Version initiale

  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Convocations


    Commission des affaires économiques
    Mercredi 13 janvier 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - Salle de la commission de la culture
    et en téléconférence)
    1 - Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de « L'économie post-Covid » ;
    2 - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 217 rect. (2019-2020) de M. Rémy Pointereau et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) ;
    3 - Questions diverses.
    Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
    Mardi 12 janvier 2021 à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
    1° Audition de M. Aguila Saleh, Président du parlement de Tobrouk.
    2° Questions diverses.
    Mercredi 13 janvier 2021 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Table ronde commune avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques », autour de :
    • M. Olivier Poivre d'Arvor, Ambassadeur en charge des pôles et des enjeux maritimes,
    • Dr. Heïdi Sevestre, Glaciologue, Directrice de Communication Scientifique à ICCI (International Cryosphere Climate Initiative),
    • M. Mikaa Mered, Enseignant en géopolitique des Pôles à HEC et Sciences Po et responsable du comité Sécurité et Environnement de l'École de Guerre.
    2° Questions diverses.
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Mardi 12 janvier 2021 à 13 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
    1° Examen des amendements de séance sur le texte n° 243 (2020-2021), adopté par la commission en première lecture, sur la proposition de loi n° 27 rect. (2020-2021), présentée par MM. Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Jean-Michel Houllegatte, Hervé Maurey et plusieurs de leurs collègues, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (MM. Guillaume Chevrollier et Jean-Michel Houllegatte, rapporteurs)
    2° Questions diverses
    Mercredi 13 janvier 2021 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Table ronde commune avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur « L'Arctique, entre défi climatique et risques géopolitiques », autour de :
    - M. Olivier Poivre d'Arvor, Ambassadeur en charge des pôles et des enjeux maritimes
    - Dr. Heïdi Sevestre, Glaciologue, Directrice de Communication Scientifique à ICCI (International Cryosphere Climate Initiative)
    - M. Mikaa Mered, Enseignant en géopolitique des Pôles à HEC et Sciences Po et responsable du comité Sécurité et Environnement de l'École de Guerre
    2° Questions diverses
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Mardi 12 janvier 2021 à 18 h 15 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur ;
    2° Questions diverses.
    Mercredi 13 janvier 2021 à 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence) et à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    A. À 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    1° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 254 (2020-2021) portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique (procédure accélérée) ;
    2° Examen du rapport de M. Henri Leroy et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 81 (2020-2021) tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat, présentée par Mme Dominique Estrosi Sassone et plusieurs de ses collègues ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 11 janvier 2021, à 12 heures.
    3° Examen du rapport de Mme Jacqueline Eustache-Brinio et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 585 (2019-2020) visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage, présentée par M. Patrick Chaize, Mme Sylviane Noël, M. Alain Chatillon et plusieurs de leurs collègues ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 11 janvier 2021, à 12 heures.
    4° Examen du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 158 (2020-2021) visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels, présentée par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 11 janvier 2021, à 12 heures.
    5° Audition, sous forme de table ronde, de représentants de la profession d'avocat, à la suite du rapport de Dominique Perben :
    - Barreau de Paris,
    - Confédération nationale des avocats,
    - Conférence des bâtonniers,
    - Conseil national des barreaux,
    - Fédération nationale des unions de jeunes avocats,
    - Syndicat des avocats de France ;
    6° Questions diverses.
    B. À 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ;
    2° Audition de M. Jean-Louis Debré, à la suite de son rapport sur les élections départementales et régionales ;
    3° Questions diverses.


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission des affaires sociales
    -Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans : Lundi 11 janvier 2021 12h00
    -Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement : Lundi 11 janvier 2021 12h00
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises : Lundi 11 janvier 2021 12h00
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    -Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 11 janvier 2021 12h00
    -Proposition de loi visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage : Lundi 11 janvier 2021 12h00
    -Proposition de loi tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat : Lundi 11 janvier 2021 12h00
    -Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs : Lundi 18 janvier 2021 12h00
    -Projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique : Lundi 18 janvier 2021 12h00
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    Projet de loi relatif à la bioéthique : Jeudi 14 janvier 2021 12h00


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Convocation


    - Commission des affaires européennes
    - Mercredi 13 janvier 2021 à 14 heures (Salle Médicis et par téléconférence)
    - 1° Programme de travail de la Commission européenne pour 2021 : communication et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie ;
    - 2° Questions diverses.
    - Jeudi 14 janvier 2021 à 9 heures (Salle Médicis et par téléconférence)
    - Captation vidéo.
    - 1° Audition de Mme Dunja Mijatović, commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe ;
    - 2° Questions diverses.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 215,6 Ko
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