Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Mardi 2 avril 2024

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 17 h 30 (Salle René Monory)
(A huis clos)
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 14 h 15 (Salle A216 - 2e étage aile Est)
Examen des amendements éventuels au projet de loi n° 455 (2023-2024), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (rapporteure : Mme Lauriane Josende)
Mission d'information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l'impact sur le pouvoir d'achat des Français » à 17 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est)
Captation

- Audition commune de représentants des retraités :
- Fédération nationale des associations de retraités :
- Mme Christine Meyer-Meuret, co-responsable de la mission santé et qualité de vie des retraités (en visioconférence) ;
- Confédération française des retraités :
- M. Pierre Erbs, président ;
- Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge :
- M. Jean-Philippe Vinquant, président du Conseil de l'âge ;

Mission d'information sur l'avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale à 13h30 et à 18 h 30 (Salle A131)
A 13 h 30 (Salle A131 de la commission des finances)
Captations

- Audition de membres de l'équipe EPOPé (équipe de recherche en épidémiologie obstétricale, périnatale et pédiatrique) de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de l'université Paris Cité :
- M. Pierre-Yves ANCEL, épidémiologiste, PU-PH à l'Université Paris Cité
- M. Martin CHALUMEAU, pédiatre, PU-PH à l'université Paris Cité
- Mme Catherine DENEUX, épidémiologiste, directrice de recherche à l'Inserm
- Mme Camille LE RAY, gynécologue-obstétricienne, épidémiologiste, PU-PH à l'Université Paris Cité
- M. François GOFFINET, gynécologue-obstétricien, épidémiologiste
- Mme Jennifer ZEITLIN (en visioconférence), épidémiologiste, directrice de recherche à l'Inserm
- Mme Anne-Sophie ETZOL, responsable des relations institutionnelles de l'Inserm

A 18 h 30 (Salle A131 de la commission des finances)
Captation

- Audition des fédérations hospitalières :
- Fédération hospitalière de France (FHF) : Mme Zaynab RIET, déléguée générale de la FHF ou Mme Cécile CHEVANCE, responsable du pôle OFFRES, Dr Margaux CREUTZ LEROY, médecin de santé publique, médecin coordinateur du Réseau Périnatal Lorrain, présidente de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité, Mme Marilyn THEUWS, sage-femme, vice-présidente de CME, vice-cheffe de pôle et responsable managérial du pôle Femme-Mère-Enfant, responsable managérial du pôle santé publique et prévention, Centre Hospitalier Moulins YZEURE et Mme Kathia BARRO, responsable adjoint du pôle OFFRES
- Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) : Mme Frédérique GAMA, présidente de la FHP-MCO. M. Thierry BÉCHU le délégué général de la FHP-MCO, et Mme Béatrice NOËLLEC, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale de FHP
- Fédération des Établissements Hospitaliers et d'Aide à la Personne privés solidaires (FEHAP) : MM. Arnaud JOAN-GRANGE, directeur de l'offre de soins et des parcours de vie, et Régis MOREAU, directeur général du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph et président de la commission FEHAP des DG de MCO (Médecine, Chirurgie et Obstétrique)

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
A 16 h 30 (Salle A216 - 2e étage Est)
Captation

