Version initiale

  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2020-2021


    1. Composition
    Modifications à la composition des commissions


    Démissions

    Développement durable

    M. Fabien Roussel

    Finances

    M. Hubert Wulfranc

    Nominations

    Le groupe de la Gauche démocrate et républicaine a désigné :

    Développement durable

    M. Hubert Wulfranc

    Finances

    M. Fabien Roussel


    2. Réunions
    Jeudi 14 Janvier 2021


    Commission des finances,
    A 9 h 45 (Visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de l'Assemblée des départements de France : M. Dominique Bussereau, président de l'ADF, M. Jean-René Lecerf, président de la commission des finances de l'ADF, M. Jean-Luc Chenut, vice-président de la commission des finances de l'ADF.
    Commission des lois,
    A 15 heures 6e Bureau (Lois) :
    - examen du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 h 45 (visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des finances, de l'association des départements de France - adf : M. Dominique Bussereau, président de l'adf, M. Jean-René Lecerf, président de la commission des finances de l'adf, M. Jean-Luc Chenut, vice-président de la commission des finances de l'adf.
    Délégation aux outre-mer,
    A 20 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Justine Benin et de M. le sénateur Dominique Théophile au sujet de la proposition de loi n° 3669, de Mme Justine Benin et plusieurs de ses collègues, rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe ;
    - questions diverses.
    Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie,
    A 8 h 45 6e Bureau (Lois) :
    - désignation du président de la mission d'information.
    A 9 heures (6e Bureau (Lois) et visioconférence) :
    - audition d'une délégation du groupe Calédonie ensemble au Congrès de la Nouvelle-Calédonie.
    Mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises,
    A 11 heures (Par visioconférence) :
    - Audition de Mme Louise Kessler, directrice du programme économique et de M. Hadrien Hainaut, chef de projet investissement climat, de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE).
    Mission flash sur le financement de la BITD,
    A 9 h 15 (visioconférence) :
    - audition de M. Robert Ophèle, président - Autorité des marchés financiers (AMF).
    A 10 h 45 (visioconférence) :
    - audition de M. François Bourrier-Soifer, directeur général délégué de Preligens.
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M Alexis Dupont, directeur général de France Invest, de Mme France Vassaux, directrice générale adjointe, et de M. Damien Brisemontier, chargé d'affaires institutionnelles.
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition du Dr William Joubert, président de l'Union nationale de professionnel de santé, de Mme Mathilde Guest, directrice générale, M. John Pinte, secrétaire général et infirmier, M. Mickaël Mulon, vice-président et masseur-kinésithérapeute rééducateur, et de M. François Blanchecotte, vice-président et biologiste.
    A 10 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Jérôme Jumel, adjoint de la directrice générale à la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS).
    A 11 h 30 (visioconférence) :
    - table ronde des Fédérations hospitalières :
    - Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) - M. Lamine Gharbi, président, Mme Christine Schibler, déléguée générale etMme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles ;
    - Fédération hospitalière de France (FHF) - Mme Zaynab Riet, déléguée générale, M. Vincent Roques, directeur de Cabinet, et sous réserve M. Alexandre Mokédé, responsable du pôle offre de Soins et M. Marc Bourquin, conseiller stratégie ;
    - Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP) - M. Antoine Perrin, directeur général.
    Mission de suivi de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
    A 10 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de M. Philippe Chalmin, président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires (OFPM).
    A 11 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de MM. Francis Amand, médiateur des relations commerciales agricoles et Pierre Pelouzet, médiateur des entreprises.
    Mission sur les Réserves,
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Brice de Gliame, président de l'association Résilience citoyenne.
    Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d'entreprises, avec M. Yoann Kassianides, délégué général de l'Alliance pour la confiance numérique (ACN), M. Mathieu Isaia, directeur général de TheGreenBow, M. Arthur Bataille, président de Silicom, fondateur de Seela, et M. Jacques de La Rivière, président et co-fondateur de Gatewatcher.
    A 11 heures (visioconférence) :
    - table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprise (CPME), du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), et du Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI).


