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Journal officiel "Lois et Décrets"

JORF n° 0088 du 14 avril 2022

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2022/4/14/0088

Election du Président de la République

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de la transition écologique

  1. Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2022-534 du 13 avril 2022 relative à l'autorisation environnementale des travaux miniers
  2. Ordonnance n° 2022-534 du 13 avril 2022 relative à l'autorisation environnementale des travaux miniers
  3. Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2022-535 du 13 avril 2022 relative au dispositif d'indemnisation et de réparation des dommages miniers
  4. Ordonnance n° 2022-535 du 13 avril 2022 relative au dispositif d'indemnisation et de réparation des dommages miniers
  5. Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2022-536 du 13 avril 2022 modifiant le modèle minier et les régimes légaux relevant du code minier
  6. Ordonnance n° 2022-536 du 13 avril 2022 modifiant le modèle minier et les régimes légaux relevant du code minier
  7. Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2022-537 du 13 avril 2022 relative à l'adaptation outre-mer du code minier
  8. Ordonnance n° 2022-537 du 13 avril 2022 relative à l'adaptation outre-mer du code minier
  9. Décret n° 2022-538 du 13 avril 2022 définissant le régime de sanctions applicables en cas de méconnaissance des dispositions relatives aux allégations de neutralité carbone dans la publicité
  10. Décret n° 2022-539 du 13 avril 2022 relatif à la compensation carbone et aux allégations de neutralité carbone dans la publicité
  11. Arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 9 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation)
  12. Arrêté du 21 mars 2022 portant approbation du plan de gestion des risques d'inondation des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse
  13. Arrêté du 31 mars 2022 abrogeant l'arrêté du 24 janvier 2019 autorisant la société OUI Energy à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
  14. Arrêté du 11 avril 2022 portant déclassement de six sites classés du département de la Somme constitués chacun par un arbre, sur les communes de Bermesnil, Croixrault, Lovencourt, Lucheux, Millencourt-en-Ponthieu et Morvillers-Saint-Saturnin

Ministère des armées

  1. Arrêté du 22 février 2022 portant création d'une zone interdite identifiée LF-P 70 Landivisiau dans la région de Landivisiau (Finistère), dans la région d'information de vol de Brest
  2. Arrêté du 22 février 2022 portant création d'une zone interdite identifiée LF-P 71 Lorient dans la région de Lorient (Morbihan), dans la région d'information de vol de Brest
  3. Arrêté du 22 février 2022 portant création d'une zone interdite identifiée LF-P 218 L Loperhet dans la région de Loperhet (Finistère), dans la région d'information de vol de Brest
  4. Arrêté du 22 février 2022 portant création d'une zone interdite identifiée LF-P 219 L Montervilly dans la région de Beignon (Morbihan), dans la région d'information de vol de Brest
  5. Arrêté du 22 février 2022 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 1 dans la région de Lorient (Morbihan), dans la région d'information de vol de Brest
  6. Arrêté du 22 février 2022 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 29 île Longue dans la région de Brest (Finistère), dans la région d'information de vol de Brest
  7. Arrêté du 22 février 2022 portant suppression d'une zone réglementée identifiée LF-R 207 Lanester dans la région de Lorient (Morbihan), dans la région d'information de vol de Brest
  8. Arrêté du 22 février 2022 portant suppression d'une zone réglementée identifiée LF-R 286 Saint-Michel dans la région de Lorient (Morbihan), dans la région d'information de vol de Brest

Ministère de la justice

  1. Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2022-544 du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels
  2. Ordonnance n° 2022-544 du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels
  3. Décret n° 2022-545 du 13 avril 2022 relatif aux collèges de déontologie des officiers ministériels
  4. Décret n° 2022-546 du 13 avril 2022 portant application de diverses dispositions de procédure pénale de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire
  5. Arrêté du 1er avril 2022 fixant la date d'ouverture du scrutin en vue de la désignation des membres du collège des magistrats des cours et tribunaux et du ministère de la justice (élections à la commission d'avancement)
  6. Arrêté du 11 avril 2022 fixant le nombre de postes offerts au recrutement sans concours d'adjoints techniques du ministère de la justice au titre de l'année 2022

