Semaine du lundi 14 au vendredi 18 octobre 2024

Mardi 15 octobre 2024, à partir de 9 h 30 et toute la journée :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social » (Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures).
Auditions :
9 h 30 : M. Charles GIRARD, professeur à l'université Lyon III - Jean Moulin ;
10 h 45 à 12 heures : M. Samuel THOMAS, président de la fédération nationale des maisons des potes, accompagné d'un ou d'une avocate ;
14 heures : Mme Laure SALMONA, militante féministe et spécialiste des cyberviolences de genre. Cette audition est commune avec les membres de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité ;
15 h 30 : audition commune de Mme Béatrice FRACCHIOLA, professeure d'université, linguiste et chercheuse et de M. Julien LONGHI, professeur des Universités en Sciences du langage.
Mardi 15 octobre 2024, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales (salle 67) :
Résolution : « Priorités du CESE pour la nouvelle mandature européenne ».
Examen du projet de plan.
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations Unies sur les océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme » (Mmes Sabine ROUX de BÉZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures).
15 h 30 : audition de M. Olivier GUYONVARCH, ambassadeur de France en Jamaïque et représentant permanent de la France à l'Autorité internationale des fonds marins (AIFM).
Mercredi 16 octobre 2024, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé (salle 229) :
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité » (Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
Fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Projet de saisine : « Numérique en santé » (M. Gérard RAYMOND, rapporteur pressenti).
Examen du projet de note de cadrage.
Mercredi 16 octobre 2024, à 14 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation (salle 229 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
Audition sur le thème de la lutte contre la précarité alimentaire avec : MM. Franck LE MORVAN, inspecteur général des affaires sociales et M. Julien ADDA, directeur du réseau Cocagne et Mme Pauline SCHERER, sociologue.
Mercredi 16 octobre 2024, à 14 heures :
Commission Economie et finances (salle 67 et visioconférence) :
Evénement du 11 décembre 2024 relatif au financement des associations : point sur le déroulé et les invitations.
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Audition de M. Pierre VELTZ, sociologue/économiste et membre l'académie des technologies.
Présentation des premières analyses prospectives et propositions de focus par Futuribles.
(MM. Antoine LE BEC et François BOURSE).
Mercredi 16 octobre 2024, à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi (salle 249) :
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi » (M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur).
Poursuite des travaux par groupes de travail.
Jeudi 17 octobre 2024, de 9 h 30 à 17 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle » (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine : « Émergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général » (M. Érik MEYER, rapporteur et Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure).
9 h 30 : point sur l'avis du CESE intitulé Impacts de l'intelligence artificielle : risques et opportunités pour l'environnement, rapporté par Mme Fabienne TATOT et M. Gilles VERMOT DESROCHES.
Auditions :
M. Félix TRÉGUER, sociologue, chercheur associé au centre internet et société du CNRS.
Mme Edlira NANO, informaticienne, membres de la Quadrature du Net et M. Maxime EFOUI-HESS, coordinateur de projet, The Shift Project.
11 heures : M. Sébastien PICARDAT, directeur général d'AgParisData hub, plateforme d'intermédiation de données agricoles et agroalimentaires et Mmes Laetitia DOMANGE, directrice développement du pôle Agricole de la coopérative Maïsadour développant des solutions robotiques d'IAG pour la gestion des poulets et Anne-Sophie VIERA, directrice de la communication de Maïsadour, sur le thème de l'agriculture et l'IA.
14 heures : M. Bilel BENBOUZID, maître de conférences à l'université Gustave Eiffel, spécialiste de la sociologie de l'action publique et de la sociologie digitale sur le thème de l'éthique et l'IA.
15 h 30 : débat sur les apports de la journée.