Arrêté du 3 avril 2024 portant inscription des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP et NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOR : TSSS2409594A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/4/3/TSSS2409594A/jo/texte
JORF n°0080 du 5 avril 2024
Texte n° 10

Version initiale


Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 5 décembre 2023,
Arrêtent :


  • Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, au paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes », dans la rubrique B « Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly hyperprot) pour adultes », la rubrique « Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA) » et les produits suivants sont ajoutés :


    CODE

    NOMENCLATURE

    Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA)

    1145427

    Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP, 500 ml
    Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 500 mL.
    DESCRIPTION
    NUTRISON 2 KCAL HP est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
    Il s'agit d'un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) sans fibres. Il possède une forte teneur en lipides (43 % des AET).
    Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
    MODALITES D'UTILISATION
    Conservation
    Après ouverture :
    - En système fermé : au maximum 24 h ;
    - En système ouvert : au maximum 8 h.
    La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
    NUTRISON 2 KCAL HP : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 500 mL.
    Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029.

    1119849

    Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP, 1 000 ml
    Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 1 000 mL.
    DESCRIPTION
    NUTRISON 2 KCAL HP est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
    Il s'agit d'un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) sans fibres. Il possède une forte teneur en lipides (43 % des AET).
    Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
    MODALITES D'UTILISATION
    Conservation
    Après ouverture :
    - En système fermé : au maximum 24 h ;
    - En système ouvert : au maximum 8 h.
    La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
    NUTRISON 2 KCAL HP : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 1 000 mL.
    Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029.

    1167736

    Nut. Ent., ad, mél poly HPHE conc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE,500 ml
    Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 500 mL.
    DESCRIPTION
    NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
    Il s'agit d'un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) avec fibres. Il possède une forte teneur en lipides (42 % des AET).
    Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
    MODALITES D'UTILISATION
    Conservation
    Après ouverture :
    - En système fermé : au maximum 24 h ;
    - En système ouvert : au maximum 8 h.
    La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
    NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 500 mL.
    Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029.

    1111747

    Nut. Ent., ad, mél poly HPHEconc, NUTRICIA, NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE,1 000 ml
    Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition entérale NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE, de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, liquide, poche unitaire de 1 000 mL.
    DESCRIPTION
    NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE est une DADFMS prête à l'emploi pour nutrition entérale.
    Il s'agit d'un mélange hyperprotéique et hyperénergétique (HPHE), concentré (2 kcal/ml) avec fibres. Il possède une forte teneur en lipides (42 % des AET).
    Cette formulation est à base de protéines végétales, composée de 55 % de soja et 45 % de pois. Elle est sans lactose et sans gluten.
    INDICATION PRISE EN CHARGE
    Dénutrition ou risque de dénutrition des patients adultes avec fonction intestinale normale, particulièrement dans les situations cliniques nécessitant de réduire les volumes de passage de la nutrition entérale.
    MODALITES D'UTILISATION
    Conservation
    Après ouverture :
    - En système fermé : au maximum 24 h ;
    - En système ouvert : au maximum 8 h.
    La bouteille refermée se conserve au réfrigérateur pendant au maximum 24 h.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
    NUTRISON 2 KCAL HP MULTI FIBRE : liquide, conditionné unitairement dans une poche de 1 000 mL.
    Date de fin de prise en charge : 30 avril 2029.


  • Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 3 avril 2024.


La ministre du travail, de la santé et des solidarités,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. Delpech
L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
C.-E. Barthelemy


Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. Delpech

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