Ministère de la culture

  1. Arrêté du 8 avril 2022 portant attribution du label « centre d'art contemporain d'intérêt national » à l'association « Centre d'art contemporain - Abbaye Saint-André »
  2. Arrêté du 8 avril 2022 portant attribution du label « centre d'art contemporain d'intérêt national » à la structure « Le Confort Moderne »
  3. Arrêté du 8 avril 2022 portant attribution du label « centre d'art contemporain d'intérêt national » à la structure « CARMA, centre d'art et de recherche de Mana »
  4. Arrêté du 8 avril 2022 portant attribution du label « centre d'art contemporain d'intérêt national » à l'association « Centre photographique, Rouen - Normandie »
  5. Arrêté du 8 avril 2022 portant attribution du label « centre d'art contemporain d'intérêt national » à la structure « Diaphane - pôle photographique en Hauts-de-France »
  6. Arrêté du 8 avril 2022 portant attribution du label « centre d'art contemporain d'intérêt national » à la structure « Collection Lambert en Avignon »
  7. Arrêté du 8 avril 2022 portant attribution du label « centre d'art contemporain d'intérêt national » à la structure « Centre rhénan d'art contemporain - CRAC Alsace »
  8. Arrêté du 8 avril 2022 portant attribution du label « centre d'art contemporain d'intérêt national » à la structure « Centre de Création Contemporaine Olivier Debré - CCC OD »
  9. Arrêté du 8 avril 2022 portant attribution du label « centre d'art contemporain d'intérêt national » à la structure « Les Tanneries »

Ministère des solidarités et de la santé

  1. Arrêté du 8 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
  2. Arrêté du 8 avril 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
  3. Arrêté du 11 avril 2022 relatif à l'arrêt de la prise en charge de spécialités pharmaceutiques au titre de l'article L. 162-16-5-1-1 du code de la sécurité sociale dans sa rédaction antérieure au 1er juillet 2021
  4. Arrêté du 11 avril 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement dans le corps des infirmiers de l'Etat
  5. Arrêté du 12 avril 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique
  6. Arrêté du 12 avril 2022 fixant la liste des classes de médicaments pouvant faire l'objet de groupes inscrits au registre des groupes hybrides
  7. Arrêté du 12 avril 2022 fixant la liste des groupes biologiques similaires substituables par le pharmacien d'officine et les conditions de substitution et d'information du prescripteur et du patient telles que prévues au 2° de l'article L. 5125-23-2 du code de la santé publique

Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  1. Arrêté du 7 avril 2022 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement aux grades de technicien de formation et de recherche de classe supérieure et de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle relevant du ministère chargé de l'agriculture
  2. Arrêté du 8 avril 2022 désignant une opération de restructuration au sein de l'Agence de services et de paiement ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d'accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines en vue de la sécurisation des transitions professionnelles
  3. Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 fixant les modèles d'imprimés à utiliser pour la demande de modulation des appels fractionnés ou prélèvements mensuels en cas de variation des revenus professionnels
  4. Arrêté du 11 avril 2022 relatif à l'extension de l'avenant n° 8 à l'accord interprofessionnel triennal 2020-2022 conclu dans le cadre de l'interprofession Inter Rhône et portant modification du montant de la cotisation interprofessionnelle pour le vin à appellation d'origine contrôlée « Cairanne »
  5. Arrêté du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté du 26 février 2021 relatif au régime d'aide en faveur des investissements en matériels des entreprises de travaux sylvicoles et des pépinières forestières dans le cadre du plan de relance de l'économie

