Version initiale

  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Réunions
    Mardi 10 novembre 2020


    Commission des affaires économiques à 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence) et à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    À 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Captation
    - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia
    À 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, sur le projet de loi de finances pour 2021
    - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 27 (2020-2021) de MM. Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Jean-Michel Houllegatte et Hervé Maurey visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
    - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 65 (2020-2021) de Mme Catherine Morin-Desailly et plusieurs de ses collègues, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, pour une localisation européenne des données personnelles
    Commission des affaires sociales À 9 heures (Salle René Monory et en téléconférence), à 13 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence) et à l'issue de la séance d'après-midi (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
    À 9 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
    Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    À 13 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    À l'issue de la séance d'après-midi (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
    Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 heures (Salle 263 et en téléconférence) et à 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    À 9 heures (Salle 263 et en téléconférence)
    Captation
    - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des Transports, sur le projet de loi de finances pour 2021
    À 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Captation
    - Audition commune avec la commission des affaires économiques de M. Antoine Frérot, président-directeur général du groupe Veolia
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 17 heures (Salle Monory et en téléconférence)
    À 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
    - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 321 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion.
    - Examen de l'avis budgétaire de Mme Nathalie Delattre consacré aux crédits relatifs à l'Enseignement technique agricole du projet de loi de finances pour 2021.
    À 17 heures (Salle Monory et en téléconférence)
    Captation
    - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2021
    Commission des finances à 14 heures (Salle Clemenceau et téléconférence)
    - Examen du rapport en nouvelle lecture de M. Jean Bizet, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 3469 (A.N. XVe lég.) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière, sous réserve de sa transmission
    - PLF 2021 - Examen des rapports de MM. Albéric de Montgolfier et Claude Nougein, rapporteurs spéciaux, sur les missions « Gestion des finances publiques », « Crédits non répartis », « Transformation et fonction publiques » et du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial, sur le compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État »
    - PLF 2021 - Examen du rapport de MM. Vincent Delahaye et Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'État » (et article 53 A)
    - PLF 2021 - Examen du rapport de MM. Michel Canevet et Jean-Claude Requier, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Aide publique au développement » (et article 53) et le compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers »
    - PLF 2021 - Examen du rapport de MM. Arnaud Bazin et Éric Bocquet, rapporteur spéciaux, sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et articles 62 et 63)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part aux votes. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 9 h 30 (Salle 216 et en téléconférence)
    - Examen du rapport de M. Stéphane Le Rudulier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 592 (2019-2020) tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire, présentée par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires sociales
    1ère séance du lundi 9 novembre 2020
    Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Laurent Burgoa, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
    En téléconférence : Corinne Féret, Xavier Iacovelli, Victoire Jasmin, Colette Mélot, Brigitte Micouleau, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer.
    Excusés  : Christine Bonfanti-Dossat, Catherine Conconne, Frédérique Gerbaud.
    Ont délégué leur droit de vote  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Patrick Boré, Jean-Noël Cardoux, Alain Duffourg, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Olivier Henno, Annick Jacquemet, Brigitte Micouleau, Annick Petrus.
    2ème séance du lundi 9 novembre 2020
    Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Laurent Burgoa, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Émilienne Poumirol, René-Paul Savary, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
    Excusés  : Christine Bonfanti-Dossat, Catherine Conconne, Frédérique Gerbaud.
    En téléconférence : Olivier Henno, Victoire Jasmin, Monique Lubin, Raymonde Poncet Monge, Marie-Pierre Richer, Nadia Sollogoub.
    Ont délégué leur droit de vote  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Patrick Boré, Alain Duffourg, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Olivier Henno, Annick Jacquemet, Brigitte Micouleau, Annick Petrus, Marie-Pierre Richer.


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français : Lundi 23 novembre 2020 12h00

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 216,7 Ko
Retourner en haut de la page