Version initiale

  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Réunions
    Mardi 3 novembre 2020


    Commission des affaires économiques à 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    Captation
    Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Philippe Varin, président du conseil d'administration, et M. Bertrand Camus, directeur général de Suez
    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 17 h 45 (Salle 245 et en téléconférence)
    Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2021.
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 17 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    À 15 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    Captation
    - Audition commune avec la commission des affaires économiques de M. Philippe Varin, président du conseil d'administration, et M. Bertrand Camus, directeur général de Suez
    À 17 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    Captation
    - Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la Mer, sur le projet de loi de finances pour 2021
    Commission des finances à 14 h 30 (Salle Médicis et téléconférence)
    - Examen du rapport pour avis de M. Christian Klinger, rapporteur, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
    - PLF 2021 - Examen du rapport de M. Christian Klinger, rapporteur spécial, sur la mission « Santé »
    - PLF 2021 - Examen du rapport de Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale, sur la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions »
    - PLF 2021 - Examen du rapport de M. Christian Bilhac, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'État »
    - PLF 2021 - Examen du rapport de M. Jean-Michel Arnaud, rapporteur spécial, sur la mission « Pouvoirs publics »
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 14 heures (Salle 216 et en téléconférence)
    Examen des amendements éventuels au texte n° 83 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi organique n° 680 (2019-2020) relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (procédure accélérée) (rapporteurs : M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.


    Convocations


    CONVOCATION RECTIFIÉE
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
    Mardi 3 novembre 2020 à 14 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    1° Examen1 des amendements éventuels au texte n° 83 (2020-2021) de la commission sur le projet de loi organique n° 680 (2019-2020) relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (procédure accélérée) (rapporteurs : M. Mathieu Darnaud et Mme Françoise Gatel) ;
    2° Questions diverses.
    Mercredi 4 novembre 2020 à 16 h 30 (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 419 rect. (2019-2020) visant, face à la crise actuelle à construire le monde d'après fondé sur la préservation des biens communs, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues ;
    2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 714 (2019-2020) visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d'une entreprise de déposer une offre de rachat de l'entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan, présentée par Mme Sophie Taillé-Polian ;
    3° Examen éventuel, en nouvelle lecture, du rapport de M. Philippe Bas et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 3495 (A.N., XVe lég.) autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (sous réserve de sa transmission) ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Mercredi 4 novembre 2020, à 14 heures2
    4° Questions diverses.
    Jeudi 5 novembre 2020 à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    1° Examen éventuel, en nouvelle lecture, des amendements au projet de loi n° 3495 (A.N., XVe lég.) autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire (rapporteur : M. Philippe Bas) (sous réserve de sa transmission) ;
    2° Questions diverses.


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable


    - Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français : Lundi 23 novembre 2020 12h00


    Commission des finances


    - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière : Lundi 9 novembre 2020 à 12h00


    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale


    - Projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses dispositions de gestion de la crise sanitaire : Mercredi 4 novembre 2020 à 8h30
    - Proposition de loi tendant à adapter les règles de passation des marchés publics locaux aux conséquences de la crise sanitaire : Lundi 9 novembre 2020 à 12h00

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