- Table ronde sur la fiscalité des boissons sucrées, l'alimentation grasse ou sucrée avec :
- MM. Jean-Philippe André, président et Simon Foucault, directeur des affaires publiques, de l'Association nationale des industries alimentaires (Ania) (en visioconférence) ;
- M. Laurent Oger, directeur général de l'Association internationale des édulcorants (ISA) ;
- Mme Hélène Courades, directrice générale de Boissons Rafraîchissantes de France.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 26 mars 2024
Présents  : François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Vivette Lopez, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet.
Excusé  : Didier Marie.
Ont délégué leur droit de vote  : Étienne Blanc, Gilbert Bouchet, Édouard Courtial, Alain Houpert, Alain Joyandet, Ronan Le Gleut, Jean-Jacques Panunzi.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 27 mars 2024
Présents  : Marie-Jeanne BELLAMY, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Anne Ventalon, Adel Ziane.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 27 mars 2024
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Pierre Barros, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-François Longeot, Pascal Martin, Damien Michallet, Georges Naturel, Cyril Pellevat, Marie-Laure Phinera-Horth, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Michaël Weber.
Excusés  : Audrey Bélim, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Alain Duffourg, Éric Gold, Didier Mandelli.
Ont délégué leur droit de vote  : Jocelyne Antoine, Franck Dhersin, Denise Saint-Pé.
Commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier
1ère séance du mercredi 27 mars 2024
Présents  : Guy Benarroche, Étienne Blanc, Michel Bonnus, Marie-Arlette Carlotti, Catherine Conconne, Karine Daniel, Jérôme Durain, Khalifé Khalifé, Stéphane Le Rudulier, Pascal Martin, Marie-Laure Phinera-Horth.
2e séance du mercredi 27 mars 2024
Présents  : Guy Benarroche, Étienne Blanc, Laurent Burgoa, Olivier Cadic, Marie-Carole Ciuntu, Karine Daniel, Jérôme Durain, Khalifé Khalifé.
Excusé  : Marie-Arlette Carlotti.
Mission d'information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences »
Séance du jeudi 28 mars 2024
Présents  : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, Sabine Drexler, Vincent Éblé, Sonia de La Provôté, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Anne-Marie Nédélec, Pierre-Jean Verzelen, Adel Ziane.
Excusés  : Pierre Barros, Daniel Fargeot, Alain Joyandet, Laurent Lafon, Guylène Pantel, Hervé Reynaud.
Mission d'information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l'impact sur le pouvoir d'achat des Français »
Séance du mercredi 27 mars 2024
Présents  : Marie-Claire Carrère-Gée, Bernard Fialaire, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, André Reichardt, Silvana Silvani.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Isabelle Briquet, Alain Duffourg, Serge Mérillou.
Commission d'enquête sur « les moyens mobilisés et mobilisables par l'État pour assurer la prise en compte et le respect par le groupe TotalEnergies des obligations climatiques et des orientations de la politique étrangère de la France »
Séance du jeudi 28 mars 2024
Présents  : Marie-Claire Carrère-Gée, Brigitte Devésa, Gilbert Favreau, Yannick Jadot, Roger Karoutchi, Dominique de Legge, Didier Mandelli, Pierre-Alain Roiron, Jean-Claude Tissot, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés  : Pierre Barros, Philippe Folliot.

Convocations

Commission des Affaires économiques
Mercredi 3 avril 2024
A 9 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Communication de M. Patrick Chaize sur l'évolution de la réglementation du numérique prévue par la loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique ;
A 10 h 30 :
Captation
2° Audition de Mme Anne Bouverot et M. Philippe Aghion, co-présidents de la commission de l'intelligence artificielle (IA), sur les conclusions de leur rapport ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 2 avril 2024
A 17 h 30 (A huis clos) (Salle René Monory)
1° Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées.
2° Questions diverses.
Mercredi 3 avril 2024 (Salle René Monory)
A 8 h 30 (A huis clos)
1° Audition de M. Emmanuel Chiva, Délégué général pour l'armement, sur la production de munitions.
A 10 h 15
2° Audition de M. Dragan Krapovic, ministre de la Défense du Monténégro.
3° Désignation d'un rapporteur sur : - le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat indépendant de Papouasie-Nouvelle-Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (sous réserve de son dépôt).
4° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Convocation rectifiée
Mercredi 3 avril 2024 A 9 heures (Salle A213 - 2e étage Est)
1° Audition commune de M. Jean Canarelli, Président de la commission nationale de biologie médicale et de M. Christophe Tafani, Président de la commission des relations avec les associations de patients et d'usagers du Conseil national de l'ordre des médecins et de Mme Carine Wolf-Thal, Présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens, sur la financiarisation de l'offre de soins
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans, présentée par Mme Monique Lubin, M. Patrick Kanner, Mme Annie Le Houerou et plusieurs de leurs collègues (n° 360, 2023-2024) (rapporteure : Mme Marion Canalès) Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : mardi 2 avril, à 12 heures
3° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi tendant à préserver l'accès aux pharmacies dans les communes rurales, présentée par Mmes Maryse Carrère, Guylène Pantel et plusieurs de leurs collègues (n° 355, 2023-2024) (rapporteure : Mme Guylène Pantel) Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : mardi 2 avril, à 12 heures
4° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mercredi 3 avril 2024
A 9 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport de Mme Sylvie Robert, rapporteure, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 600 (2022-2023) visant à renforcer le service civique Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 29 mars 2024 à 12 heures
2° Questions diverses
A 16 h 30 (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse 2° Questions diverses
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
JEUDI 4 AVRIL 2024
à 9 heures
À L'ASSEMBLÉE NATIONALE
6e bureau (salle de la commission des lois)
Ordre du jour