    Vendredi 15 Janvier 2021


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 9 h 30 Salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de Mme Lucile Rolland, cheffe du Service central du renseignement territorial de la direction générale de la police nationale, et de M. Julien Le Guen, adjoint.
    A 14 heures Salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de Mmes Raphaëlle Bacqué et Ariane Chemin, journalistes et essayistes, auteures de « La communauté » (à confirmer).
    A 15 h 30 Salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de M. Henri Peña-Ruiz, philosophe et écrivain français.
    A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de Mme Catherine Kintzler, philosophe.
    A 18 h 30 Salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de M. Bernard Rougier, professeur en sociologie à l'Université Paris 3 Sorbonne-Nouvelle, directeur de l'ouvrage « Les territoires conquis de l'islamisme ».


    Mardi 19 Janvier 2021


    Mission d'information sur la filière du recyclage du papier,
    A 17 h 30 (par visioconférence) :
    - examen du projet de rapport d'information.


    Mercredi 20 Janvier 2021


    Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre,
    A 11 heures salle 6566 (Lois) :
    - examen du rapport de la commission d'enquête. (Cette réunion se déroulera à huis clos).
    Mission d'information commune sur les moyens de juguler les entraves et obstructions opposées à l'exercice de certaines activités légales,
    A 14 h 30 (visioconférence) :
    - adoption du rapport de la mission d'information
    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 15 h 30 (A préciser) :
    - audition de M. Laurent Dégez, administrateur général, chef du Service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC).
    Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
    A 16 heures (en visioconférence) :
    - examen et adoption du rapport de la mission d'information commune.


    3. Ordre du jour prévisionnel
    Lundi 18 Janvier 2021


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 16 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    A 21 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie,
    A 8 h 30 (Visioconférence) :
    - audition d'une délégation du groupe Avenir en commun au Congrès de la Nouvelle-Calédonie.
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 13 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Stéphane Mulliez, directeur général de l'ARS Bretagne.
    A 14 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Laurent Habert, directeur général de l'ARS Centre-Val de Loire.


    Mardi 19 Janvier 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 17 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - proposition de loi visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales (n° 3682) (rapport) ;
    - proposition de loi visant à améliorer l'accessibilité des personnes qui ont un trouble du spectre de l'autisme par la mise en place d'une « heure silencieuse » dans les magasins de la grande distribution (n° 3684) (rapport).
    A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales (n° 3682) (rapport) ;
    - proposition de loi visant à améliorer l'accessibilité des personnes qui ont un trouble du spectre de l'autisme par la mise en place d'une « heure silencieuse » dans les magasins de la grande distribution (n° 3684) (rapport).
    Commission des affaires étrangères,
    A 18 heures (salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
    - examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (n° 2487) (M. Jacques Maire, rapporteur).
    Commission des affaires sociales,
    A 17 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance ».
    Commission du développement durable,
    A 17 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de Mme Olivia Grégoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable.
    Commission des finances,
    A 17 h 15 (salle de la commission des Finances) :
    - examen, sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l'article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (n° 3236) ;
    - examen pour avis, sous réserve de son dépôt, du projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil relative au système de ressources propres de l'Union européenne.
    Commission des lois,
    A 14 h 45 6e Bureau (Lois) :
    - examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
    - au projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République (n° 3713) (M. Alain Tourret, rapporteur) ;
    - au projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 17 h 30 (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    A 21 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 10 heures (à préciser) :
    - audition de Son Excellence Monsieur Alain Francis Ilboudo, ambassadeur du Burkina Faso à Paris accompagné de M. Jean-Claude Bakiono, premier conseiller et de M. Tuandaba Coulibaly, attaché de défense.


