Arrêté du 15 janvier 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

NOR : AGRG2335829A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/1/15/AGRG2335829A/jo/texte
JORF n°0021 du 26 janvier 2024
Texte n° 34
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Colza oléagineux d'hiver
    Designer.
    Limagrain Europe (FR).
    Limagrain Europe (FR).

    DK Exagris.
    Monsanto Technology LLC (US).
    Bayer Seeds SAS (FR).

    DK Exdeka.
    Monsanto Technology LLC (US), Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
    Bayer Seeds SAS (FR).

    Gator.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Hisco.
    KWS Momont Recherche SARL (FR).
    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    Koala.
    Monsanto Technology LLC (US).
    Bayer Seeds SAS (FR).

    Maverick.
    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

    Nymphea.
    Mas Seeds (FR).
    Mas Seeds (FR).

    PT323.
    Pioneer Overseas Corporation (US).
    Pioneer Génétique SARL (FR).

    Vincento.
    Euralis Semences (FR).
    Lidea France SAS (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Colza oléagineux d'hiver
    Hiberia.
    KWS Momont Recherche SARL (FR).
    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    Horpair.
    KWS Momont Recherche SARL (FR).
    KWS Momont Recherche SARL (FR).


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :
    Colza oléagineux d'hiver : Alexander, Astronom, Bluestar, Sesame.
    Radis fourrager : Cannavaro.


  • Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés de colza oléagineux d'hiver : Albatros, Pantheon, Sirtaki CS.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de colza oléagineux d'hiver : Arizona, Dalton, DK Exalte, DK Exception, Dualis, Fernando KWS, Manzzana, Pamela, PT310, Severino KWS.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés colza oléagineux d'hiver : Archibald, Dakota, Gordon KWS, PT245, PT254, PT255, PT257, PT267, PT280, PT283, PT291, PT292, PT294, PT295, PT308, PT313.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 15 janvier 2024.


Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,
E. Koen

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