Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR : AGRG2329643A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/14/AGRG2329643A/jo/texte
JORF n°0269 du 21 novembre 2023
Texte n° 24

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 3 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice

    Blé dur

    Dunk.

    Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)

    Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT)

    Blé tendre d'hiver

    AO18004.

    Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).

    Agri Obtentions SA (FR).

    ASUR F6266.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    ASUR F6278.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    LG Arecibo.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    LID Buto.

    Caussade Semences SA (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    LID Calinda.

    Caussade Semences SA (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    LID Jerk.

    Caussade Semences SA (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    LID Saraband.

    Caussade Semences SA (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    LID Sirtos.

    Caussade Semences SA (FR).

    Lidea France SAS (FR).

    SU Cripton.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    SU Stetson.

    Asur Plant Breeding (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    TA21BW026.

    BASF SE (DE).

    BASF France SAS (FR).

    TB21BW325.

    BASF SE (DE).

    BASF France SAS (FR).

    TB21BW326.

    BASF SE (DE).

    BASF France SAS (FR).

    TR21BW627.

    BASF SE (DE).

    BASF France SAS (FR).

    Orge de printemps à 2 rangs

    SY Boolean.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).

    Orge d'hiver à 6 rangs hybride

    SY Klaxoon.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).

    SY Mezacoo.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).

    SY Zoomba.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).

    Triticale

    Reverso.

    Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR).

    Agri Obtentions SA (FR).

    Robalto.

    Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR).

    Agri Obtentions SA (FR).


  • Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées, (liste C des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice

    Région d'origine, de production et de commercialisation

    Blé tendre d'hiver

    Hatif Inversable

    Vilmorin-Andrieux (FR)

    Semences de France (FR)

    France


  • Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées désignées ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice

    Orge d'hiver à 6 rangs

    F1F477

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).

    FM164611.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).

    MT168611.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).

    RE51.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).

    RE53.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).


  • Est transférée de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété désignée ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice

    Triticale

    Kereon.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - avoine de printemps : RGT Iliade ;
    - avoine d'hiver : SW Dalguise ;
    - blé dur : Biensur, Neodur, Surmesur ;
    - blé tendre d'hiver : Accroc, Adhoc, Alixan, Ambello, Aprilio, Arkeos, Athlon, Aubusson, Camp remy, Caphorn, Exotic, Fluor, Folklor, Frelon, Hybery, Kalystar, Mercato, Musik, Paledor, Rimbaud, Samurai, Scenario, Scipion, Soissons, SY Alteo, Tremie ;
    - orge de printemps à 2 rangs : Prestige, Prunella, RGT Planet, Scarlett, Scrabble ;
    - orge d'hiver à 2 rangs : Baraka, Diadem, KWS Cassia, Salamandre, Verticale ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Abondance, Arturio, Champie, Nikel, Saphira, Touareg ;
    - riz : Arelate, Gageron ;
    - triticale : Bienvenu, Brizac, Grandval, HYT Prime, Maximal, Orval, Trimour.


  • Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - blé tendre d'hiver : CF99007, Ovalo ;
    - triticale : Kereon.


  • Est prolongée sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - blé tendre d'hiver : DH TP 506, PLATIN, QH 529, SUR 99820, SUR 99934 ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : F1F066, FM0471, FM0526, MT0471, MT0526, RE17, RE18, RE20, RE21, RE25, RE26 ;
    - triticale : CMS 010, EAW 010, LUFSEN.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :


    - avoine de printemps : Auteuil ;
    - avoine d'hiver : Charmoise ;
    - blé dur : Atoudur, Pescadou, SY Banco ;
    - blé tendre de printemps : Triso ;
    - blé tendre d'hiver : Andalou, Attlass, Farinelli, Galibier, Gambetto, Gotik, Hyclick, Illico, Maxence, Mobile, Olbia, Phocea, Popeye, Ronsard, Sokal, Sponsor, SU Intuition, Tarascon ;
    - orge de printemps à 2 rangs : Datcha, Esma, KWS Fleuris, KWS Lennis, KWS Teegis, Shandy ;
    - orge d'hiver à 2 rangs : KWS Infinity, Sobell ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Basalt, Cervoise, Detroit, Esterel, Ivoirel, Passerel, Quadriga, Voyel ;
    - riz : Rousty ;
    - triticale : Bellac.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :


    - blé tendre d'hiver : ASUR F6062, SU Bergeron, SU Plastron ;
    - orge de printemps à 2 rangs : Fangio, Klarinette ;
    - orge d'hiver à 6 rangs : Exponentiel.


  • Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :


    - blé tendre d'hiver : Flaubert, Warrior.


  • Le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice « Syngenta France SAS » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France est remplacé par « Syngenta France SA (FR) ».


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 14 novembre 2023.


Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,
E. Koen

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 202,5 Ko
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