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Journal officiel "Lois et Décrets"

JORF n° 0096 du 24 avril 2019

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2019/4/24/0096

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère des solidarités et de la santé

  1. Arrêté du 16 avril 2019 portant agrément et renouvellement d'agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
  2. Arrêté du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique
  3. Arrêté du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique
  4. Arrêté du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique
  5. Arrêté du 19 avril 2019 portant modification des conditions de prise en charge des greffons osseux viro-inactivés des sociétés BIOBANK, Etablissement français du sang, OST DEVELOPPEMENT, TBF Génie Tissulaire, NOVOMEDICS France et inscription des greffons osseux viro-inactivés C+T BA ALLOTEC de la société NOVOMEDICS France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
  6. Arrêté du 19 avril 2019 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation

Ministère de l'intérieur

  1. Décret n° 2019-350 du 23 avril 2019 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure à la coupe du monde féminine de la FIFA 2019
  2. Arrêté du 12 avril 2019 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'expérimentation d'une signalisation d'une zone à circulation restreinte dans la commune de Grenoble pour certains véhicules de transport de marchandises
  3. Arrêté du 12 avril 2019 portant agrément d'un certificat de qualification professionnelle en application de l'article R. 612-24 du code de la sécurité intérieure
  4. Arrêté du 12 avril 2019 portant agrément d'un certificat de qualification professionnelle en application de l'article R. 612-24 du code de la sécurité intérieure
  5. Arrêté du 12 avril 2019 portant agrément d'un certificat de qualification professionnelle en application de l'article R. 612-24 du code de la sécurité intérieure
  6. Arrêté du 16 avril 2019 portant création de zones protégées
  7. Arrêté du 16 avril 2019 portant habilitation du groupe de la Caisse des dépôts et consignations pour les formations aux premiers secours
  8. Arrêté du 16 avril 2019 portant habilitation du lycée français Gustave-Flaubert de La Marsa (République tunisienne) pour les formations aux premiers secours
  9. Arrêté du 16 avril 2019 approuvant des modifications apportées aux statuts portant sur le transfert de siège de la fondation reconnue d'utilité publique dite « Fondation Leïla FODIL »

Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  1. Décret n° 2019-351 du 23 avril 2019 relatif à la composition des repas servis dans les restaurants collectifs en application de l'article L. 230-5-1 du code rural et de la pêche maritime
  2. Arrêté du 17 avril 2019 portant modification de l'arrêté du 22 décembre 2009 fixant la liste des ports désignés ainsi que les modalités de débarquement et de transbordement ou d'accès aux services portuaires des navires de pêche battant pavillon tiers dans le cadre de la réglementation communautaire sur la lutte contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
  3. Arrêté du 18 avril 2019 relatif à l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière relatif au paiement du lait de vache en fonction de sa composition et de sa qualité pour la période 2019-2022

