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Journal officiel "Lois et Décrets"

JORF n° 0008 du 10 janvier 2020

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2020/1/10/0008

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Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  1. Décret n° 2020-12 du 8 janvier 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Danemark relatif à la coproduction cinématographique (ensemble une annexe), signé à Copenhague le 29 août 2018 (1)
  2. Décret n° 2020-13 du 8 janvier 2020 portant publication de l'échange de notes portant dénonciation de l'accord du 14 février 1989 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Pologne sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un échange de lettres interprétatif), signées à Varsovie le 19 juillet 2018 et le 5 août 2019 (1) (2)
  3. Décret n° 2020-14 du 8 janvier 2020 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte pour la refondation de l'Université française d'Egypte (ensemble une annexe), signé au Caire le 28 janvier 2019 (1)

Ministère de l'intérieur

  1. Arrêté du 12 décembre 2019 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2020 pour le recrutement dans le corps des officiers de gendarmerie
  2. Arrêté du 12 décembre 2019 fixant le nombre de places offertes, au titre de l'année 2020, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
  3. Arrêté du 12 décembre 2019 fixant le nombre de places offertes, au titre de l'année 2021, pour le recrutement dans le corps des officiers de gendarmerie des majors, adjudants-chefs et adjudants inscrits au tableau d'avancement pour le grade d'adjudant-chef
  4. Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 26 juin 2012 modifié fixant les conditions d'exploitation des établissements chargés d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière
  5. Décision du 7 janvier 2020 portant délégation de signature aux fins d'exercice d'astreintes (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)
  6. Décision du 7 janvier 2020 portant délégation de signature (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)
  7. Décision du 7 janvier 2020 portant délégation de signature (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)

Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  1. Décret n° 2020-16 du 8 janvier 2020 portant modification des conditions de l'intervention publique en faveur des fonds de mutualisation des risques sanitaires et environnementaux en agriculture
  2. Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2018 relatif à la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Chabichou du Poitou »
  3. Arrêté du 30 décembre 2019 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) et relatif au conditionnement des prunes
  4. Arrêté du 30 décembre 2019 relatif aux dispositions de l'accord interprofessionnel 2019-2022 du 3 juillet 2019 conclu dans le cadre du Bureau interprofessionnel des vins de Bourgogne
  5. Arrêté du 30 décembre 2019 portant extension de l'accord interprofessionnel conclu le 18 juin 2019, dans le cadre du Comité lapin interprofessionnel pour la promotion des produits (CLIPP) relatif au financement de l'équarrissage (animaux trouvés morts) dans la filière lapins de chair (hors producteurs abatteurs à la ferme)
  6. Arrêté du 30 décembre 2019 portant reconnaissance de la société coopérative agricole (SCA) MADIVIAL en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur porcin
  7. Arrêté du 30 décembre 2019 portant reconnaissance de la société coopérative agricole (SCA) MADIVIAL en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur cunicole
  8. Arrêté du 30 décembre 2019 portant reconnaissance de la société coopérative agricole (SCA) MADIVIAL en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des volailles de chair
  9. Arrêté du 8 janvier 2020 portant ouverture du concours commun d'admission dans la formation conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de paysagiste pour la session 2020

Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Mesures nominatives

Ministère de la justice

  1. Décret du 8 janvier 2020 portant maintien en détachement (magistrature)
  2. Décret du 8 janvier 2020 portant changements de noms (Accès protégé)
  3. Arrêté du 20 décembre 2019 relatif à une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  4. Arrêté du 20 décembre 2019 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  5. Arrêté du 20 décembre 2019 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  6. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  7. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  8. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  9. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  10. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'une huissière de justice salariée (officiers publics ou ministériels)
  11. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  12. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  13. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  14. Arrêté du 20 décembre 2019 portant dissolution d'une société civile professionnelle et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  15. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  16. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'un huissier de justice salarié (officiers publics ou ministériels)
  17. Arrêté du 20 décembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  18. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination d'une huissière de justice salariée (officiers publics ou ministériels)
  19. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination d'un huissier de justice salarié (officiers publics ou ministériels)
  20. Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  21. Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  22. Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  23. Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  24. Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
  25. Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
  26. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  27. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  28. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  29. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination de deux notaires salariées (officiers publics ou ministériels)
  30. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  31. Arrêté du 23 décembre 2019 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  32. Arrêté du 23 décembre 2019 constatant la reprise de fonctions d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  33. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  34. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  35. Arrêté du 23 décembre 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  36. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  37. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  38. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  39. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique (officiers publics ou ministériels)
  40. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  41. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  42. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  43. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
  44. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  45. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  46. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  47. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
  48. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
  49. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  50. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  51. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  52. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  53. Arrêté du 24 décembre 2019 portant nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  54. Arrêté du 6 janvier 2020 portant désignation des assesseurs titulaires et suppléants du tribunal de première instance de Nouméa, des sections détachées de Koné et de Lifou et du tribunal de première instance de Mata-Utu
  55. Arrêté du 7 janvier 2020 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Conventions collectives

Ministère du travail

  1. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers (n° 1505)
  2. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979)
  3. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant (n° 2691)
  4. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 7 novembre 2019
  5. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales relatives aux conditions de travail des ouvriers, des employés, techniciens et agents de maîtrise et des cadres des industries de carrières et de matériaux (n° 87, n° 135 et n° 211)
  6. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables (n° 454)
  7. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (n° 675)
  8. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'avenants à des accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie (n° 3032)
  9. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires (n° 2156)
  10. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606)
  11. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord et d'avenants conclus dans le cadre de la convention collective nationale des services de l'automobile (n° 1090)
  12. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord et d'un avenant à un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des services de l'automobile (n° 1090)
  13. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord et d'un avenant à un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de l'ameublement (n° 1880)
  14. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'une annexe à un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement (n° 1411)
  15. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du travail du personnel des institutions de retraite complémentaire (n° 1794)
  16. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la poissonnerie (n° 1504)
  17. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile (n° 1536)
  18. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la pâtisserie (n° 1267)
  19. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes (n° 1534)
  20. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un avenant à l'accord collectif national concernant les gérants non salariés des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés (n° 1314)
  21. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles (n° 1285)
  22. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'accords et d'un avenant à un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077)
  23. Arrêté du 23 décembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boucherie, de la boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers (n° 992)
  24. Arrêté du 6 janvier 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie (n° 1747)
  25. Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes
  26. Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances
  27. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances
  28. Avis relatif à l'extension d'un accord de révision conclu dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport
  29. Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés
  30. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes et de la convention collective nationale de la production des papiers cartons et celluloses
  31. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités du déchet
  32. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères
  33. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la librairie
  34. Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager
  35. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires
  36. Avis relatif à l'extension d'un accord de méthode conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques
  37. Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'optique lunetterie de détail
  38. Avis relatif à l'extension d'avenants à un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de l'ameublement
  39. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture
  40. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers
  41. Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique
  42. Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile
  43. Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des avocats salariés
  44. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation
  45. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseils
  46. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
  47. Avis relatif à l'extension de l'avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, similaires et connexes du Jura
  48. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, similaires et connexes de la Mayenne
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