Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;
Vu les deux avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 19 septembre 2023,
Arrêtent :
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section 2, chapitre 3, paragraphe 6, rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III », la rubrique et les produits suivants sont ajoutés comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société ALPS CZECH ENGINEERING (ALPS)
2744970
Pied restitution énergie, classe III, ALPS, BIOSTEP LP
DESCRIPTION
Le pied BIOSTEP LP est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
Il est composé de 2 lames dynamiques en fibres de carbone : une lame frontale fendue sur toute la longueur boulonnée à une lame talonnière. La lame frontale est reliée à une pyramide mâle en titane sur la partie supérieure.
La chaussette SPECTRA en polyéthylène haute densité (PE UHM) vise à protéger le revêtement.
Une cale pour talon est également disponible pour augmenter la rigidité du talon.
Caractéristiques techniques :
- Tailles des lames : de 22 à 30 cm ;
- Charge maximale supportée : 88 kg pour les tailles 22 à 24 et 147 kg pour les tailles 25 à 30 ;
- Hauteur de talon : 10 mm ;
- Les modules de pied sont proposés en 8 catégories de résistance de lame, à choisir en fonction du poids de la personne, de la taille du pied et du niveau d'activité ;
- Poids du pied : 600 g en taille 26 cm (avec revêtement esthétique).
Le pied BIOSTEP LP résiste aux intempéries, il peut être utilisé dans des températures comprises entre -23°C et 93°C. Il est étanche et peut être utilisé en milieu humide ou mouillé et être immergé jusqu'à trois mètres de profondeur pendant une heure maximum. Il supporte le contact avec l'eau salée, l'eau chlorée et la transpiration. Il peut également supporter des expositions occasionnelles à des milieux corrosifs comme le sable ou la boue.
Le pied BIOSTEP LP est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois et la chaussette de protection est garantie 1 mois. La garantie associée ne couvre pas les dégâts, les dysfonctionnements et les dommages liés aux chocs, bris, dégradations ou mauvais usage du fait de l'utilisateur ou d'un tiers.
L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique (coloris : chair ou sombre) et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
BIOSTEP LP :
- Longueur 22 cm : catégorie B (BSLP-22RB ; BSLP-22RB-D ; BSLP-22LB ; BSLP-22LB-D), catégorie C (BSLP-22RC ; BSLP-22RC-D ; BSLP-22LC ; BSLP-22LC-D), catégorie D (BSLP-22RD ; BSLP-22RD-D ; BSLP-22LD ; BSLP-22LD-D) et catégorie E (BSLP-22RE ; BSLP-22RE-D ; BSLP-22LE ; BSLP-22LE-D).
- Longueur 23 cm : catégorie B (BSLP-23RB ; BSLP-23RB-D ; BSLP-23LB ; BSLP-23LB-D), catégorie C (BSLP-23RC ; BSLP-23RC-D ; BSLP-23LC ; BSLP-23LC-D), catégorie D (BSLP-23RD ; BSLP-23RD-D ; BSLP-23LD ; BSLP-23LD-D) et catégorie E (BSLP-23RE ; BSLP-23RE-D ; BSLP-23LE ; BSLP-23LE-D).
- Longueur 24 cm : catégorie B (BSLP-24RB ; BSLP-24RB-D ; BSLP-24LB ; BSLP-24LB-D), catégorie C (BSLP-24RC ; BSLP-24RC-D ; BSLP-24LC ; BSLP-24LC-D), catégorie D (BSLP-24RD ; BSLP-24RD-D ; BSLP-24LD ; BSLP-24LD-D) et catégorie E (BSLP-24RE ; BSLP-24RE-D ; BSLP-24LE ; BSLP-24LE-D).
- Longueur 25 cm : catégorie B (BSLP-25RB ; BSLP-25RB-D ; BSLP-25LB ; BSLP-25LB-D), catégorie C (BSLP-25RC ; BSLP-25RC-D ; BSLP-25LC ; BSLP-25LC-D), catégorie D (BSLP-25RD ; BSLP-25RD-D ; BSLP-25LD ; BSLP-25LD-D), catégorie E (BSLP-25RE ; BSLP-25RE-D ; BSLP-25LE ; BSLP-25LE-D), catégorie F (BSLP-25RF ; BSLP-25RF-D ; BSLP-25LF ; BSLP-25LF-D), catégorie G (BSLP-25RG ; BSLP-25RG-D ; BSLP-25LG ; BSLP-25LG-D), catégorie H (BSLP-25RH ; BSLP-25RH-D ; BSLP-25LH ; BSLP-25LH-D) et catégorie J (BSLP-25RJ ; BSLP-25RJ-D ; BSLP-25LJ ; BSLP-25LJ-D).
