Version initiale

  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Réunions
    Mercredi 13 janvier 2021


    Commission des affaires économiques à 9 h 30 (salle n° 245 et en téléconférence)
    - Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de « L'économie post-Covid »
    - Proposition de loi n° 217 rect. (2019-2020) visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS), désignation d'un rapporteur
    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 h 30 (salle Clemenceau et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Table ronde commune avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques », autour de :
    . M. Olivier Poivre d'Arvor, Ambassadeur en charge des pôles et des enjeux maritimes,
    . Dr. Heïdi Sevestre, Glaciologue, Directrice de Communication Scientifique à ICCI (International Cryosphere Climate Initiative),
    . M. Mikaa Mered, Enseignant en géopolitique des Pôles à HEC et Sciences Po et responsable du comité Sécurité et Environnement de l'École de Guerre.
    Commission des affaires sociales à 8 h 30 (salle n° 213 et en téléconférence)
    - Proposition de loi (n° 23, 2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer le droit à l'avortement, examen du rapport et du texte de la commission
    - Proposition de loi (n° 182, 2020-2021) relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans, examen du rapport et du texte de la commission
    - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 200, 2020-2021), désignation d'un rapporteur
    Captation vidéo
    - Mise en œuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19, audition de M. Antoine Flahaut, épidémiologiste, directeur de l'Institut de santé globale à la faculté de médecine de l'université de Genève
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (salle Clemenceau et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Table ronde commune avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques », autour de :
    . M. Olivier Poivre d'Arvor, Ambassadeur en charge des pôles et des enjeux maritimes,
    . Dr. Heïdi Sevestre, Glaciologue, Directrice de Communication Scientifique à ICCI (International Cryosphere Climate Initiative),
    . M. Mikaa Mered, Enseignant en géopolitique des Pôles à HEC et Sciences Po et responsable du comité Sécurité et Environnement de l'École de Guerre.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BnF)
    - Proposition de loi n° 286 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises, examen du rapport et élaboration du texte de la commission
    Commission des finances à 10 heures (salle n° 263 et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président, et de M. Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique « Les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance »
    - Projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne, désignation d'un rapporteur, sous réserve de sa délibération en conseil des ministres
    - Projet de loi n° 688 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé, désignation d'un rapporteur
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 8 h 30 (salle René Monory et en téléconférence) puis à 16 h 30 (salle Médicis et en téléconférence)
    À 8 h 30 (salle René Monory et en téléconférence)
    - Projet de loi n° 254 (2020-2021) portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (procédure accélérée), désignation d'un rapporteur
    - Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire, désignation d'un rapporteur (sous réserve de son dépôt et de sa transmission)
    - Proposition de loi n° 81 (2020-2021) tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat, examen du rapport et du texte proposé par la commission
    - Proposition de loi n° 585 (2019-2020) visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage, examen du rapport et du texte proposé par la commission
    - Proposition de loi n° 158 (2020-2021) visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels, examen du rapport et du texte proposé par la commission
    - Audition, sous forme de table ronde, de représentants de la profession d'avocat, à la suite du rapport de Dominique Perben :
    . Barreau de Paris,
    . Confédération nationale des avocats,
    . Conférence des bâtonniers,
    . Conseil national des barreaux,
    . Fédération nationale des unions de jeunes avocats,
    . Syndicat des avocats de France.
    À 16 h 30 (salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice.
    - Audition de M. Jean-Louis Debré, à la suite de son rapport sur les élections départementales et régionales.
    Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique à 16 h 45 (Salle René Monory et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé


    Membres présents ou excusés


    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Séance du mardi 12 janvier 2021
    Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Nassimah Dindar, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
    En téléconférence  : Joël Bigot, Fabien Genet, Éric Gold, Frédéric Marchand, Bruno Rojouan.
    Excusés  : Nicole Bonnefoy, Jean-Pierre Corbisez, Angèle Préville.
    Ont délégué leur droit de vote  : Louis-Jean de Nicolaÿ, Kristina Pluchet, Bruno Rojouan.
    Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques).


    Convocations


    Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
    Mardi 19 janvier 2021 à 13 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    1° Examen du rapport de M. Olivier Henno, Mme Corinne Imbert, M. Bernard Jomier et Mme Muriel Jourda, et du texte proposé par la commission spéciale sur le projet de loi n° 686 (2019-2020), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique.
    Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission (Ameli commission) est fixé au jeudi 14 janvier 2021 à 12 heures.
    2° Questions diverses.


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    -Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs : Lundi 18 janvier 2021 12 h 00
    -Projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique : Lundi 18 janvier 2021 12 h 00
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    Projet de loi relatif à la bioéthique : Jeudi 14 janvier 2021 12h00


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Réunion


    Commission des affaires européennes à 14 heures (salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo
    - Programme de travail de la Commission européenne pour 2021, communication et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 212,8 Ko
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