- Nomination du Bureau
- Désignation des Rapporteurs
- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion

Commission d'enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035 et 2050
Captations
I. Mercredi 3 avril 2024
A 16 h 30
(Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Audition de M. Marc Benayoun, directeur exécutif du groupe EDF, en charge du pôle Clients, Services & Territoires ;
2° Questions diverses.
II. Jeudi 4 avril 2024
A 15 h 30
(Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Table ronde sur les prix de l'électricité pour les « petits consommateurs », autour de :

- M. Antoine Autier, responsable des études et du lobby et Mme Lucile Buisson, chargée de mission énergie - transports et environnement de l'UFC-Que Choisir ;
- M. François Carlier, délégué général de l'Association nationale de défense des consommateurs et usagers (CLCV) ;
- Mme Bénédicte Caron, vice-présidente de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), en charge des affaires économiques ;

A 17 h 30 :
2° Audition de M. Cédric Lewandowski, directeur exécutif groupe EDF, en charge de la direction du Parc nucléaire et thermique ;
3° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les politiques publiques face aux opérations d'influences étrangères
Jeudi 4 avril 2024
A 14 heures, à huis clos
(Salle René Monory)
1° Audition du Général de division Aymeric Bonnemaison, commandant de la cyberdéfense à l'État-Major des armées ;
2° Audition de M. Etienne Apaire, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR).
3° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences »
Mercredi 3 avril 2024
A 13 h 30
Salle A245 (2e étage, aile Ouest)
1° Audition de M. Albéric de Montgolfier, Sénateur, Président de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA) ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l'impact sur le pouvoir d'achat des Français »
Mardi 2 avril 2024
A 17 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est)
Captation
1° Audition commune de représentants des retraités :

- Fédération nationale des associations de retraités :
- Mme Christine Meyer-Meuret, co-responsable de la mission santé et qualité de vie des retraités (en visioconférence) ;
- Confédération française des retraités :
- M. Pierre Erbs, président ;
- Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge :
- M. Jean-Philippe Vinquant, président du Conseil de l'âge ;

2° Questions diverses.
Mercredi 3 avril 2024
A 16 h 45 (Salle A216 - 2e étage Est)
Captation
1° Audition du Haut Conseil pour l'avenir de l'Assurance maladie (Hcaam) :

- M. Pierre-Jean Lancry, président (en visioconférence) ;
- Mme Nathalie Fourcade, secrétaire générale ;
- Mme Marie-Camille Lenormand, secrétaire générale adjointe ;

2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « L'avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale »
Mardi 2 avril 2024
A 13 h 30 (Salle A131 de la commission des finances)
1° Audition de membres de l'équipe EPOPé (équipe de recherche en épidémiologie obstétricale, périnatale et pédiatrique) de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de l'université Paris Cité :

- M. Pierre-Yves ANCEL, épidémiologiste, PU-PH à l'Université Paris Cité
- M. Martin CHALUMEAU, pédiatre, PU-PH à l'université Paris Cité
- Mme Catherine DENEUX, épidémiologiste, directrice de recherche à l'Inserm
- Mme Camille LE RAY, gynécologue-obstétricienne, épidémiologiste, PU-PH à l'Université Paris Cité
- M. François GOFFINET, gynécologue-obstétricien, épidémiologiste
- Mme Jennifer ZEITLIN (en visioconférence), épidémiologiste, directrice de recherche à l'Inserm
- Mme Anne-Sophie ETZOL, responsable des relations institutionnelles de l'Inserm

2° Questions diverses.
Mardi 2 avril 2024 (suite)
A 18 h 30 (Salle A131 de la commission des finances)
Captation
1° Audition des fédérations hospitalières :

