Décision n° 2023-1162 du 6 décembre 2023 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de ses programmes par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence

NOR : RCAC2333848S
JORF n°0289 du 14 décembre 2023
Texte n° 138
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Version initiale


L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation des cahiers des missions et des charges de la société Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel ;
Vu la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés n° 88-359 du 8 septembre 1988, modifiée par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-982 du 19 juin 1990, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion d'un programme de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-983 du 19 juin 1990 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme Radio France Provence de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-987 du 19 juin 1990 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 93-900 du 9 février 1993, modifiée notamment par la décision n° 2023-565 du 28 juin 2023, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2010-766 du 20 juillet 2010 modifiée autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radio phonique de Rennes ;
Vu la décision n° 2023-565 du 28 juin 2023 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de ses programmes par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence ;
Vu les demandes de modification technique présentées par la société nationale de programme Radio France ;
Vu les avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à III de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences qui ont été attribuées à la société nationale de programme Radio France en application directe des dispositions de l'article 26 de la loi n° 86-1067 modifiée relative à la liberté de communication.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe IV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 88-359 du 8 septembre 1988 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe V de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 90-983 du 19 juin 1990 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes VI à VIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 90-987 du 19 juin 1990 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe IX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 93-900 du 9 février 1993 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe IX de la décision n° 2010-766 du 20 juillet 2010 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XI à XIV de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences respectivement prévues aux annexes V à VIII de la décision n° 2023-565 du 28 juin 2023 susvisée.


  • La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Orléans-Traînou.
      Fréquence : 90,7 MHz.
      Adresse du site : route de Fay aux Loges, La Plaine Poteau, Traînou (45).
      Altitude du site (NGF) : 131 mètres.
      Hauteur d'antenne : 168 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 18 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      9
      90
      9
      180
      6
      270
      4

      10
      8
      100
      8
      190
      3
      280
      4

      20
      7
      110
      7
      200
      3
      290
      3

      30
      8
      120
      8
      210
      4
      300
      4

      40
      7
      130
      8
      220
      3
      310
      6

      50
      6
      140
      6
      230
      1
      320
      7

      60
      4
      150
      5
      240
      0
      330
      6

      70
      4
      160
      6
      250
      0
      340
      5

      80
      7
      170
      8
      260
      2
      350
      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : Orléans-Traînou.
      Fréquence : 95,8 MHz.
      Adresse du site : route de Fay aux Loges, La Plaine Poteau, Traînou (45).
      Altitude du site (NGF) : 131 mètres.
      Hauteur d'antenne : 168 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 18 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      9
      90
      9
      180
      6
      270
      4

      10
      8
      100
      8
      190
      3
      280
      4

      20
      7
      110
      7
      200
      3
      290
      3

      30
      8
      120
      8
      210
      4
      300
      4

      40
      7
      130
      8
      220
      3
      310
      6

      50
      6
      140
      6
      230
      1
      320
      7

      60
      4
      150
      5
      240
      0
      330
      6

      70
      4
      160
      6
      250
      0
      340
      5

      80
      7
      170
      8
      260
      2
      350
      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Orléans-Traînou.
      Fréquence : 99,2 MHz.
      Adresse du site : route de Fay aux Loges, La Plaine Poteau, Traînou (45).
      Altitude du site (NGF) : 131 mètres.
      Hauteur d'antenne : 168 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 18 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      9
      90
      9
      180
      6
      270
      4

      10
      8
      100
      8
      190
      3
      280
      4

      20
      7
      110
      7
      200
      3
      290
      3

      30
      8
      120
      8
      210
      4
      300
      4

      40
      7
      130
      8
      220
      3
      310
      6

      50
      6
      140
      6
      230
      1
      320
      7

      60
      4
      150
      5
      240
      0
      330
      6

      70
      4
      160
      6
      250
      0
      340
      5

      80
      7
      170
      8
      260
      2
      350
      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique : Toulon.
      Fréquence : 105,8 MHz.
      Adresse du site : Notre Dame du Mai, lieudit Cap Sicié, Six-Fours-les-Plages (83).
      Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      5
      90
      10
      180
      27
      270
      13

