Décision n° 2023-1259 du 20 décembre 2023 autorisant la SAS RTL France Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL

Version initiale


L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM),
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la décision n° 2022-489 du 27 juillet 2022 de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique modifiée par la décision n° 2023-89 du 8 février 2023 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy ;
Vu la décision n° 2022-801 du 21 décembre 2022 de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique déclarant recevables les candidats dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy ;
Vu la demande d'autorisation enregistrée sous le numéro 2022-NA-E002 présentée par la SAS RTL France Radio ;
Vu l'avis du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS RTL France Radio ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • La SAS RTL France Radio est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL.


  • Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 1er février 2024. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.


  • I. - Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer à l'ARCOM les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse de l'ARCOM.
    II. - Si l'ARCOM constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet à l'ARCOM les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par l'ARCOM.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS RTL France Radio et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Charleville-Mézières.
      Fréquence : 103,4 MHz.
      Adresse du site : La Pointe, Sury (08).
      Altitude du site (NGF) : 291 mètres.
      Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      8

      270

      13

      10

      2

      100

      0

      190

      9

      280

      12

      20

      1

      110

      1

      200

      9

      290

      11

      30

      1

      120

      1

      210

      10

      300

      9

      40

      1

      130

      3

      220

      10

      310

      9

      50

      1

      140

      4

      230

      12

      320

      9

      60

      0

      150

      4

      240

      14

      330

      8

      70

      0

      160

      5

      250

      14

      340

      6

      80

      0

      170

      7

      260

      14

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Fumay.
      Fréquence : 93,1 MHz.
      Adresse du site : La Roche du Touriste, Fumay (08).
      Altitude du site (NGF) : 248 mètres.
      Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 50 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      4

      270

      12

      10

      4

      100

      0

      190

      6

      280

      12

      20

      3

      110

      0

      200

      8

      290

      12

      30

      2

      120

      0

      210

      9

      300

      13

      40

      1

      130

      1

      220

      11

      310

      12

      50

      1

      140

      1

      230

      13

      320

      12

      60

      0

      150

      2

      240

      13

      330

      10

      70

      0

      160

      2

      250

      13

      340

      8

      80

      0

      170

      3

      260

      13

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Sedan.
      Fréquence : 100,4 MHz.
      Adresse du site : ferme de Querimont, Sedan (08).
      Altitude du site (NGF) : 289 mètres.
      Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      10

      180

      0

      270

      1

      10

      13

      100

      8

      190

      0

      280

      2

      20

      13

      110

      7

      200

      0

      290

      3

      30

      13

      120

      5

      210

      0

      300

      4

      40

      13

      130

      4

      220

      0

      310

      5

      50

      13

      140

      3

      230

      0

      320

      7

      60

      13

      150

      2

      240

      0

      330

      8

      70

      13

      160

      1

      250

      0

      340

      10

      80

      12

      170

      1

      260

      1

      350

      12

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Vouziers.
      Fréquence : 87,6 MHz.
      Adresse du site : Mont Moinet, Bourcq (08).
      Altitude du site (NGF) : 172 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      9

      270

      10

      10

      1

      100

      1

      190

      10

      280

      9

      20

      1

      110

      3

      200

      11

      290

      8

      30

      1

      120

      4

      210

      13

      300

      8

      40

      0

      130

      5

      220

      15

      310

      7

      50

      0

      140

      6

      230

      16

      320

      6

      60

      0

      150

      8

      240

      15

      330

      4

      70

      0

      160

      8

      250

      13

      340

      3

      80

      0

      170

      9

      260

      12

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Bar-sur-Aube.
      Fréquence : 104,1 MHz.
      Adresse du site : ferme Sainte-Germaine, Bar-sur-Aube (10).
      Altitude du site (NGF) : 310 mètres.
      Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      3

      10

      0

      100

      1

      190

      7

      280

      2

      20

      0

      110

      2

      200

      7

      290

      1

      30

      0

      120

      3

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      4

      220

      6

      310

      1

      50

      0

      140

      5

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      5

      240

      5

      330

      0

      70

      0

      160

      6

      250

      5

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Troyes.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : Mont Cochot, Saint-Benoît-sur-Seine (10).
      Altitude du site (NGF) : 222 mètres.
      Hauteur d'antenne : 67 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      6