    Mercredi 20 Janvier 2021


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'enseignement prioritaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - proposition de loi relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (n° 3683) (rapport) ;
    - proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3661 rectifié) (rapport).
    A 15 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (n° 3683) (rapport) ;
    - proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3661 rectifié) (rapport).
    A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (n° 3683) (rapport) ;
    - proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3661 rectifié) (rapport).
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
    - sous réserve de son dépôt, examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne.
    A 15 heures (Visioconférence) :
    - table ronde, ouverte à la presse, sur les États-Unis d'Amérique à l'entrée en fonction du Président Joseph Biden, avec Mme Célia Belin, chercheure invitée à la Brookings Institution, M. Jeff Lightfoot, chercheur associé à l'Atlantic Council, et M. Robert Malley, président directeur général de l'International Crisis Group, ancien conseiller (Moyen-Orient) du Président Barack Obama.
    Commission des affaires européennes,
    A 17 heures (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
    - conférence des présidents de la COSAC organisée en visioconférence à Lisbonne, le 11 janvier 2021 (Mme la présidente Sabine Thillaye) (communication)
    - protection sociale des travailleurs des plateformes (Mmes Carole Grandjean et Danièle Obono) (rapport d'information)
    - nomination de rapporteurs
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (deuxième lecture) (n° 3063) (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur) ;
    - budget vacances des Français et soutenir l'économie touristique (n° 3680).
    A 15 heures (en visioconférence) :
    - auditions sur l'accès aux prêts immobiliers et aux crédits à la consommation pour les personnes vivant avec le VIH et d'autres pathologies.
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - compte rendu, ouvert à la presse, du déplacement d'une délégation de la commission auprès des forces armées de Guyane.
    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (par visioconférence) :
    - audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat.
    A 15 heures (par visioconférence) :
    - audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement.
    Commission des finances,
    A 9 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance.
    A 10 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - examen de la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement (n° 2581) ;
    - examen de la proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (n° 3688).
    Commission des lois,
    A 10 heures 6e Bureau (Lois) :
    - examen de la proposition de loi rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe (n° 3669) (Mme Justine Benin, rapporteure) ;
    - nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la constitution (n° 3523) ;
    - nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (n° Sénat 254, sous réserve de sa transmission).
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 9 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    A 15 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    A 21 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
    A 15 heures (en visioconférence) :
    - audition commune de think-tank anglo-saxons :
    - UK Volteface : Mme Liz McCulloch ;
    - LEAP UK : M. Neil Woods ;
    - Transform Drug Policy Reform Foundation : M. Steve Rolles.
    A 16 heures (Huis-clos) :
    - audition commune à huis clos d'acteurs publics canadiens :
    - Mme Marthe Bujold, directrice des relations externes à la direction générale des substances contrôlées et du cannabis (à confirmer) ;
    - Ministère de la sécurité publique.
    A 17 heures (en visioconférence) :
    - audition commune d'acteurs politiques et économiques canadiens :
    - Mme Anne McLellan, ancienne ministre fédérale de la justice (1997-2002), de la santé (2002-2003), vice-première Ministre/ministre de la sécurité publique (2003-2006) et présidente de la Task Force légalisation du cannabis (à confirmer) ;
    - La société Canopy growth ;
    - M. Ivan Ross Vrána, Membre de la fédération C3 (Conseil canadien du cannabis).
    Mission flash sur le monde associatif combattant,
    A 17 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. le Général Hervé Longuet, président de l'Union Nationale des Combattants (UNC).
    A 18 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Serge Auffredou, secrétaire général de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc (FNCPG-CATM).
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 14 heures (à préciser) :
    - audition de M. Mohamed El Bechir Mohamdy, conseiller à l'Ambassade de Mauritanie.
    Mission sur les Réserves,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le colonel Bernard Bon, président de la Réunion des officiers de réserve du service état-major (RORSEM).
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le Colonel Philippe Mascia, président de l'Association nationale des officiers de réserve de l'armée de l'air (ANORAA).
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 15 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat au ministère de la Transition écologique.
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Fabrice Boissier, directeur général délégué de l'Agence de la transition écologique (Ademe).


