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Journal officiel "Lois et Décrets"

JORF n° 0230 du 4 octobre 2009

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2009/10/4

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Mesures nominatives

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  1. Décret du 2 octobre 2009 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) - Mme Maret (Isabelle)
  2. Décret du 2 octobre 2009 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Morandini (Jacques)
  3. Décret du 2 octobre 2009 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Kerstel (Erik)
  4. Décret du 2 octobre 2009 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Raynaud (Jean-Jacques)
  5. Décret du 2 octobre 2009 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Pouzoullic (Bruno)
  6. Décret du 2 octobre 2009 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)
  7. Décret du 2 octobre 2009 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Baumgarten (Daniel)
  8. Décret du 2 octobre 2009 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) - M. Venet (Pascal)
  9. Décret du 2 octobre 2009 portant nomination (enseignements supérieurs) - Mme Sherrard (Rachel Mary)

Avis et communications

Avis divers

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