      180

      0

      270

      0

      10

      5

      100

      5

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      4

      210

      0

      300

      1

      40

      6

      130

      3

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      2

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      1

      240

      0

      330

      2

      70

      6

      160

      1

      250

      0

      340

      3

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Châlons-en-Champagne.
      Fréquence : 93,1 MHz.
      Adresse du site : La côte Mahout, chemin de Melette, réservoir, Châlons-en-Champagne (51).
      Altitude du site (NGF) : 148 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      7

      180

      1

      270

      0

      10

      5

      100

      7

      190

      1

      280

      0

      20

      5

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      5

      210

      0

      300

      0

      40

      7

      130

      5

      220

      0

      310

      1

      50

      7

      140

      4

      230

      0

      320

      1

      60

      7

      150

      3

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      2

      250

      0

      340

      2

      80

      7

      170

      1

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Épernay.
      Fréquence : 93,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Meltin, chemin rural du Chenet, Épernay (51).
      Altitude du site (NGF) : 190 mètres.
      Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      4

      270

      8

      10

      0

      100

      0

      190

      5

      280

      7

      20

      0

      110

      0

      200

      6

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      7

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      8

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      8

      320

      3

      60

      0

      150

      1

      240

      8

      330

      2

      70

      0

      160

      2

      250

      8

      340

      1

      80

      0

      170

      3

      260

      8

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Reims.
      Fréquence : 104,4 MHz.
      Adresse du site : Moulin de la Housse, Reims (51).
      Altitude du site (NGF) : 136 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      1

      100

      6

      190

      4

      280

      0

      20

      1

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      1

      120

      7

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      1

      310

      0

      50

      3

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      4

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      5

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Sainte-Menehould.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : aire d'accueil des gens du voyage, Sainte-Menehould (51).
      Altitude du site (NGF) : 175 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      4

      270

      8

      10

      0

      100

      0

      190

      5

      280

      7

      20

      0

      110

      0

      200

      6

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      7

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      8

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      8

      320

      3

      60

      0

      150

      1

      240

      8

      330

      2

      70

      0

      160

      2

      250

      8

      340

      1

      80

      0

      170

      3

      260

      8

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Vitry-le-François.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : Mont-Vignereux, Glannes (51).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 64 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      7

      270

      13

      10

      2

      100

      0

      190

      8

      280

      13

      20

      1

      110

      0

      200

      10

      290

      13

      30

      1

      120

      1

      210

      12

      300

      12

      40

      0

      130

      1

      220

      13

      310

      10

      50

      0

      140

      2

      230

      13

      320

      8

      60

      0

      150

      3

      240

      13

      330

      7

      70

      0

      160

      4

      250

      13

      340

      5

      80

      0

      170

      5

      260

      13

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Chaumont.
      Fréquence : 101,2 MHz.
      Adresse du site : route de Treix, Chaumont (52).
      Altitude du site (NGF) : 347 mètres.
      Hauteur d'antenne : 94 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      1

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      6

      110

      1

      200

      0

      290

      4

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      5

      40

      5

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      4

      150

      0

      240

      1

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      2

      170

      0

      260

      1

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Joinville.
      Fréquence : 104,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit ferme du Haut du Chêne, Joinville (52).
      Altitude du site (NGF) : 334 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      6

      190

      4

      280

      0

      20

      1

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      2

      300

      0

      40

      2

      130

      7

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      4

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      5

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Saint-Dizier.
      Fréquence : 103,9 MHz.
      Adresse du site : château d'eau le Vert Bois, Saint-Dizier (52).
      Altitude du site (NGF) : 200 mètres.
      Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      7

      180

      1

      270

      0

      10

      3

      100

      6

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      6

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      5

      130

      5

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      4

      240

      0

      330

      1

      70

      6

      160

      3

      250

      0

      340

      1

      80

      7

      170

      2

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone géographique mise en appel : Verdun.
      Fréquence : 103,9 MHz.
      Adresse du site : tour DVRN, Le Rond Bois, Moulainville (55).
      Altitude du site (NGF) : 362 mètres.
      Hauteur d'antenne : 72 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      7

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      7

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      7

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      7

      210

      1

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      7

      150

      5

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      7

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 20 décembre 2023.


Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le président,
R.-O. Maistre

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 278,4 Ko
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