    Jeudi 21 Janvier 2021


    Commission du développement durable,
    A 11 heures (par visioconférence) :
    - audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les enjeux environnementaux au niveau européen.
    Commission des finances,
    A 9 heures (Visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Philippe Laurent, secrétaire général et président de la commission finances de l'Association des maires de France (AMF).
    A 9 h 45 (Visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Sébastien Miossec, président délégué de l'Assemblée des communautés de France (AdCF).
    A 10 h 30 (Visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de France urbaine.
    A 11 h 15 (visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Jean-François Debat, président délégué de l'association Villes moyennes.
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 9 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    A 15 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    A 21 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Philippe Laurent, secrétaire général et président de la commission finances de l'association des maires de France et des présidents d'intercommunalité - amf.
    A 9 h 45 (visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Sébastien Miossec, président délégué de l'assemblée des communautés de France - adcf.
    A 10 h 30 (visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des finances, de France urbaine.
    A 11 h 15 (visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Jean-François Debat, président délégué de l'association villes moyennes.
    Délégation aux outre-mer,
    A 15 heures (Salle de la commission) :
    - audition de M. Stéphane Bijoux, député au parlement européen, rapporteur sur la future stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques (rup) ;
    - questions diverses.
    Mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises,
    A 11 heures (Par visioconférence) :
    Audition de M. Sylvain Durand, conseiller budgétaire et de M. Julien Tognola, directeur adjoint du cabinet de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique
    Mission flash sur le financement de la BITD,
    A 9 h 15 (visioconférence) :
    - audition de M. Marwan Lahoud, président du directoire d'ACE Management.
    A 10 h 45 (visioconférence) :
    - audition de Franck Lebeugle, directeur AFNOR normalisation et M. Julien Nizri, directeur général AFNOR certification.
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. l'ingénieur général de première classe Bertrand Le Meur, directeur adjoint « affaires internationales, stratégiques et technologiques », spécialiste de la BITD et de M. Gwenael Jezequel, conseiller au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Sabine Lochmann, présidente de Vigeo Eiris, et de Mme Émilie Béral, directeur exécutif.
    Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
    A 9 h 30 (visioconférence) :
    - audition de Mme Virginie Magnant, directrice générale de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA).
    A 10 h 15 (visioconférence) :
    - audition de M. Etienne Champion, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales.
    A 11 h 45 (visioconférence) :
    - audition du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) (à confirmer).
    A 12 h 30 (visioconférence) :
    - audition de l'Association des maires de France - M. Frédéric Chéreau, maire de Douai, vice-président de l'agglomération du Douaisis, co-président de la commission santé, Mme Nelly Jacquemot, responsable du département action sociale, culture, éducation, Mme Sarah Reilly, conseillère santé et action sociale, et Mme Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement.
    Mission de suivi de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
    A 10 h 30 (en visioconférence) :
    - audition, à confirmer, de M. Michel-Edouard Leclerc, président du comité stratégique des centres E. Leclerc et de l'association des centres distributeurs Leclerc.
    Mission sur les Réserves,
    A 10 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Pierre Maulny, directeur adjoint de l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS).
    A 11 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Thierry Pibernat, président du groupement syndical national des sapeurs-pompiers volontaires (GSNSPV-CFTC)


    Vendredi 22 Janvier 2021


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République,
    A 9 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    A 15 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).
    A 21 heures (Salle à confirmer) :
    - projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.).


    Mardi 26 Janvier 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 14 h 45 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - lutte contre la maltraitance animale (n° 3661 rectifié) (amendements, art. 88).
    A 17 h 30 (en visioconférence) :
    - présentation du rapport de la mission d'information commune, aux commissions des affaires économiques, du développement durable et des lois, sur les entraves à l'exercice d'activités légales.
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 17 h 15 (visioconférence) :
    - audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'Économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie.
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 9 h 30 (à préciser ) :
    - audition de M. le général de division Éric Vidaud, commandant des opérations spéciales (COS).
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Pierre Gadrat, responsable de la division « Industries » d'Alcimed et de Mme Géraldine Gascons Viladomat, directrice commerciale chez Alcimed.