Mesures nominatives

Ministère de la justice

  1. Décret du 23 avril 2019 portant détachement (magistrature)
  2. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  3. Arrêté du 15 avril 2019 relatif à la dissolution de deux sociétés civiles professionnelles et à la nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  4. Arrêté du 15 avril 2019 relatif à la démission d'office d'une huissière de justice (officiers publics ou ministériels)
  5. Arrêté du 15 avril 2019 relatif à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
  6. Arrêté du 15 avril 2019 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
  7. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  8. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  9. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  10. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  11. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  12. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  13. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  14. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  15. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  16. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  17. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  18. Arrêté du 15 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  19. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  20. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  21. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  22. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  23. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  24. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  25. Arrêté du 16 avril 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  26. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  27. Arrêté du 16 avril 2019 relatif à la transformation d'une société civile professionnelle en société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique et à la nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  28. Arrêté du 16 avril 2019 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  29. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  30. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  31. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  32. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  33. Arrêté du 16 avril 2019 relatif à la transformation d'une société civile professionnelle en société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique et à la nomination d'un huissier de justice salarié (officiers publics ou ministériels)
  34. Arrêté du 16 avril 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  35. Arrêté du 16 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  36. Arrêté du 17 avril 2019 portant nomination de six notaires salariés (officiers publics ou ministériels)
  37. Arrêté du 17 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  38. Arrêté du 17 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  39. Arrêté du 17 avril 2019 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  40. Arrêté du 17 avril 2019 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
  41. Arrêté du 17 avril 2019 relatif à une société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique (officiers publics ou ministériels)
  42. Arrêté du 17 avril 2019 relatif à la transformation d'une société civile professionnelle en société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  43. Arrêté du 17 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  44. Arrêté du 17 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  45. Arrêté du 17 avril 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  46. Arrêté du 17 avril 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  47. Arrêté du 17 avril 2019 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
  48. Arrêté du 17 avril 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  49. Arrêté du 17 avril 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  50. Arrêté du 17 avril 2019 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
  51. Liste des candidats reçus au concours professionnel pour l'admission aux fonctions de notaire dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz (officiers publics et ministériels)

Ministère des armées

  1. Arrêté du 8 mars 2019 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d'administration de l'Etat au titre de l'année 2019
  2. Arrêté du 5 avril 2019 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
  3. Arrêté du 11 avril 2019 portant nomination dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours externe organisé au titre de l'année 2019
  4. Arrêté du 11 avril 2019 portant nomination dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l'année 2019
  5. Arrêté du 11 avril 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d'administration de l'Etat)
  6. Arrêté du 15 avril 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d'administration de l'Etat)
  7. Arrêté du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté du 19 mars 2019 portant nomination au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au titre de l'année 2019
  8. Liste des élèves des promotions X 2014 et X 2015 inscrits sur la liste des ingénieurs diplômés de l'Ecole polytechnique en 2018

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  1. Arrêté du 3 avril 2019 relatif à la situation d'élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon

Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Conventions collectives

Ministère du travail

  1. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du tourisme social et familial (n° 1316)
  2. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des huissiers de justice (n° 1921)
  3. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires (n° 1875)
  4. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire (n° 993)
  5. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire (n° 1555)
  6. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat (n° 3220)
  7. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (n° 1261)
  8. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'architecture (n° 2332)
  9. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336)
  10. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de gros (n° 573)
  11. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet (n° 500)
  12. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la télédiffusion
  13. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la boucherie, de la boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers (n° 992)
  14. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé (n° 1987)
  15. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) (n° 843)
  16. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'accords conclus dans le secteur des travaux publics
  17. Arrêté du 16 avril 2019 portant extension d'accords régionaux (Grand Est) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés) (n° 1597)
  18. Arrêté du 17 avril 2019 portant extension d'un avenant à un accord et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques (n° 1170)
  19. Arrêté du 17 avril 2019 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel concernant les salariés intérimaires des entreprises de travail temporaire (n° 2309)
  20. Arrêté du 17 avril 2019 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté (n° 3043)
  21. Arrêté du 17 avril 2019 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de propreté et des services associés (n° 3043)
  22. Arrêté du 17 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique (n° 1539)
  23. Arrêté du 17 avril 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités du déchet (n° 2149)
  24. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme
  25. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
  26. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes
  27. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'optique lunetterie de détail
  28. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures
  29. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers
  30. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la mutualité
  31. Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif national des maisons à succursales, supermarchés, hypermarchés (gérants-mandataires non salariés)
  32. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des cinq branches industries alimentaires diverses
  33. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France
  34. Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de formation
  35. Avis relatif à l'extension d'un accord national conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie
  36. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France
  37. Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des casinos
  38. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques
  39. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant
  40. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant
  41. Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes
  42. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie laitière
  43. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la poissonnerie
  44. Avis relatif à l'extension d'un accord professionnel conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre (Seine-Maritime)

Avis et communications

Avis divers

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