Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Modification à la composition de la commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie

Modifications à la composition de la commission des affaires européennes

Modification à la composition de la délégation parlementaire aux droits des enfants

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie

Dans sa réunion du mercredi 10 avril 2024, la commission spéciale a nommé son bureau ainsi composé :

2. Réunions
Jeudi 11 avril 2024

Commission des affaires culturelles :
A 11 heures (6e bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- en lien avec les États généraux de l'information, table ronde sur l'information dans les médias audiovisuels publics, réunissant MM. Boris Razon, directeur éditorial de Arte France et Aksel Gökçek, chargé de mission ; M. Roland Husson, directeur général en charge du pôle ressources de France Médias Monde, et Mme Cécile Megie, directrice des stratégies et coopérations éditoriales transverses ; M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions, et Mme Muriel Pleynet, directrice adjointe de l'information ; MM. Charles-Emmanuel Bon, secrétaire général de Radio France, et Jean-Philippe Baille, directeur de l'information.

Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69 :
A 10 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Gossement, avocat, et de Mme Pauline Leddet-Troadec, avocate, présidente du cercle interprofessionnel du droit de l'environnement.

Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer :
A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
A 15 heures :

- audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre mer

Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France :
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Gaillot, président des Jeunes Agriculteurs ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Joël Sorres, président de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) (par visioconférence), et M. David Batista, secrétaire général, Mme Valérie Gourvennec, directrice adjointe, et M. Théo Branswick, économiste en charge de l'évaluation du programme POSEI.

A 14 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), Mme Émilie Tafournel, directrice qualité, Mme Isabelle Senand, directrice des études et Mme Layla Rahhou, directrice des affaires publiques ;
- table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux géopolitiques de la souveraineté alimentaire : M. Thierry Pouch, docteur en sciences économiques, chef du service Études, références et prospective de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), et M. Sébastien Abis, directeur du Club DEMETER, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS).
- audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Aprile, présidente du Syndicat national de la restauration collective (SNRC).

Mardi 30 avril 2024

Délégation aux droits des enfants :
A 16 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, des éducateurs et de l'association Carrefour national de l'action éducative en milieu ouvert (CNAEMO).

Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de Mme Marlène Dolveck, directrice générale de SNCF Gares & Connexions et directrice générale adjointe du groupe SNCF en charge de la transformation.