    Mercredi 27 Janvier 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - présentation du rapport de la mission d'information commune, aux commissions des affaires économiques et du développement durable, sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives (M. Damien Adam, rapporteur).
    Commission des affaires étrangères,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - examen du rapport d'information sur les dérèglements climatiques et les conflits (MM. Alain David et Frédéric Petit, co-rapporteurs).
    Commission des affaires européennes,
    A 10 heures (salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
    - mission flash sur la coopération structurée permanente (communication).
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de Son Exc. Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France
    Commission des affaires sociales,
    A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
    - audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits.
    A 15 heures (en visioconférence) :
    - audition de M. Frédéric Advielle, conseiller maître à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes des Hauts-de-France, sur le rapport public thématique « La protection de l'enfance : une politique inadaptée au temps de l'enfant ».
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash », conjointe avec la commission des affaires européennes, sur la coopération structurée permanente (Mmes Natalia Pouzyreff et Michèle Tabarot, co-rapporteures).
    Commission des finances,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - audition de M. Olivier Sichel, directeur de la Banque des Territoires.
    A 11 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. Benoît Coeuré, président du comité chargé de veiller au suivi de la mise en œuvre et à l'évaluation des mesures de soutien financier aux entreprises confrontées à l'épidémie de covid-19.
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 15 heures (Visioconférence) :
    - colloque de la Délégation aux droits des femmes sur les 10 ans de la loi nᵒ ; 2011-103 du 27 janvier 2011 relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle, dite « Copé-Zimmermann ».
    Mission flash sur le monde associatif combattant,
    A 17 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. Laurent Attar-Bayrou, président de la Fédération nationale des Anciens des Missions Extérieures - Opérations Extérieures (FNAME-OPEX).
    A 18 heures (visioconférence) :
    - audition de M. le Professeur Serge Wolikow, président de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation et de M. Serge Lescure, directeur général
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 14 heures (à préciser ) :
    - audition de Son Excellence Monsieur Ado Elhadji Abou, ambassadeur du Niger à Paris ou l'un des représentants de l'ambassade.
    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 15 h 30 (A préciser) :
    - audition de M. le Général de corps d'armée Bernard Fontan, directeur central du service d'infrastructure de la Défense (SID), de M. l'administrateur civil hors classe Hervé Caffet, sous-directeur des ressources humaines.
    A 16 h 30 (A préciser) :
    - audition de M. Marc Treglia, chef du service des ressources humaines du personnel civil de la DRH-MD
    A 17 h 30 (A préciser) :
    - audition de M. le Commissaire général hors classe Stéphane Piat, directeur central du service du commissariat des armées (SCA).
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Jean Botti, président-directeur général de la start-up VoltAéro.


    Jeudi 28 Janvier 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 8 h 45 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales (n° 3682) (amendements, art. 88)
    - améliorer l'accessibilité des personnes qui ont un trouble du spectre de l'autisme par la mise en place d'une « heure silencieuse » dans les magasins de la grande distribution (n° 3684) (amendements, art.88)
    - interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (n° 3683) (amendements, art. 88)
    Commission des finances,
    A 9 heures (Visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Stéphane Perrin, président par intérim de la commission des finances de Régions de France, et conseiller régional et rapporteur général du budget de Bretagne
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
    A 9 heures (visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission des finances, de régions de France.
    Délégation aux outre-mer,
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ;
    - questions diverses.
    Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie,
    A 9 h 30 (Visioconférence) :
    - audition d'une délégation de L'Éveil Océanien.
    Mission flash sur le financement de la BITD,
    A 9 h 15 (visioconférence) :
    - audition de M. Hans Christoph Atzpodien, directeur général du BDSV (Bundesverband der Deutschen Sicherheits- und Verteidigungsindustrie - Groupement des industries allemandes de sécurité et défense), de M. Adrian Schwantes, chargé des questions du financement et du développement durable et de Mme Karla Kristin Kuss, chargée des Affaires européennes, des coopérations bilatérales et des PME.
    A 10 h 45 (visioconférence) :
    - audition de M. François Arbault, directeur de la Défense, Industrie, Spatial (DEFIS) de l'Union européenne.
    A 15 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Emmanuel CHIVA, directeur de l'Agence de l'innovation de défense (AID).


