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Journal officiel "Lois et Décrets"

JORF n° 0261 du 10 novembre 2011

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2011/11/10

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  1. Décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 pris pour l'application de l'ordonnance portant transposition des directives 2009/28/CE et 2009/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 dans le domaine des énergies renouvelables et des biocarburants
  2. Arrêté du 29 juillet 2011 autorisant la société Armoricaine d'énergie éolienne à exploiter une installation de production d'électricité
  3. Arrêté du 11 août 2011 portant création du comité local d'hygiène et de sécurité de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement d'Ile-de-France
  4. Arrêté du 22 septembre 2011 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Gambetta locatif
  5. Arrêté du 30 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2008 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile
  6. Arrêté du 14 octobre 2011 portant règlement de comptabilité au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement pour la désignation d'un ordonnateur secondaire à compétence nationale
  7. Arrêté du 25 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 16 décembre 2009 portant institution d'une régie d'avances auprès du service de la navigation aérienne Sud-Ouest, aérodrome de Biarritz-Bayonne-Anglet (budget annexe)
  8. Arrêté du 26 octobre 2011 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux ponts de la classe dite « à risque normal »
  9. Arrêté du 26 octobre 2011 portant agrément de l'association Le Relais habitat et services jeunes
  10. Arrêté du 26 octobre 2011 portant agrément de l'association Accueil et promotion Sambre
  11. Arrêté du 28 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2008 relatif aux états dans lesquels peut se trouver une aide radio à la navigation
  12. Arrêté du 28 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2010 fixant les corps et emplois du ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, bénéficiaires de la prime de fonctions et de résultats
  13. Arrêté du 28 octobre 2011 autorisant la société WPD Eoles Beaumont SAS à exploiter une installation de production d'électricité
  14. Arrêté du 4 novembre 2011 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome d'Avignon-Caumont (Vaucluse) dans la région d'information de vol de Marseille
  15. Arrêté du 4 novembre 2011 portant création d'une région de contrôle terminale identifiée TMA Seine dans la région de Melun (Seine-et-Marne)
  16. Arrêté du 4 novembre 2011 portant création de la voie aérienne A 1 en France métropolitaine
  17. Arrêté du 4 novembre 2011 portant création de la voie aérienne A 6 en France métropolitaine
  18. Arrêté du 4 novembre 2011 portant création de la voie aérienne B 37 en France métropolitaine

Ministère de la justice et des libertés

  1. Décret n° 2011-1469 du 8 novembre 2011 modifiant l'indemnisation des huissiers de justice au titre de leur assistance aux audiences pénales
  2. Décret n° 2011-1470 du 8 novembre 2011 relatif à l'assistance du greffier en chef en matière de vérification des comptes de tutelle par un huissier de justice
  3. Décret n° 2011-1471 du 8 novembre 2011 relatif au comité interministériel de coordination de la santé
  4. Décret n° 2011-1472 du 9 novembre 2011 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement de greffiers des services judiciaires
  5. Décret n° 2011-1473 du 9 novembre 2011 relatif aux formalités de communication en matière de droit des sociétés
  6. Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2009 instituant un comité technique paritaire spécial des greffes des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel auprès du secrétaire général du Conseil d'Etat
  7. Arrêté du 9 novembre 2011 fixant les modalités d'organisation du recrutement exceptionnel de greffiers des services judiciaires
  8. Arrêté du 9 novembre 2011 fixant les modalités d'organisation de la formation des greffiers issus du recrutement exceptionnel de greffiers des services judiciaires
  9. Arrêté du 9 novembre 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un recrutement exceptionnel de greffiers des services judiciaires

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  1. Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents
  2. Décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011 portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire
  3. Décret n° 2011-1476 du 9 novembre 2011 relatif à l'agrément des armuriers
  4. Arrêté du 20 octobre 2011 portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'ingénieurs territoriaux
  5. Arrêté du 7 novembre 2011 portant délégation de signature (cabinet du ministre)
Collectivités territoriales
  1. Arrêté du 8 novembre 2011 relatif aux majorations de cotisations prévues par le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents
  2. Arrêté du 8 novembre 2011 relatif à la composition du dossier de demande d'habilitation des prestataires habilités à délivrer les labels pour les contrats et règlements ouvrant droit à participation à la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique territoriale
  3. Arrêté du 8 novembre 2011 relatif aux critères de choix des collectivités territoriales et des établissements publics en relevant dans le cas d'une convention de participation
  4. Arrêté du 8 novembre 2011 relatif à l'avis d'appel public à la concurrence publié au Journal officiel de l'Union européenne pour le choix des organismes en cas de convention de participation

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  1. Décret n° 2011-1477 du 8 novembre 2011 relatif à la condition d'aptitude professionnelle des opérateurs de vente de voyages et de séjours
  2. Décret n° 2011-1478 du 9 novembre 2011 relatif notamment à la certification du gestionnaire de réseau de transport d'électricité ou de gaz naturel et à la nomination et la révocation des membres de son conseil ou de sa direction
  3. Décret n° 2011-1479 du 9 novembre 2011 relatif à l'étiquetage des produits ayant une incidence sur la consommation d'énergie
  4. Arrêté du 26 octobre 2011 portant organisation de la Caisse des dépôts et consignations
  5. Arrêté du 27 octobre 2011 portant approbation du schéma directeur établi par la chambre de commerce et d'industrie de région Poitou-Charentes
  6. Arrêté du 9 novembre 2011 relatif à la prolongation de l'interdiction des prises de position courtes nettes sur une liste de valeurs financières françaises

Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  1. Décret n° 2011-1481 du 8 novembre 2011 relatif à certaines modalités de détermination de l'assiette des cotisations sociales des entrepreneurs individuels à responsabilité limitée et pris en application des articles L. 131-6-3 du code de la sécurité sociale et L. 731-14-1 du code rural et de la pêche maritime
  2. Rapport relatif au décret n° 2011-1482 du 8 novembre 2011 portant transfert de crédits
  3. Décret n° 2011-1482 du 8 novembre 2011 portant transfert de crédits
  4. Rapport relatif au décret n° 2011-1483 du 8 novembre 2011 portant transfert de crédits
  5. Décret n° 2011-1483 du 8 novembre 2011 portant transfert de crédits
  6. Arrêté du 28 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat
  7. Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux accessible par internet dénommé « La ruée vers l'euro »
  8. Modification du règlement du jeu de La Française des jeux dénommé « Joker+ »

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  1. Arrêté du 28 septembre 2011 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
  2. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Var »
  3. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Alpes-Maritimes »
  4. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Côtes du Tarn »
  5. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Côtes du Lot »
  6. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Puy-de-Dôme »
  7. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Yonne »
  8. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Saône-et-Loire »
  9. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux de l'Ain »
  10. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Comtés Rhodaniens »
  11. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Vaucluse »
  12. Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Périgord »

Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  1. Arrêté du 24 octobre 2011 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif
  2. Arrêté du 28 octobre 2011 portant fixation du montant de la seconde part du fonds spécial destiné au financement des unions d'associations familiales attribuée à l'Union nationale des associations familiales pour l'année 2011
  3. Arrêté du 31 octobre 2011 portant création du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS mentionnés respectivement à l'article L. 232-2 du code de l'action sociale et des familles et au III de l'article 46 de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006 et fixant ses missions et sa composition

Mesures nominatives

Conventions collectives

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  1. Arrêté du 16 juin 2011 portant extension d'un accord régional (Bourgogne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)
  2. Arrêté du 31 octobre 2011 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement (n° 1411)
  3. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés
  4. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances
  5. Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'édition
  6. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe
  7. Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire
  8. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des exploitations frigorifiques
  9. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de la distribution directe
  10. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes
  11. Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques
  12. Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation
  13. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique dans la région parisienne

Conseil supérieur de l'audiovisuel

  1. Décision n° 2011-1017 du 18 octobre 2011 autorisant la commune de Campan (Hautes-Pyrénées) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Campan Nord
  2. Décision n° 2011-1018 du 18 octobre 2011 autorisant la commune de Campan (Hautes-Pyrénées) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Campan - Sainte-Marie
  3. Décision n° 2011-1019 du 18 octobre 2011 autorisant la commune de Campan (Hautes-Pyrénées) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Campan (La Séoube)
  4. Décision n° 2011-1020 du 18 octobre 2011 autorisant la commune de Belcaire (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Belcaire
  5. Décision n° 2011-1021 du 11 octobre 2011 autorisant la commune de Firmi (Aveyron) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Firmi
  6. Décision n° 2011-1022 du 11 octobre 2011 autorisant la commune de Saint-Sernin-sur-Rance (Aveyron) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Sernin-sur-Rance (La Pause)
  7. Décision n° 2011-1023 du 11 octobre 2011 autorisant le syndicat de télévision de La Barousse et du Comminges (Haute-Garonne) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Ore
  8. Décision n° 2011-1024 du 11 octobre 2011 autorisant le syndicat de télévision de La Barousse et du Comminges (Haute-Garonne) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Fos Argut
  9. Décision n° 2011-1025 du 11 octobre 2011 autorisant le syndicat de télévision de La Barousse et du Comminges (Haute-Garonne) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Melles
  10. Décision n° 2011-1026 du 18 octobre 2011 autorisant le syndicat intercommunal Installation des relais de télévision Durban-Corbières (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Durban-Corbières
  11. Décision n° 2011-1027 du 18 octobre 2011 autorisant le syndicat intercommunal Installation des relais de télévision Durban-Corbières (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Fraissé-des-Corbières
  12. Décision n° 2011-1028 du 18 octobre 2011 autorisant le syndicat intercommunal Installation des relais de télévision Durban-Corbières (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Villeneuve-les-Corbières
  13. Décision n° 2011-1029 du 18 octobre 2011 autorisant le syndicat intercommunal Installation des relais de télévision Durban-Corbières (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Villesèque-des-Corbières
  14. Décision n° 2011-MA-03 du 24 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Antoine pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Salve Regina

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  1. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
  2. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière
  3. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
  4. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
  5. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
  6. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
  7. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière
  8. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
  9. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
  10. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
  11. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
  12. Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière

Avis divers

Ministère de la culture et de la communication

  1. Avis n° 2011-13 de la Commission consultative des trésors nationaux
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