- Fédération hospitalière de France (FHF) : Mme Zaynab RIET, déléguée générale de la FHF ou Mme Cécile CHEVANCE, responsable du pôle OFFRES, Dr Margaux CREUTZ LEROY, médecin de santé publique, médecin coordinateur du Réseau Périnatal Lorrain, présidente de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité, Mme Marilyn THEUWS, sage-femme, vice-présidente de CME, vice-cheffe de pôle et responsable managérial du pôle Femme-Mère-Enfant, responsable managérial du pôle santé publique et prévention, Centre Hospitalier Moulins YZEURE et Mme Kathia BARRO, responsable adjoint du pôle OFFRES
- Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) : Mme Frédérique GAMA, présidente de la FHP-MCO. M. Thierry BÉCHU le délégué général de la FHP-MCO, et Mme Béatrice NOËLLEC, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale de FHP
- Fédération des Établissements Hospitaliers et d'Aide à la Personne privés solidaires (FEHAP) : MM. Arnaud JOAN-GRANGE, directeur de l'offre de soins et des parcours de vie, et Régis MOREAU, directeur général du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph et président de la commission FEHAP des DG de MCO (Médecine, Chirurgie et Obstétrique)

2° Questions diverses.
Mercredi 3 avril 2024
A 13 h 30 (Salle 46 D (46, rue de Vaugirard), 1er étage)
1° Audition de représentants de l'Association Nationale des Puéricultrices(teurs) Diplômé(e)s et des Etudiant(e)s (ANPDE)
2° Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle A213 de la commission des affaires sociales)
Captation
1° Audition commune d'associations :

- Mme Charlotte BOUVARD, directrice fondatrice de SOS préma et M. Vincent DESDOIT, responsable de la formation et des relations avec les soignants à SOS préma
- Mme Anne EVRARD, co-présidente du Collectif interassociatif autour de la naissance (CIANE)
- Mme Marie-Pierre GARIEL, trésorière de France assos santé

2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « L'avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale »
Convocation rectifiée
La présente rectification a pour objet de préciser les noms et qualités des représentants de l'Association Nationale des Puéricultrices(teurs) Diplômé(e)s et des Etudiant(e)s (ANPDE) auditionnés le mercredi 3 avril à 13h30. Elle précise également que l'audition de l'Inserm le mardi 2 avril à 13h30 fera l'objet d'une diffusion en direct sur le site internet du Sénat.
Mardi 2 avril 2024
A 13 h 30
(Salle A131 de la commission des finances)
Captations
1° Audition de membres de l'équipe EPOPé (équipe de recherche en épidémiologie obstétricale, périnatale et pédiatrique) de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de l'université Paris Cité :

- M. Pierre-Yves ANCEL, épidémiologiste, PU-PH à l'Université Paris Cité
- M. Martin CHALUMEAU, pédiatre et épidémiologiste, PU-PH à l'université Paris Cité
- Mme Catherine DENEUX, épidémiologiste, directrice de recherche à l'Inserm
- Mme Camille LE RAY, gynécologue-obstétricienne, épidémiologiste, PU PH à l'Université Paris Cité
- M. François GOFFINET, gynécologue-obstétricien, épidémiologiste, PU PH à l'université Paris Cité
- Mme Jennifer ZEITLIN (en visioconférence), épidémiologiste, directrice de recherche à l'Inserm
- Mme Anne-Sophie ETZOL, responsable des relations institutionnelles de l'Inserm

2° Questions diverses.
Mardi 2 avril 2024 (suite)
A 18 h 30
(Salle A131 de la commission des finances)
1° Audition des fédérations hospitalières :

- Fédération hospitalière de France (FHF) : Mme Zaynab RIET, déléguée générale de la FHF ou Mme Cécile CHEVANCE, responsable du pôle OFFRES, Dr Margaux CREUTZ LEROY, médecin de santé publique, médecin coordinateur du Réseau Périnatal Lorrain, présidente de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité, Mme Marilyn THEUWS, sage-femme, vice-présidente de CME, vice-cheffe de pôle et responsable managérial du pôle Femme-Mère-Enfant, responsable managérial du pôle santé publique et prévention, Centre Hospitalier Moulins YZEURE et Mme Kathia BARRO, responsable adjoint du pôle OFFRES
- Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) : Mme Frédérique GAMA, présidente de la FHP-MCO. M. Thierry BÉCHU le délégué général de la FHP MCO, et Mme Béatrice NOËLLEC, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale de FHP
- Fédération des Établissements Hospitaliers et d'Aide à la Personne privés solidaires (FEHAP) : MM. Arnaud JOAN-GRANGE, directeur de l'offre de soins et des parcours de vie, et Régis MOREAU, directeur général du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph et président de la commission FEHAP des DG de MCO (Médecine, Chirurgie et Obstétrique)