    Lundi 1er Février 2021


    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 14 heures (Visioconférence) :
    - entretien avec Mme Wanda Nowicka, députée de la Diète polonaise.


    Mardi 2 Février 2021


    Commission des affaires étrangères,
    A 17 h 30 (salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
    Commission des affaires sociales,
    A 17 h 15 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Marine Jeantet, déléguée interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté.
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 17 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Serge Regnier, directeur du centre d'expertise des techniques de l'infrastructure de défense (CETID).


    Mercredi 3 Février 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - rendu final du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs).
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - audition conjointe, à huis clos, de M. Bernard Emié, Directeur général de la DGSE et de M. Nicolas Lerner, directeur général de la DGSI.
    Mission flash sur le monde associatif combattant,
    A 17 heures (salle 4016) :
    - audition de M. le Général de corps d'armée (2S) Philippe Bonnet, Président de la Fédération nationale des anciens d'outre-mer et des anciens combattants des Troupes de marine (FNAOM-ACTDM).
    A 18 heures (à préciser) :
    - audition de M Philippe Allouche, directeur général de la Fondation pour la Mémoire de la Shoah, Mme Gabrielle Rochmann, directrice générale adjointe


    Jeudi 4 Février 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 10 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le projet « Hercule ».
    Mission de suivi de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
    A 10 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Isabelle da Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence (AdlC), de M. Stanislas Martin, rapporteur général, de M. Joël Tozzi, rapporteur général adjoint, et de M. Mathias Pigeat, directeur de cabinet.
    A 11 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD).


    Mardi 9 Février 2021


    Commission de la défense,
    A 17 h 30 (à préciser) :
    - audition, à huis clos, de M. Laurent Nuñez, coordinateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme.
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 9 h 30 (à préciser) :
    - audition de M. le général Jean-François Ferlet, direction du renseignement militaire.
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Jean-Christophe Lambert, président-directeur général de la start-up Ascendance.


    Mercredi 10 Février 2021


    Commission des affaires économiques,
    A 15 heures (en visioconférence) :
    - audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF.
    Mission flash sur le monde associatif combattant,
    A 17 heures (à préciser) :
    - audition de M. le contrôleur général des Armées Sylvain Mattiucci, directeur du patrimoine, de la mémoire et des archives (DPMA), de Mme Evelyne Piffeteau, sous-directrice de la mémoire et de l'action éducative (SDMAE) et de M. Grégory Auda, chef du bureau de la vie associative et des commémorations (BVAC).
    A 18 heures (à préciser) :
    - audition de M. Jean-Louis Nageotte, secrétaire national de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA).
    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 14 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le capitaine de vaisseau Serge Bordarier, sous-directeur des études et de la politique des ressources humaines de la marine, de Mme Doucet-Martinage, chef du bureau Personnels civils de la Direction du personnel militaire de la Marine (DPMM), assistés de M. le capitaine de vaisseau Riaz Akhoune, chargé des liaisons parlementaires au cabinet du chef d'état-major de la Marine.
    A 15 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Brudy-Saintespes, conseiller personnel civil du GCA Alvarez directeur des ressources humaines de l'armée de l'Air.
    A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. l'Ingénieur général de l'armement Guillaume de Garidel-Thoron, directeur central du Service du soutien de la flotte (SSF).
    A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le Général de brigade Noël Olivier, directeur du Service interarmées des munitions (SIMu).
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'Agence de l'innovation de défense (AID).
    A 15 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. le général Jean-Marc Latapy, directeur central de la Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI).
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Eric Béranger, président-directeur général de MBDA.


