Arrêté du 15 avril 2024 relatif aux enseignements dispensés dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

NOR : AGRE2410751A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/4/15/AGRE2410751A/jo/texte
JORF n°0095 du 23 avril 2024
Texte n° 24

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article D. 811-154 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 3 avril 2024,
Arrête :


  • Le présent arrêté concerne les spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, qui sont les suivantes :


    - agroéquipement ;
    - aménagements paysagers ;
    - conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin ;
    - conduite et gestion de l'entreprise agricole ;
    - conduite et gestion d'une entreprise vitivinicole ;
    - conduite et gestion de l'entreprise hippique ;
    - conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) ;
    - conduite de productions aquacoles ;
    - forêt ;
    - gestion des milieux naturels et de la faune ;
    - services aux personnes et animation dans les territoires ;
    - laboratoire contrôle qualité ;
    - technicien conseil vente en animalerie ;
    - technicien conseil vente univers jardinerie ;
    - technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) ;
    - technicien en expérimentation animale.


    La liste et les volumes horaires des enseignements professionnels et généraux obligatoires dispensés à tous les élèves dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire conduisant à la délivrance des spécialités du baccalauréat professionnel susvisées sont fixés conformément aux tableaux figurant en annexe 1.
    Des enseignements facultatifs peuvent être proposés aux élèves.


  • Les enseignements obligatoires comprennent des enseignements professionnels, des enseignements généraux et des enseignements à l'initiative de l'établissement. Certains de ces enseignements sont organisés sous forme de deux stages collectifs thématiques : l'un relatif à l'éducation à la santé et au développement durable et l'autre relatif à la valorisation du vécu pendant les périodes de formation en milieu professionnel, qui met l'accent sur la santé et la sécurité au travail.


  • Au volume horaire total des enseignements dispensés à tous les élèves, s'ajoute un volume complémentaire d'heures enseignant précisé en annexe 2.


  • Le fléchage disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité et des enseignements organisés sous forme de stages collectifs est précisé en annexe 3.


  • Le volume horaire des enseignements obligatoires est dispensé sur 55 semaines d'enseignements et 3 semaines d'enseignements organisés sous forme de stages collectifs, soit 58 semaines au total d'enseignements obligatoires dispensés à tous les élèves. Sur chacune de ces semaines, les enseignants sont mobilisés à hauteur des volumes d'heures enseignant et selon les fléchages disciplinaires résultant de l'application des annexes 1, 2 et 3.
    La durée totale des périodes de formation en milieu professionnel est de 14 à 16 semaines dont 11 semaines prises sur la scolarité.


  • Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2024. A compter de cette date, les arrêtés suivant sont abrogés :


    -arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnel ;
    -arrêté du 22 mars 2023 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel ;
    -arrêté du 7 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel ;
    -arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel ;
    -arrêté du 7 janvier 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel ;
    -arrêté du 4 avril 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » du baccalauréat professionnel.


  • Le présent arrêté s'applique dans les îles de Wallis et Futuna.


  • Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt au ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE 1
      LISTE ET VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
      Spécialité agroéquipement


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,25

      27 seuil indicatif

      68,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      2,75

      27 seuil indicatif

      151,25

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      STA/Productions végétales

      Travaux pratiques renforcés

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      STA/Productions végétales

      1,25

      19 seuil indicatif

      68,75

      STA/Productions végétales

      0,25

      27 seuil indicatif

      13,75

      Sc et techno des équip

      Travaux pratiques renforcés

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc et techno des équip

      5,00

      19 seuil indicatif

      275,00

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité aménagements paysagers


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,75

      27 seuil indicatif

      151,25

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      STAE/Aménagement paysager

      Travaux pratiques renforcés

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      STAE/Aménagement paysager

      5,00

      19 seuil indicatif

      275,00

      Sc techno équip/Agroéquip

      Travaux pratiques renforcés

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      0,75

      19 seuil indicatif

      41,25

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,25

      27 seuil indicatif

      123,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,25

      27 seuil indicatif

      68,75

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      SESG/Gest commerciale

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      STA/Productions animales

      Pratiques encadrées

      0,75

      16 seuil obligatoire

      41,25

      STA/Productions animales

      4,50

      19 seuil indicatif

      247,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,25

      16 seuil obligatoire

      13,75

      Sc techno équip/Agroéquip

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité conduite et gestion de l'entreprise agricole


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,25

      27 seuil indicatif

      68,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      3,50

      27 seuil indicatif

      192,50

      STA/Production végétales

      0,75

      41,25

      STA/Productions animales

      0,75

      41,25

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      1,00

      19 seuil indicatif

      55,00

      Sc et tech pro

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Sc et tech pro

      2,75

      19 seuil indicatif

      151,25

      Sc et tech pro

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité conduite et gestion de l'entreprise hippique


