la présence sur le territoire de mineurs non accompagnés (MM. Jean-François Eliaou et Antoine Savignat, co-rapporteurs) ;
    - en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (n° 3427) (M. Dimitri Houbron, rapporteur).
    A 14 h 30 6e Bureau (Lois) :
    - réunion du bureau de la Commission.
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 9 heures
    - colloque de la Délégation relatif à la conciliation entre la vie privée et la vie professionnelle.
    Mission sur les personnels civils de la Défense,
    A 14 h 30 (à préciser) :
    - audition de M. le général de corps d'armée Jean-Marc Latapy, directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense (DIRISI).
    A 15 h 30 (à préciser) :
    - audition de M. Laurent Dutilleul, secrétaire général et de M. Laurent Tintignac - UNSA DEFENSE.
    A 16 h 30 (A préciser) :
    - audition de la Fédération nationale des travailleurs de l'État-CGT.
    A 17 h 30 (A préciser) :
    - audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des Armées.


    Jeudi 11 Mars 2021


    Délégation aux outre-mer,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - à 15 heures, heure de Paris :
    - audition du conseil économique, social et environnemental (cese) ;
    - questions diverses.
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - à 9 heures 30 : audition de M. Thomas Deroche, directeur général de l'ARS Normandie ;
    - à 10 heures 30 : audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) ;
    - à 11 heures 30 : table-ronde des syndicats représentatifs des agents de droit privé des ARS (deuxième collège) :
    - CFDT - Fédération PSTE - M. Stéphane Ruelle, conseiller technique, Direction de l'appui à la transformation et de l'accompagnement,
    - CGT - M. Denis Lalys, secrétaire général (à confirmer),
    - FO - Alain Gautron, secrétaire général.


    Mardi 16 Mars 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 18 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - à l'issue du vote solennel, audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, sur le plan en faveur de l'égalité des chances pour l'accès à la fonction publique.
    Mission d'information sur les géants du numérique,
    A 9 h 15 (Visioconférence) :
    - audition de représentants de Huawei.
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 14 heures (à préciser) :
    - audition de M. le colonel Andres Helm-Rosin, attaché de défense à l'ambassade d'Estonie en France.


    Mercredi 17 Mars 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - communication de M. Thierry Benoit sur la mise en œuvre des conclusions de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs.
    Commission des affaires européennes,
    A 16 heures (Salle de la commission de la défense, 33, rue Saint Dominique, 1er étage et visioconférenc) :
    - « Lutte contre le terrorisme et la grande criminalité : quelles conséquences de récents arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne ? » (Mmes Aude Bono-Vandorme et Marietta Karamanli) (communication) ;
    - table ronde, conjointe avec la commission de la défense, sur les conséquences de la jurisprudence de la cour de justice de l'Union européenne sur la transmission des données.
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498) (rapport).
    A 15 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
    - auditions sur l'allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise de la covid-19 (suite) (M. Dominique Da Silva, rapporteur).
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - audition de Son Excellence M. l'ambassadeur de France au Mali, Joël Meyer.
    A 14 heures (à préciser) :
    - audition de représentants de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).
    Mission sur les Réserves,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le capitaine de vaisseau Serge Bordarier, sous-directeur Etudes et Politique des RH de la marine.


    Jeudi 18 Mars 2021


    Délégation aux outre-mer,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - à 15 heures, heure de Paris :
    - audition commune avec la délégation aux outre-mer du sénat sur l'organisation institutionnelle des outre-mer ;
    - questions diverses.
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 14 h 30
    - table ronde relative au financement de l'entrepreneuriat des femmes, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures).
    Mission sur les Réserves,
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le général de division Stephen Coural, délégué aux Réserves de l'armée de Terre.


    Mardi 23 Mars 2021


    mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
    A 17 h 15 (Visioconférence) :
    - audition de M. Pascal Ageron, président de Logista France.
    Mission sur les personnels civils de la Défense,
    A 14 h 30 (à préciser) :
    - audition de M. le directeur central de la Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (DCSIMMT).
    A 16 heures (à préciser) :
    - audition de la SDEP de l'armée de Terre


    Mercredi 24 Mars 2021


    Commission des affaires sociales,
    A 9 heures (salle Colbert) :
    - audition du Pr Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement en qualité de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) est envisagé par M. le Président de la République (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur)
    - vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution.
    Mission sur les Réserves,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Luc Delnord, délégué général Sécurité - directeur de l'Appui et des Solutions de Sécurité - Direction de la Sécurité Globale Groupe La Poste.


    Mardi 30 Mars 2021


    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - audition de M. le général Joachim, Prince de Danemark, attaché de défense à l'ambassade du Royaume du Danemark en France, de M. Kristian Rasmussen, ministre conseiller et de Mme Njeri Jensen, première secrétaire.


    Mercredi 14 Avril 2021


    Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
    A 14 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
    - audition des représentants du Comité paralympique et sportif français (CPSF).

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 258,4 Ko
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