Décision n° 2023-1267 du 20 décembre 2023 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie

Version initiale


L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM),
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la décision n° 2022-489 du 27 juillet 2022 de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique modifiée par la décision n° 2023-89 du 8 février 2023 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy ;
Vu la décision n° 2022-801 du 21 décembre 2022 de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique déclarant recevables les candidats dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy ;
Vu la demande d'autorisation enregistrée sous le numéro 2022-NA-D006 présentée par la SAS Radio Nostalgie ;
Vu l'avis du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS Radio Nostalgie ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • La SAS Radio Nostalgie est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie.


  • Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 1er février 2024. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.


  • I. - Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer à l'ARCOM les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse de l'ARCOM.
    II. - Si l'ARCOM constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet à l'ARCOM les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par l'ARCOM.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS Radio Nostalgie et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Vouziers.
      Fréquence : 90,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix-d'Arc, Falaise (08).
      Altitude du site (NGF) : 165 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      12

      180

      4

      270

      0

      10

      6

      100

      13

      190

      3

      280

      0

      20

      7

      110

      13

      200

      2

      290

      0

      30

      9

      120

      13

      210

      1

      300

      0

      40

      11

      130

      12

      220

      1

      310

      1

      50

      12

      140

      11

      230

      1

      320

      1

      60

      13

      150

      9

      240

      0

      330

      1

      70

      13

      160

      7

      250

      0

      340

      2

      80

      13

      170

      6

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Châlons-en-Champagne.
      Fréquence : 94,2 MHz.
      Adresse du site : 4, allée Charles-Baudelaire, Saint-Memmie (51).
      Altitude du site (NGF) : 93 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      9

      180

      1

      270

      0

      10

      6

      100

      9

      190

      0

      280

      0

      20

      7

      110

      8

      200

      0

      290

      0

      30

      8

      120

      7

      210

      0

      300

      0

      40

      9

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      9

      140

      5

      230

      0

      320

      1

      60

      8

      150

      3

      240

      0

      330

      1

      70

      8

      160

      2

      250

      0

      340

      2

      80

      8

      170

      1

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Reims.
      Fréquence : 94,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Port Colbert - Silo, Reims (51).
      Altitude du site (NGF) : 78 mètres.
      Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      0

      180

      0

      270

      5

      10

      5

      100

      0

      190

      0

      280

      5

      20

      5

      110

      0

      200

      0

      290

      6

      30

      4

      120

      0

      210

      1

      300

      6

      40

      3

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      2

      140

      0

      230

      1

      320

      7

      60

      1

      150

      0

      240

      2

      330

      7

      70

      1

      160

      0

      250

      3

      340

      6

      80

      1

      170

      0

      260

      4

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Sainte-Menehould.
      Fréquence : 90,7 MHz.
      Adresse du site : Aire d'accueil des Gens du Voyage, Sainte-Menehould (51).
      Altitude du site (NGF) : 175 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      8

      270

      13

      10

      1

      100

      0

      190

      10

      280

      12

      20

      1

      110

      1

      200

      11

      290

      11

      30

      0

      120

      1

      210

      12

      300

      10

      40

      0

      130

      2

      220

      13

      310

      8

      50

      0

      140

      3

      230

      13

      320

      7

      60

      0

      150

      4

      240

      12

      330

      5

      70

      0

      160

      5

      250

      12

      340

      4

      80

      0

      170

      7

      260

      13

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Vitry-le-François.
      Fréquence : 92,3 MHz.
      Adresse du site : 51-53, faubourg de Saint-Dizier, Vitry-le-François (51).
      Altitude du site (NGF) : 104 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      7

      270

      0

      10

      0

      100

      6

      190

      7

      280

      0

      20

      0

      110

      7

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      7

      210

      5

      300

      0

      40

      1

      130

      8

      220

      3

      310

      0

      50

      1

      140

      8

      230

      2

      320

      0

      60

      2

      150

      7

      240

      2

      330

      0

      70

      2

      160

      8

      250

      1

      340

      0

      80

      3

      170

      8

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Chaumont.
      Fréquence : 98,4 MHz.
      Adresse du site : 12, avenue du 109e-RI, Chaumont (52).
      Altitude du site (NGF) : 312 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      1

      180

      0

      270

      3

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      4

      20

      6

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      5

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      4

      130

      0

      220

      0

      310

      6

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      1

      330

      6

      70

      2

      160

      0

      250

      2

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      2

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Joinville.
      Fréquence : 92,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit ferme du Haut du Chêne, Joinville (52).
      Altitude du site (NGF) : 334 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      6

      190

      4

      280

      0

      20

      1

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      4

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Langres.
      Fréquence : 98,9 MHz.
      Adresse du site : route de Noidant Chatenoy, lieudit La Belle Chapelle, Saints-Geosmes (52).
      Altitude du site (NGF) : 466 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      7

      270

      2

      10

      0

      100

      2

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      3

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      4

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Soissons.
      Fréquence : 94,1 MHz.
      Adresse du site : Ferme du meunier noir, Crouy (02).
      Altitude du site (NGF) : 133 mètres.
      Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      8

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      9

      110

      1

      200

      0

      290

      5

      30

      9

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      8

      130

      0

      220

      0

      310

      7

      50

      7

      140

      0

      230

      0

      320

      8

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      9

      70

      5

      160

      0

      250

      1

      340

      9

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone géographique mise en appel : Creil.
      Fréquence : 94,1 MHz.
      Adresse du site : route du Connetable, Apremont (60).
      Altitude du site (NGF) : 114 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      13

      270

      8

      10

      0

      100

      3

      190

      13

      280

      6

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      0

      110

      4

      200

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      4

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      0

      120

      6

      210

      13

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      3

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      0

      130

      8

      220

      13

      310

      2

      50

      0

      140

      9

      230

      13

      320

      2

      60

      1

      150

      11

      240

      13

      330

      1

      70

      1

      160

      13

      250

      11

      340

      1

      80

      2

      170

      13

      260

      9

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 20 décembre 2023.


Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le président,
R.-O. Maistre

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 247,8 Ko
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