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,75

      27 seuil indicatif

      96,25

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      3,50

      27 seuil indicatif

      192,50

      STA/Productions végétales

      0,75

      27 seuil indicatif

      41,25

      PS/Hippologie

      Pratiques encadrées (MP6)

      1,00

      16 seuil obligatoire

      55,00

      PS/Hippologie

      Hippologie équitation

      4,25

      19 seuil indicatif

      233,75

      Sc techno équip/Agroéquip

      0,75

      19 seuil indicatif

      41,25

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MA P)

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,25

      27 seuil indicatif

      68,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      3,50

      27 seuil indicatif

      192,50

      STA/Productions végétales

      0,50

      27,50

      Sces et tech vigne vin

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sces et tech vigne vin

      4,75

      19 seuil indicatif

      261,25

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      1,00

      19 seuil indicatif

      55,00

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité conduite de productions aquacoles


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,25

      27 seuil indicatif

      123,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,75

      27 seuil indicatif

      96,25

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      PS/Aquaculture

      1,75

      19 seuil indicatif

      96,25

      PS/Aquaculture

      2,75

      27 seuil indicatif

      151,25

      PS/Aquaculture

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      1,00

      19 seuil indicatif

      55,00

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité conduite de productions horticoles


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      2,00

      110,00

      STA/Productions végétales

      0,75

      41,25

      STA/Production horticole

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      STA/Production horticole

      3,75

      19 seuil indicatif

      206,25

      STA/Production horticole

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité forêt


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,75

      27 seuil indicatif

      151,25

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      STAE/aménagement forestier

      4,50

      19 seuil indicatif

      247,50

      STAE/aménagement forestier

      Travaux pratiques renforcés

      0,75

      16 seuil obligatoire

      41,25

      Sc techno équip/Agroéquip

      Travaux pratiques renforcés

      0,75

      16 seuil obligatoire

      41,25

      Sc techno équip/Agroéquip

      0,75

      41,25

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité gestion des milieux naturels et de la faune


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      Biologie-Ecologie

      0,75

      19 seuil indicatif

      41,25

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      3,50

      27 seuil indicatif

      192,50

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      2,25

      27 seuil indicatif

      123,75

      STAE/gest aménag esp nat.

      4,00

      19 seuil indicatif

      220,00

      STAE/gest aménag esp nat.

      Travaux pratiques renforcés

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      Travaux pratiques renforcés

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc techno équip/Agroéquip

      0,50

      27,50

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité laboratoire contrôle qualité


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      3,00

      27 seuil indicatif

      165,00

      Mathématiques

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      1,00

      55,00

      Physique-Chimie

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Physique-Chimie

      4,00

      19 seuil indicatif

      220,00

      Bioch. Microbioch. Biotech

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Bioch. Microbioch. Biotech

      2,50

      19 seuil indicatif

      137,50

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité services aux personnes et animation dans les territoires


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      2,50

      137,50

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,50

      27 seuil indicatif

      137,50

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      1,25

      19 seuil indicatif

      68,75

      SESG/Gest entreprise

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      SESG/Gest entreprise

      Pratique encadrée

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      SESG/ESF

      5,00

      19 seuil indicatif

      275,00

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 567,50

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 737,50

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons)


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,75

      27 seuil indicatif

      96,25

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      SESG/Gest commerciale

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      3,50

      19 seuil indicatif

      192,50

      GP IAA/genie alimentaire

      1,00

      19 seuil indicatif

      55,00

      Sc et tech pro

      Viti-oeno et ou GA

      0,25

      19 seuil indicatif

      13,75

      Sc et tech pro

      Viti-oeno et ou GA

      0,25

      27 seuil indicatif

      13,75

      Sc et tech pro

      Viti-oeno et ou GA Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      Sc et tech pro

      Viti-oeno et ou GA

      1,75

      19 seuil indicatif

      96,25

      Bioch. Microbioch, Biotech

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité technicien conseil vente en animalerie


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,25

      27 seuil indicatif

      123,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      SESG/Gest commerciale

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      3,50

      19 seuil indicatif

      192,50

      PS/Animalerie

      4,25

      19 seuil indicatif

      233,75

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité technicien conseil univers jardinerie


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      1,75

      27 seuil indicatif

      96,25

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      1,00

      27 seuil indicatif

      55,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      SESG/Gest commerciale

      Pratiques encadrées

      0,50

      16 seuil obligatoire

      27,50

      SESG/Gest commerciale

      4,00

      19 seuil indicatif

      220,00

      STA/Production horticole

      3,00

      19 seuil indicatif

      165,00

      STA/Production horticole

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      STA/Production horticole