      10
      4
      100
      15
      190
      25
      280
      9

      20
      2
      110
      22
      200
      20
      290
      6

      30
      1
      120
      22
      210
      21
      300
      5

      40
      0
      130
      21
      220
      30
      310
      4

      50
      0
      140
      22
      230
      25
      320
      3

      60
      1
      150
      18
      240
      26
      330
      4

      70
      3
      160
      18
      250
      27
      340
      5

      80
      6
      170
      24
      260
      18
      350
      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : France Bleu Provence.
      Zone géographique : Toulon.
      Fréquence : 102,9 MHz.
      Adresse du site : Notre Dame du Mai, lieudit Cap Sicié, Six-Fours-les-Plages (83).
      Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      0
      90
      4
      180
      15
      270
      5

      10
      1
      100
      6
      190
      16
      280
      3

      20
      4
      110
      9
      200
      18
      290
      1

      30
      6
      120
      12
      210
      15
      300
      0

      40
      3
      130
      14
      220
      13
      310
      0

      50
      1
      140
      13
      230
      14
      320
      2

      60
      0
      150
      14
      240
      15
      330
      4

      70
      1
      160
      17
      250
      11
      340
      6

      80
      2
      170
      18
      260
      8
      350
      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Toulon.
      Fréquence : 92,0 MHz.
      Adresse du site : Notre Dame du Mai, lieudit Cap Sicié, Six-Fours-les-Plages (83).
      Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
      Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      0
      90
      4
      180
      15
      270
      5

      10
      1
      100
      6
      190
      16
      280
      3

      20
      4
      110
      9
      200
      18
      290
      1

      30
      6
      120
      12
      210
      15
      300
      0

      40
      3
      130
      14
      220
      13
      310
      0

      50
      1
      140
      13
      230
      14
      320
      2

      60
      0
      150
      14
      240
      15
      330
      4

      70
      1
      160
      17
      250
      11
      340
      6

      80
      2
      170
      18
      260
      8
      350
      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Toulon.
      Fréquence : 94,9 MHz.
      Adresse du site : Notre Dame du Mai, lieudit Cap Sicié, Six-Fours-les-Plages (83).
      Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      2
      90
      6
      180
      18
      270
      9

      10
      2
      100
      10
      190
      20
      280
      6

      20
      2
      110
      14
      200
      22
      290
      5

      30
      1
      120
      17
      210
      18
      300
      4

      40
      0
      130
      16
      220
      16
      310
      3

      50
      0
      140
      14
      230
      16
      320
      3

      60
      1
      150
      20
      240
      18
      330
      4

      70
      2
      160
      22
      250
      16
      340
      4

      80
      4
      170
      20
      260
      12
      350
      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : Toulon.
      Fréquence : 97,1 MHz.
      Adresse du site : Notre Dame du Mai, lieudit Cap Sicié, Six-Fours-les-Plages (83).
      Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      2
      90
      6
      180
      18
      270
      9

      10
      2
      100
      10
      190
      20
      280
      6

      20
      2
      110
      14
      200
      22
      290
      5

      30
      1
      120
      17
      210
      18
      300
      4

      40
      0
      130
      16
      220
      16
      310
      3

      50
      0
      140
      14
      230
      16
      320
      3

      60
      1
      150
      20
      240
      18
      330
      4

      70
      2
      160
      22
      250
      16
      340
      4

      80
      4
      170
      20
      260
      12
      350
      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone géographique : Maubeuge.
      Fréquence : 106,2 MHz.
      Adresse du site : Camp de la Falize, Rousies (59).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 41 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      7
      90
      5
      180
      0
      270
      2