Ministère de la transition écologique

Transports
  1. Décret n° 2022-548 du 12 avril 2022 modifiant le décret n° 2010-756 du 7 juillet 2010 relatif à la Société du Grand Paris
  2. Arrêté du 4 avril 2022 portant création d'une commission consultative paritaire compétente pour les personnels navigants techniques de la direction générale de l'aviation civile
  3. Arrêté du 4 avril 2022 portant création d'une commission consultative paritaire compétente pour les agents régis par les dispositions du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 modifié relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'Etat
  4. Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2016 fixant la liste des sites ou services de la direction générale de l'aviation civile en application de l'arrêté du 26 décembre 2016
  5. Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Transavia France

Mesures nominatives

Ministère de la justice

  1. Décret du 12 avril 2022 portant changements de noms (Accès protégé)
  2. Arrêté du 5 avril 2022 portant nomination d'une commissaire-priseuse judiciaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  3. Arrêté du 5 avril 2022 portant nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  4. Arrêté du 5 avril 2022 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  5. Arrêté du 5 avril 2022 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  6. Arrêté du 5 avril 2022 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  7. Arrêté du 5 avril 2022 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  8. Arrêté du 5 avril 2022 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  9. Arrêté du 5 avril 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  10. Arrêté du 5 avril 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  11. Arrêté du 5 avril 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  12. Arrêté du 5 avril 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  13. Arrêté du 6 avril 2022 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  14. Arrêté du 6 avril 2022 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels)
  15. Arrêté du 6 avril 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  16. Arrêté du 6 avril 2022 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  17. Arrêté du 6 avril 2022 portant démission d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
  18. Arrêté du 6 avril 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  19. Arrêté du 6 avril 2022 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels)
  20. Arrêté du 6 avril 2022 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  21. Arrêté du 6 avril 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  22. Arrêté du 6 avril 2022 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

Conventions collectives

Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  1. Arrêté du 31 mars 2022 portant extension d'un accord régional (Hauts-de-France) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment (n° 2609)
  2. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux (n° 1147)
  3. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles (n° 1043)
  4. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'avenants à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire (n° 2098)
  5. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316)
  6. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un accord conclu dans le secteur du travail temporaire
  7. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers (n° 2583)
  8. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606)
  9. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés (n° 3043)
  10. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail du personnel des institutions de retraite complémentaire (n° 1794)
  11. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant (n° 3090)
  12. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale de la distribution directe (n° 2372)
  13. Arrêté du 1er avril 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des métiers de la transformation des grains (n° 1930)

Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

  1. Décision n° 2022-NA-16 du 7 mars 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association Radio Color pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vosges FM
  2. Décision n° 2022-194 du 6 avril 2022 modifiant la décision n° 2015-419 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Nouvelles télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R2
  3. Décision n° 2022-195 du 6 avril 2022 modifiant la décision n° 2015-420 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Compagnie du numérique hertzien à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R3
  4. Décision n° 2022-196 du 6 avril 2022 modifiant la décision n° 2015-421 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société opératrice du multiplex R4 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R4
  5. Décision n° 2022-197 du 6 avril 2022 modifiant la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 autorisant la SA Société d'exploitation du multiplexe R6 - SMR6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R6
  6. Décision n° 2022-198 du 6 avril 2022 modifiant la décision n° 2012-520 du 24 juillet 2012 autorisant la société MHD7 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre du réseau R7
  7. Décision n° 2022-200 du 6 avril 2022 portant nomination d'une personnalité indépendante au conseil d'administration de la société France Médias Monde
  8. Délibération du 30 mars 2022 relative à une autorisation pour la diffusion d'un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  1. Avis de concours professionnel organisé au titre de l'année 2022 pour l'accès au grade d'attaché statisticien principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques
  2. Avis de concours professionnel organisé au titre de l'année 2022 pour l'accès au grade de contrôleur principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques
  3. Avis de vacance d'un emploi de directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du Grand Est
  4. Avis de vacance d'un emploi de directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Nouvelle-Aquitaine
  5. Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités des Pays de la Loire, chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
  6. Avis de vacance d'un emploi de responsable du pôle chargé des « entreprises, de l'emploi et des solidarités » de la direction régionale de l'économie, de l'emploi du travail et des solidarités de Corse
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