Décision n° 2020-351 du 10 juin 2020 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la décision n° 2018-547 du 11 juillet 2018 du Conseil relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux ;
Vu la décision n° 2018-872 du 12 décembre 2018 du Conseil déclarant recevables les candidats dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux ;
Vu la demande d'autorisation enregistrée sous le numéro 2018-BO-E001 présentée par la SAS Sud Radio ;
Vu l'avis du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS Sud Radio ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • La SAS Sud Radio est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio.


  • Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2020. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.


  • I. - Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du Conseil.
    II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au Conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS Sud Radio et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Sud Radio.
      Zone géographique mise en appel : Bergerac.
      Fréquence : 95,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit le mont de neyrat, Bergerac (24).
      Altitude du site (NGF) : 99 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      6

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      4

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      4

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Sud Radio.
      Zone géographique mise en appel : Périgueux.
      Fréquence : 104,9 MHz.
      Adresse du site : Château d'eau du Pareau, Coulounieix-Chamiers (24).
      Altitude du site (NGF) : 194 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      13

      270

      9

      10

      0

      100

      2

      190

      13

      280

      7

      20

      0

      110

      3

      200

      13

      290

      6

      30

      0

      120

      4

      210

      12

      300

      4

      40

      0

      130

      6

      220

      13

      310

      3

      50

      0

      140

      7

      230

      13

      320

      2

      60

      0

      150

      9

      240

      13

      330

      1

      70

      1

      160

      11

      250

      12

      340

      1

      80

      1

      170

      12

      260

      11

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Sud Radio.
      Zone géographique mise en appel : Arcachon.
      Fréquence : 100,4 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Camicas, Centre Radio Maritime, La Teste-de-Buch (33).
      Altitude du site (NGF) : 42 mètres.
      Hauteur d'antenne : 88 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      3

      270

      7

      10

      2

      100

      0

      190

      3

      280

      7

      20

      1

      110

      0

      200

      4

      290

      7

      30

      1

      120

      0

      210

      5

      300

      7

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      7

      50

      0

      140

      0

      230

      7

      320

      6

      60

      0

      150

      1

      240

      7

      330

      5

      70

      0

      160

      1

      250

      7

      340

      4

      80

      0

      170

      2

      260

      7

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Sud Radio.
      Zone géographique mise en appel : Bordeaux.
      Fréquence : 106,0 MHz.
      Adresse du site : Avenue du Domaine-de-Vialle, Bouliac (33).
      Altitude du site (NGF) : 66 mètres.
      Hauteur d'antenne : 192 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      3

      180

      3

      270

      3

      10

      3

      100

      3

      190

      3

      280

      3

      20

      0

      110

      0

      200

      0

      290

      0

      30

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      120

      0

      210

      0

      300

      0

      40

      1

      130

      1

      220

      1

      310

      1

      50

      1

      140

      1

      230

      1

      320

      1

      60

      0

      150

      0

      240

      0

      330

      0

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      3

      170

      3

      260

      3

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Sud Radio.
      Zone géographique mise en appel : Lesparre-Médoc.
      Fréquence : 103,2 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Buscateau, Ordonnac (33).
      Altitude du site (NGF) : 33 mètres.
      Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 800 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      8

      180

      5

      270

      1

      10

      15

      100

      4

      190

      7

      280

      0

      20

      13

      110

      2

      200

      7

      290

      1

      30

      15

      120

      1

      210

      8

      300

      1

      40

      25

      130

      1

      220

      9

      310

      2

      50

      20

      140

      0

      230

      11

      320

      3

      60

      15

      150

      0

      240

      10

      330

      5

      70

      13

      160

      1

      250

      5

      340

      7

      80

      12

      170

      2

      260

      2

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Sud Radio.
      Zone géographique mise en appel : Mont-de-Marsan.
      Fréquence : 94,1 MHz.
      Adresse du site : Chemin départemental n° 390, lieudit Candille, Saint-Pierre-du-Mont (40).
      Altitude du site (NGF) : 96 mètres.
      Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      7

      10

      1

      100

      0

      190

      3

      280

      7

      20

      1

      110

      0

      200

      4

      290

      7

      30

      1

      120

      0

      210

      5

      300

      7

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      5

      60

      0

      150

      1

      240

      7

      330

      5

      70

      0

      160

      1

      250

      7

      340

      4

      80

      0

      170

      1

      260

      7

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Sud Radio.
      Zone géographique mise en appel : Agen.
      Fréquence : 102,3 MHz.
      Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
      Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      4

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      3

      200

      0

      290

      1

      30

      6

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      6

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      6

      140

      1

      230

      0

      320

      3

      60

      6

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      6

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Sud Radio.
      Zone géographique mise en appel : Villeneuve-sur-Lot.
      Fréquence : 102,9 MHz.
      Adresse du site : Château d'eau - lieudit Borne Monfabès - route de Paris, Villeneuve-sur-Lot (47).
      Altitude du site (NGF) : 193 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      2

      20

      6

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      4

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      4

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      2

      170

      0

      260

      1

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Sud Radio.
      Zone géographique mise en appel : Bayonne.
      Fréquence : 103,9 MHz.
      Adresse du site : Col de Saint-Ignace, la Rhune, Ascain (64).
      Altitude du site (NGF) : 890 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      4

      180

      19

      270

      20

      10

      4

      100

      6

      190

      20

      280

      19

      20

      2

      110

      10

      200

      21

      290

      18

      30

      1

      120

      16

      210

      22

      300

      20

      40

      0

      130

      19

      220

      23

      310

      24

      50

      0

      140

      22

      230

      24

      320

      22

      60

      0

      150

      24

      240

      23

      330

      19

      70

      1

      160

      20

      250

      22

      340

      16

      80

      2

      170

      18

      260

      21

      350

      10

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 10 juin 2020.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre

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