      10
      10
      100
      4
      190
      1
      280
      5

      20
      18
      110
      3
      200
      2
      290
      4

      30
      15
      120
      2
      210
      3
      300
      3

      40
      13
      130
      2
      220
      4
      310
      2

      50
      13
      140
      3
      230
      4
      320
      2

      60
      15
      150
      4
      240
      3
      330
      2

      70
      12
      160
      3
      250
      1
      340
      4

      80
      7
      170
      1
      260
      0
      350
      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : France Bleu Loire Océan.
      Zone géographique : Angers.
      Fréquence : 88,5 MHz.
      Adresse du site : 2, rue du Patis, Saint-Barthélemy-d'Anjou (49).
      Altitude du site (NGF) : 46 mètres.
      Hauteur d'antenne : 85 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      1
      90
      6
      180
      2
      270
      0

      10
      2
      100
      7
      190
      2
      280
      0

      20
      2
      110
      6
      200
      1
      290
      0

      30
      3
      120
      6
      210
      1
      300
      0

      40
      4
      130
      6
      220
      0
      310
      0

      50
      5
      140
      6
      230
      0
      320
      0

      60
      6
      150
      5
      240
      0
      330
      0

      70
      6
      160
      4
      250
      0
      340
      0

      80
      6
      170
      3
      260
      0
      350
      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : France Bleu Nord.
      Zone géographique : Maubeuge.
      Fréquence : 88,1 MHz.
      Adresse du site : Camp de la Falize, Rousies (59).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 600 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      5
      90
      7
      180
      8
      270
      3

      10
      5
      100
      4
      190
      7
      280
      5

      20
      6
      110
      2
      200
      8
      290
      9

      30
      9
      120
      1
      210
      7
      300
      13

      40
      14
      130
      0
      220
      4
      310
      16

      50
      15
      140
      0
      230
      1
      320
      17

      60
      13
      150
      2
      240
      0
      330
      17

      70
      13
      160
      5
      250
      0
      340
      14

      80
      12
      170
      9
      260
      1
      350
      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone géographique : Maubeuge.
      Fréquence : 90,2 MHz.
      Adresse du site : Camp de la Falize, Rousies (59).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 600 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      5
      90
      7
      180
      8
      270
      3

      10
      5
      100
      4
      190
      7
      280
      5

      20
      6
      110
      2
      200
      8
      290
      9

      30
      9
      120
      1
      210
      7
      300
      13

      40
      14
      130
      0
      220
      4
      310
      16

      50
      15
      140
      0
      230
      1
      320
      17

      60
      13
      150
      2
      240
      0
      330
      17

      70
      13
      160
      5
      250
      0
      340
      14

      80
      12
      170
      9
      260
      1
      350
      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone géographique : Maubeuge.
      Fréquence : 95,2 MHz.
      Adresse du site : Camp de la Falize, Rousies (59).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 600 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      5
      90
      7
      180
      8
      270
      3

      10
      5
      100
      4
      190
      7
      280
      5

      20
      6
      110
      2
      200
      8
      290
      9

      30
      9
      120
      1
      210
      7
      300
      13

      40
      14
      130
      0
      220
      4
      310
      16

      50
      15
      140
      0
      230
      1
      320
      17

      60
      13
      150
      2
      240
      0
      330
      17

      70
      13
      160
      5
      250
      0
      340
      14

      80
      12
      170
      9
      260
      1
      350
      8

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone géographique : Maubeuge.
      Fréquence : 100,3 MHz.
      Adresse du site : Camp de la Falize, Rousies (59).
      Altitude du site (NGF) : 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 600 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      8
      90
      7
      180
      6
      270
      2

      10
      7
      100
      4
      190
      5
      280
      4

      20
      8
      110
      2
      200
      6
      290
      7

      30
      13
      120
      1
      210
      7
      300
      10

      40
      17
      130
      0
      220
      3
      310
      11

      50
      14
      140
      0
      230
      1
      320
      11

      60
      12
      150
      1
      240
      0
      330
      13

      70
      13
      160
      3
      250
      0
      340
      15

      80
      11
      170
      7
      260
      1
      350
      12

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 6 décembre 2023.


Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :
Le président,
R.-O. Maistre

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