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  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
    Séance du mardi 12 janvier 2021
    Présents  : Olivier Cadic, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Nicole Duranton, Bernard Fournier, André Gattolin, Jean-Pierre Grand, Joël Guerriau, André Guiol, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Philippe Paul, Cédric Perrin, Yannick Vaugrenard.
    En téléconférence  : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Joëlle Garriaud-Maylam, Ludovic Haye, Isabelle Raimond-Pavero, Bruno Sido, Mickaël Vallet.
    Séance du mercredi 13 janvier 2021
    Présents  : François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Bernard Fournier, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Alain Houpert, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Bruno Sido, Yannick Vaugrenard.
    En téléconférence  : Gilbert Bouchet, Robert del Picchia, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, André Guiol, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Isabelle Raimond-Pavero, Hugues Saury.
    Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Claude Anglars (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean Bacci (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), François Calvet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patricia Demas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jacques Fernique (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Martine Filleul (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Fabien Genet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Gueret (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadège Havet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Frédéric Marchand (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascal Martin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Médevielle (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Laurence Muller-Bronn (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Kristina Pluchet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Paul Prince (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Bruno Rojouan (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Denise Saint-Pé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
    Commission des affaires sociales
    Séance du mardi 12 janvier 2021
    Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Patrick Boré, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Laurence Garnier, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
    En téléconférence  : Corinne Féret, Frédérique Gerbaud, Xavier Iacovelli, Martin Lévrier, Frédérique Puissat, Dominique Théophile.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Séance du mardi 12 janvier 2021
    Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Annick Billon, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Olivier Paccaud, Michel Savin, Lucien Stanzione, Anne Ventalon.
    En téléconférence  : Maurice Antiste, Julien Bargeton, Alexandra Borchio Fontimp, Jean Hingray, Claudine Lepage, Catherine Morin-Desailly, Elsa Schalck.
    Excusé  : Sonia de La Provôté.
    Séance du mercredi 13 janvier 2021
    Présents  : Annick Billon, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, François Patriat, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
    En téléconférence  : Julien Bargeton, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Nathalie Delattre, Thomas Dossus, Jean Hingray, Sonia de La Provôté, Catherine Morin-Desailly, Elsa Schalck.
    Ont délégué leur droit de vote  : Jérémy Bacchi, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Catherine Dumas, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Michel Savin, Elsa Schalck, Anne Ventalon.
    Commission des finances
    Séance du mercredi 13 janvier 2021
    Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Nadine Bellurot, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian.
    En téléconférence  : Arnaud Bazin, Emmanuel Capus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Victorin Lurel, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier, Sylvie Vermeillet.
    Excusés  : Christian Bilhac, Bernard Delcros, Dominique de Legge.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Séance du mardi 12 janvier 2021
    Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Catherine Belrhiti, Esther Benbassa, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, André Reichardt, Jean-Yves Roux, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
    En téléconférence  : François Bonhomme, Éric Kerrouche, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard.
    1ère séance du mercredi 13 janvier 2021
    Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
    En téléconférence  : Éliane Assassi, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Maryse Carrère, Françoise Dumont, Éric Kerrouche, Brigitte Lherbier, Alain Richard, Jean-Yves Roux.
    Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Françoise Dumont, Pierre Frogier, Nathalie Goulet, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, André Reichardt, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.


    Nomination de membres de mission d'information


    Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information
    Lors de sa séance publique du mercredi 13 janvier 2021, le Sénat a procédé à la désignation des 19 membres de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information.
    Ont été désignés membres de la mission d'information : M. Jean-Michel ARNAUD, Mme Esther BENBASSA, M. Henri CABANEL, Mmes Laurence COHEN, Catherine DEROCHE, MM. Fabien GENET, Olivier HENNO, Bernard JOMIER, Mme Muriel JOURDA, MM. Roger KAROUTCHI, Michel LAUGIER, Martin LÉVRIER, Franck MENONVILLE, Alain MILON, Olivier PACCAUD, Sebastien PLA, Mmes Sophie PRIMAS, Évelyne RENAUD-GARABEDIAN et Sylvie ROBERT
    Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français
    Lors de sa séance publique du mercredi 13 janvier 2021, le Sénat a procédé à la désignation des 23 membres de la mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français.
    Ont été désignés membres de la mission d'information : Mme Cathy APOURCEAU POLY, M. Stéphane ARTANO, Mme Viviane ARTIGALAS, MM. Serge BABARY, Arnaud BAZIN, Mme Christine BONFANTI DOSSAT, MM. Vincent CAPO CANELLAS, Alain DUFFOURG, Mmes Dominique ESTROSI SASSONE, Annick JACQUEMET, Annie LE HOUEROU, Anne-Catherine LOISIER, Viviane MALET, MM. Jean-Jacques MICHAU, Philippe MOUILLER, Mmes Raymonde PONCET MONGE, Émilienne POUMIROL, Frédérique PUISSAT, M. Stéphane SAUTAREL, Mmes Elsa SCHALCK, Patricia SCHILLINGER, MM. Jean SOL et Dany WATTEBLED.


    Convocations


    Commission des Affaires sociales
    Mercredi 20 janvier 2021 à 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    À 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    1° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi (n° 23, 2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer le droit à l'avortement (rapporteure : Mme Laurence Rossignol).
    2° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi (n° 182, 2020-2021) de M. Rémi Cardon et plusieurs de ses collègues relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans (rapporteure : Mme Monique Lubin).
    Délai limite pour le dépôt des amendements pour ces deux textes : lundi 18 janvier 2021 à 12 heures.
    À 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    3° Audition commune sur le sport et la santé, conjointement avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le sport et la santé, de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective et du Pr François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm.
    À 10 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    4° Table ronde sur le sport et la santé, conjointement avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication,
    · du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé ;
    · de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses ;
    · du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport ;
    · de Mme Christelle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport santé au ministère des sports.
    5° Questions diverses.


    Nominations de rapporteurs


    Commission des affaires sociales
    La commission des affaires sociales a désigné M. Alain Milon rapporteur sur la PPL adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification.
    Commission des finances
    La commission des finances, réunie mercredi 13 janvier 2021, a désigné :
    - M. Jean-François HUSSON, rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne, sous réserve de sa délibération en conseil des ministres
    - M. Vincent DELAHAYE, rapporteur sur le projet de loi n° 688 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
    - M. Philippe Bas est désigné rapporteur sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt et de sa transmission).
    - M. Philippe Bas est désigné rapporteur sur le projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (procédure accélérée).


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    -Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs : Lundi 18 janvier 2021 12h00
    -Projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique : Lundi 18 janvier 2021 12h00
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    Projet de loi relatif à la bioéthique : Jeudi 14 janvier 2021 12h00


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Réunion
    Jeudi 14 janvier 2021


    Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Audition de Mme Dunja Mijatović, commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 226,6 Ko
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