2° Questions diverses.
Mercredi 3 avril 2024
A 13 h 30
(Salle 46 D (46, rue de Vaugirard), 1er étage)
1° Audition de représentants de l'Association Nationale des Puéricultrices(teurs) Diplômé(e)s et des Etudiant(e)s (ANPDE) :

- Anne MÉTIVET, trésorière de l'ANPDE et déléguée régionale Ile de France du CEEPAME (Collectif d'entente des écoles préparant aux métiers de l'enfance)
- Katia SABY, présidente du CJSIP (Collectif je suis infirmière puéricultrice)
- Elisa GUISES, présidente de la SoRIP (Société de recherche des infirmières puéricultrices)
- Véronique GARLIS BOULAIRE, présidente du SNPDE (Syndicat national des puéricultrices diplômées d'Etat)

2° Questions diverses.
A 16 h 30
(Salle A213 de la commission des affaires sociales)
Captation
1° Audition commune d'associations :

- Mme Charlotte BOUVARD, directrice fondatrice de SOS préma et M. Vincent DESDOIT, responsable de la formation et des relations avec les soignants à SOS préma
- Mme Anne EVRARD, co-présidente du Collectif interassociatif autour de la naissance (CIANE)
- Mme Marie-Pierre GARIEL, trésorière de France assos santé

2° Questions diverses.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Mardi 2 avril 2024
A 16 h 30 (Salle A216 - 2e étage Est)
Captation
1° Table ronde sur la fiscalité des boissons sucrées, l'alimentation grasse ou sucrée avec :

- MM. Jean-Philippe André, président et Simon Foucault, directeur des affaires publiques, de l'Association nationale des industries alimentaires (Ania) (en visioconférence) ;
- M. Laurent Oger, directeur général de l'Association internationale des édulcorants (ISA) ;
- Mme Hélène Courades, directrice générale de Boissons Rafraîchissantes de France.

2° Questions diverses.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires économiques
Mme Sylviane NOËL a été désignée rapporteure sur la proposition de loi n° 292 (2023-2024) visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
M. Louis Vogel est désigné rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 2321 (A.N., XVIe lég.) visant à accroitre le financement des entreprises et l'attractivité de la France (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).
M. Christophe-André Frassa est désigné rapporteur sur la proposition de loi n° 433 (2023-2024) visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, présentée par Mme Samantha Cazebonne (procédure accélérée).
M. François-Noël Buffet est désigné rapporteur sur la recevabilité de la demande de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport d'attribution des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête dans le cadre de sa mission d'information portant sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à préserver l'accès aux pharmacies dans les communes rurales
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : mardi 2 avril 2024 12 heures
Proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : mardi 2 avril 2024 12 heures
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 29 mars 2024 12 heures
Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 29 mars 2024 12 heures
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à renforcer le service civique
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 29 mars 2024 12 heures
Commission des lois
Proposition de loi visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : mardi 2 avril 2024 12 heures
Proposition de loi allongeant la durée de l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : jeudi 11 avril 2024 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 28 mars 2024
Présents  : François Bonneau, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Pascale Gruny, Christine Lavarde, Vincent Louault, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin, Michaël Weber.
Excusés  : Valérie Boyer, Claude Kern, Didier Marie, Cyril Pellevat.

Convocation

Commission des affaires européennes
Mercredi 3 avril 2024
A 13 h 30
(Salle Médicis)
Captation

- Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite du Conseil européen des jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 ;

Jeudi 4 avril 2024
A 9 h 30
(Salle A120 - 1er étage Est)

- Action de l'Union européenne contre les pénuries de médicaments : examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de Mmes Cathy Apourceau-Poly, Pascale Gruny et M. Bernard Jomier ;
- LXXIe réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires de l'Union européenne (COSAC) à Bruxelles du 24 au 26 mars 2023 : communication de M. Jean-François Rapin ;