      Pratiques encadrées

      0,25

      16 seuil obligatoire

      13,75

      Sc techno équip/Agroéquip

      0,25

      19 seuil indicatif

      13,75

      Sc techno équip/Agroéquip

      Pratiques encadrées

      0,25

      16 seuil obligatoire

      13,75

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • Spécialité technicien en expérimentation animale


      1. Enseignements obligatoires : volume horaire élève sur 55 semaines

      Disciplines

      Commentaire

      Volume horaire
      hebdomadaire indicatif

      Seuils

      Volume horaire
      total obligatoire

      Lettres modernes

      2,00

      110,00

      Histoire-Géographie

      1,75

      96,25

      Langue vivante

      1,75

      20 seuil indicatif

      96,25

      Education socioculturelle

      1,50

      27 seuil indicatif

      82,50

      E.P.S.

      2,00

      110,00

      Documentation

      0,50

      27 seuil indicatif

      27,50

      Biologie-Ecologie

      2,25

      27 seuil indicatif

      123,75

      Mathématiques

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      Physique-Chimie

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      TIM

      0,50

      19 seuil indicatif

      27,50

      SESG/Gest entreprise

      2,00

      27 seuil indicatif

      110,00

      STA/Productions animales

      Pratiques encadrées

      1,00

      16 seuil obligatoire

      55,00

      STA/Productions animales

      5,75

      19 seuil indicatif

      316,25

      Sc et tech pro

      Module d'adaptation professionnelle (MAP)

      1,00

      55,00

      Non affecté

      Enseignements à l'initiative de l'établissement (EIE)

      2,00

      110,00

      Non affecté

      Pluridisciplinarité

      110,00

      2. Enseignements obligatoires sous forme de 2 stages collectifs : volume horaire élève dispensé sur 3 semaines

      Voir fléchage précisé en annexe 3

      60,00

      Total parties 1 et 2 hors pluridisciplinarité et stages collectifs

      1 540,00

      Total général parties 1 et 2 dans l'établissement

      1 710,00

      3. Périodes de formation en milieu professionnel : 14 à 16 semaines, dont 11 semaines prises sur la scolarité.


      Pour des raisons de sécurité il n'est pas autorisé à déroger au seuil obligatoire à 16.


    • ANNEXE 2
      VOLUMES COMPLÉMENTAIRES D'HEURES ENSEIGNANT


      Spécialité agroéquipement


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les travaux pratiques renforcés, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines. ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 319 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 565,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité aménagements paysagers


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les travaux pratiques renforcés, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 319 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 565,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 174 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 232 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité conduite et gestion de l'entreprise agricole


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 174 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 232 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 464 heures sur 58 semaines.


      Spécialité conduite et gestion de l'entreprise hippique


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 464 heures sur 58 semaines.


      Spécialité conduite de productions aquacoles


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité conduite de productions horticoles


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,50 heures sur 58 semaines.


      Spécialité laboratoire contrôle qualité


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - Pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - Pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - Pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - Pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - Pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - Pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - Pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 478,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité forêt


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les travaux pratiques renforcés, un volume complémentaire de 87 heures sur 58 semaines. ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 174 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 290 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 348 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 594,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité gestion des milieux naturels et de la faune


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les travaux pratiques renforcés, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 261heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 319 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 565,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité services aux personnes et animation dans les territoires


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 29 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 29 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité technicien vente en alimentation (produits alimentaires et boissons)


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité technicien conseil vente en animalerie


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 29 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 29 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité technicien conseil univers jardinerie


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.


      Spécialité technicien en expérimentation animale


      Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes :


      - pour les séquences de pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 116 heures sur 58 semaines ;
      - pour les pratiques encadrées, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les enseignements organisés sous forme de stages collectifs dispensés sur 3 semaines, un volume complémentaire de 30 heures ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 17 et 19 élèves inclus, un volume complémentaire de 58 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 203 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 261 heures sur 58 semaines ;
      - pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 507,5 heures sur 58 semaines.


      ANNEXE 3
      FLÉCHAGE HORAIRE DISCIPLINAIRE


      Cette annexe s'applique à l'ensemble des spécialités.
      1. Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité :


      - histoire-géographie/EMC : 14,5 heures ;
      - physique-chimie : 14,5 heures.


      2. Fléchage horaire disciplinaire pour les enseignements organises sous forme de stages collectifs :


      - les heures enseignant dédiées aux enseignements organisés sous forme de stages collectifs, y compris les volumes complémentaires précisés en annexe 2, sont réparties entre disciplines, MAP, EIE et pluridisciplinarité au prorata des horaires totaux fixés dans la partie 1 du tableau de l'annexe 1.


Fait le 15 avril 2024.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche,
L. Maurer

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