    Jeudi 11 Février 2021


    Mission de suivi de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
    A 9 h 30 (en visioconférence) :
    - audition, à confirmer, de M. Serge Papin, médiateur auprès du ministre de l'Agriculture.
    A 10 h 30 (en visioconférence) :
    - audition de Mme Marie Thérèse Bonneau première vice-présidente de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL) et de M. Vincent Brack, directeur.


    Mardi 16 Février 2021


    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 17 heures (visioconférence) :
    - audition de M. Bruno Mounier, directeur de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels, M. Christophe Lepine, président du conservatoire d'espaces naturels de la région Hauts-de-France et président de la Fédération des conservatoires d'espaces naturels et Mme Perrine Paris, cheffe de projet à la Fédération des conservatoires d'espaces naturels.


    Mercredi 17 Février 2021


    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
    A 15 heures (Visioconférence) :
    - audition de M. Éric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, ministre de la Justice.
    Mission flash sur le monde associatif combattant,
    A 17 heures (à préciser) :
    - audition de M. Hervé Gaymard, président de la Fondation Charles de Gaulle.
    A 18 heures (à préciser) :
    - audition de M. le Contrôleur Général des Armées (2s) Jacques Bonnetête, président du Comité d'entente des Anciens Combattants d'Indochine (CNEAI) et de l'Association Nationale des Anciens Prisonniers et Internés d'Indochine (ANAPI).
    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 14 heures (à préciser) :
    - audition de M. Alain Antil, chercheur, directeur du Centre Afrique subsaharienne de l'IFRI.
    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 14 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le CRC1 Norbert Jeulin, chef du bureau Finances du Centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) et M. le Colonel Roberto Ramasco, chef de la division Soutien de l'activité à l'État-major des armées
    A 15 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - Audition de M. le Secrétaire général de la Fédération FO Défense Gilles Goulm et de M. le Secrétaire général adjoint Gilbert Faraci.
    A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. l'IPETA Jean-Rémy Prats, chef de cabinet du directeur central du Service industriel de l'aéronautique (SIAé).
    Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
    A 14 heures (visioconférence) :
    - audition de Mme Valérie Bertheau, directrice « politique produits » à la direction « marketing et stratégie » du groupe Thales, Mme Sophie Le Pennec (VP Group Health, Safety and Environment) et M. Michel Renault (Directeur HSE produits, process et méthodes).
    A 15 h 30 (visioconférence) :
    - audition de M. Stéphane Mayer, président-directeur général de Nexter et de M. Laurent Juve, chargé de la propulsion hybride chez Nexter.


    Mercredi 3 Mars 2021


    Mission d'information sur l'opération Barkhane,
    A 14 heures (à préciser) :
    - audition de M. le Colonel Allen Pepper, attaché de défense à l'ambassade des États-Unis en France.
    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 14 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Sophie Morin, secrétaire générale CFDT Défense et M. Albert Corbel, secrétaire national CFDT Défense.
    A 15 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme l'ingénieure générale hors classe de l'armement Monique Legrand-Larroche, directrice de la maintenance aéronautique (DMAé).
    A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Benoît Laurensou, adjoint du Délégué général pour l'armement (DGA).
    A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le médecin général des armées Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du Service de santé des armées.


    Mercredi 10 Mars 2021


    Mission sur les personnels civils de défense,
    A 14 h 30 (salle 4123) :
    - audition de M. le général de corps d'armée Jean-Marc Latapy, directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense (DIRISI).
    A 15 h 30 (salle 4123) :
    - audition de M. Laurent Dutilleul, secrétaire général et de M. Laurent Tintignac - UNSA DEFENSE.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 283,8 Ko
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