Mardi 21 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 16 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition de Mme Christine Leconte, présidente du Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 16 h 35 :
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Clémentine Autain, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, Mme Sophie Blanc, Mme Soumya Bourouaha, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, Mme Béatrice Descamps, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Éric Husson, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Emmanuel Pellerin, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Léo Walter, M. Christopher Weissberg
Excusés. - M. Philippe Ballard, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - M. Idir Boumertit, M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 30 :
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, Mme Anne Brugnera, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Éric Husson, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Fabienne Colboc, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Catherine Jaouen, M. Frédéric Maillot, M. Bertrand Sorre, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 16 h 30 :
Présents. - M. Laurent Alexandre, M. Thierry Benoit, M. André Chassaigne, M. Francis Dubois, Mme Christine Engrand, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Éric Martineau, M. Philippe Naillet, M. Patrice Perrot, M. Dominique Potier, M. Charles Rodwell, M. David Taupiac, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Hélène Laporte, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, M. Jiovanny William
Assistait également à la réunion. - M. Inaki Echaniz
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 30 :
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Maud Bregeon, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, Mme Sophia Chikirou, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, Mme Florence Goulet, M. Johnny Hajjar, Mme Mathilde Hignet, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, Mme Annaïg Le Meur, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Danielle Simonnet, M. David Taupiac, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta
Excusés. - M. André Chassaigne, M. Frédéric Descrozaille, M. Perceval Gaillard, M. Éric Girardin, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Philippe Naillet, M. René Pilato, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Stéphane Delautrette, M. Pascal Lecamp
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 05 :
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Philippe Emmanuel, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Alexis Jolly, Mme Stéphanie Kochert, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Yaël Menache, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Olivier Véran, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert
Excusés. - Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Michèle Tabarot, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - M. Benjamin Haddad, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, M. Aurélien Saintoul
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 11 heures
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Élisabeth Borne, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Philippe Emmanuel, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Alexis Jolly, Mme Stéphanie Kochert, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Yaël Menache, M. Jimmy Pahun, M. Bertrand Pancher, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Olivier Véran, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert
Excusés. - Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Élise Leboucher, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 30 :
Présents. - M. Éric Alauzet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Sylvie Bonnet, Mme Chantal Bouloux, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Ingrid Dordain, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, Mme Rachel Keke, Mme Laure Lavalette, Mme Christine Le Nabour, Mme Brigitte Liso, Mme Jacqueline Maquet, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Anna Pic, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Farida Amrani, Mme Anne-Laure Babault, Mme Fanta Berete, M. Louis Boyard, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, M. Jérôme Guedj, Mme Sandrine Josso, Mme Angélique Ranc, M. Olivier Serva, Mme Isabelle Valentin
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo, M. Didier Le Gac, Mme Marianne Maximi, M. Laurent Panifous, Mme Mathilde Paris, M. Vincent Rolland
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 heures :
Présents. - M. Xavier Batut, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Hubert Brigand, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D'Intorni, M. Olivier Dussopt, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Jean-Michel Jacques, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Philippe Juvin, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Christophe Naegelen, M. François Piquemal, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon
Excusés. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Murielle Lepvraud, Mme Pascale Martin, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 11 h 05
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Benoît Bordat, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Philippe Juvin, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne
Excusés. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Murielle Lepvraud, Mme Pascale Martin, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 h 05
Présents. - M. Yannick Chenevard, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Olivier Dussopt, M. Emmanuel Fernandes, M. José Gonzalez, M. Pierre Henriet, M. Didier Le Gac, Mme Gisèle Lelouis, Mme Josy Poueyto, Mme Sabrina Sebaihi
Excusés. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Martine Etienne, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Pascale Martin, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 18 h 30 :
Présents. - M. Damien Adam, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, M. Sylvain Carrière, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Olga Givernet, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Emmanuel Maquet, M. Bruno Millienne, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Marcellin Nadeau
Assistait également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 21 h 30
Présents. - M. Damien Adam, M. Christophe Barthès, Mme Lisa Belluco, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Olga Givernet, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Didier Padey, Mme Sophie Panonacle, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Antoine Villedieu
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Marcellin Nadeau
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 35 :
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Olivier Becht, M. Édouard Bénard, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Bérangère Couillard, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Didier Padey, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Véronique Riotton, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Le Feur, M. Sylvain Maillard, M. Pierre Meurin, M. Bruno Millienne, Mme Marie Pochon
Assistait également à la réunion. - Mme Pascale Boyer
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 21 h 15 :
Présents. - M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Alexandre Holroyd, M. Mathieu Lefèvre, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, Mme Christine Pires Beaune
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 9 h 05 :
Présents. - M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Manuel Bompard, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Lionel Causse, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Emmanuel Mandon, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Mickaël Bouloux, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei, Mme Christine Pires Beaune
Assistait également à la réunion. - M. Paul Molac
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 10 heures :
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Clément Beaune, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Pascale Boyer, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, Mme Olga Givernet, M. Philippe Gosselin, Mme Claire Guichard, M. Jordan Guitton, M. Frantz Gumbs, M. Benjamin Haddad, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Nicolas Sansu, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. David Valence, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. - M. Mansour Kamardine, Mme Naïma Moutchou, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements :
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 10 h 45 :
Présents. - M. Thibault Bazin, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 14 h 05
Présents. - M. Thibault Bazin, M. Philippe Lottiaux, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 16 heures
Présents. - M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 18 h 20
Présents. - M. Thibault Bazin, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 10 heures :
Présents. - M. Thibault Bazin, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 14 heures
Présents. - M. Thibault Bazin, Mme Élise Leboucher, M. William Martinet, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 16 heures
Présents. - M. Thibault Bazin, M. William Martinet, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sarah Tanzilli
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 17 h 30
Présents. - M. Thibault Bazin, Mme Virginie Lanlo, Mme Béatrice Roullaud, Mme Sarah Tanzilli
Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69 :
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 16 h 30
Présents. - Mme Christine Arrighi, M. Frédéric Cabrolier, Mme Karen Erodi, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Jean-François Rousset, M. Jean Terlier
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 heures :
Excusé. - Mme Anne-Laure Blin
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 10 avril 2024 à 15 h 05
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Rodrigo Arenas, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Chandler, M. André Chassaigne, Mme Annick Cousin, M. Sébastien Delogu, M. Fabien Di Filippo, M. Pierre-Henri Dumont, M. Thibaut François, Mme Marietta Karamanli, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Constance Le Grip, Mme Joëlle Mélin, Mme Yaël Menache, Mme Lysiane Métayer, Mme Danièle Obono, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, Mme Sandra Regol, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy
Excusé. - M. Charles Sitzenstuhl
Délégation aux droits des enfants :
Réunion du mardi 9 avril 2024 à 16 h 05 :
Présents. - Mme Perrine Goulet, Mme Virginie Lanlo, Mme Isabelle Santiago
Excusé. - M. Hervé Saulignac
Assistaient également à la réunion. - Mme Anne-Laure Blin, Mme Sophie Errante