- Longueur 26 cm : catégorie B (BSLP-26RB ; BSLP-26RB-D ; BSLP-26LB ; BSLP-26LB-D), catégorie C (BSLP-26RC ; BSLP-26RC-D ; BSLP-26LC ; BSLP-26LC-D), catégorie D (BSLP-26RD ; BSLP-26RD-D ; BSLP-26LD ; BSLP-26LD-D), catégorie E (BSLP-26RE ; BSLP-26RE-D ; BSLP-26LE ; BSLP-26LE-D), catégorie F (BSLP-26RF ; BSLP-26RF-D ; BSLP-26LF ; BSLP-26LF-D), catégorie G (BSLP-26RG ; BSLP-26RG-D ; BSLP-26LG ; BSLP-26LG-D), catégorie H (BSLP-26RH ; BSLP-26RH-D ; BSLP-26LH ; BSLP-26LH-D) et catégorie J (BSLP-26RJ ; BSLP-26RJ-D ; BSLP-26LJ ; BSLP-26LJ-D).
- Longueur 27 cm : catégorie B (BSLP-27RB ; BSLP-27RB-D ; BSLP-27LB ; BSLP-27LB-D), catégorie C (BSLP-27RC ; BSLP-27RC-D ; BSLP-27LC ; BSLP-27LC-D), catégorie D (BSLP-27RD ; BSLP-27RD-D ; BSLP-27LD ; BSLP-27LD-D), catégorie E (BSLP-27RE ; BSLP-27RE-D ; BSLP-27LE ; BSLP-27LE-D), catégorie F (BSLP-27RF ; BSLP-27RF-D ; BSLP-27LF ; BSLP-27LF-D), catégorie G (BSLP-27RG ; BSLP-27RG-D ; BSLP-27LG ; BSLP-27LG-D), catégorie H (BSLP-27RH ; BSLP-27RH-D ; BSLP-27LH ; BSLP-27LH-D) et catégorie J (BSLP-27RJ ; BSLP-27RJ-D ; BSLP-27LJ ; BSLP-27LJ-D).
- Longueur 28 cm : catégorie C (BSLP-28RC ; BSLP-28RC-D ; BSLP-28LC ; BSLP-28LC-D), catégorie D (BSLP-28RD ; BSLP-28RD-D ; BSLP-28LD ; BSLP-28LD-D), catégorie E (BSLP-28RE ; BSLP-28RE-D ; BSLP-28LE ; BSLP-28LE-D), catégorie F (BSLP-28RF ; BSLP-28RF-D ; BSLP-28LF ; BSLP-28LF-D), catégorie G (BSLP-28RG ; BSLP-28RG-D ; BSLP-28LG ; BSLP-28LG-D), catégorie H (BSLP-28RH ; BSLP-28RH-D ; BSLP-28LH ; BSLP-28LH-D) et catégorie J (BSLP-28RJ ; BSLP-28RJ-D ; BSLP-28LJ ; BSLP-28LJ-D).
- Longueur 29 cm : catégorie C (BSLP-29RC ; BSLP-29RC-D ; BSLP-29LC ; BSLP-29LC-D), catégorie D (BSLP-29RD ; BSLP-29RD-D ; BSLP-29LD ; BSLP-29LD-D), catégorie E (BSLP-29RE ; BSLP-29RE-D ; BSLP-29LE ; BSLP-29LE-D), catégorie F (BSLP-29RF ; BSLP-29RF-D ; BSLP-29LF ; BSLP-29LF-D), catégorie G (BSLP-29RG ; BSLP-29RG-D ; BSLP-29LG ; BSLP-29LG-D), catégorie H (BSLP-29RH ; BSLP-29RH-D ; BSLP-29LH ; BSLP-29LH-D) et catégorie J (BSLP-29RJ ; BSLP-29RJ-D ; BSLP-29LJ ; BSLP-29LJ-D).
- Longueur 30 cm : catégorie C (BSLP-30RC ; BSLP-30RC-D ; BSLP-30LC ; BSLP-30LC-D), catégorie D (BSLP-30RD ; BSLP-30RD-D ; BSLP-30LD ; BSLP-30LD-D), catégorie E (BSLP-30RE ; BSLP-30RE-D ; BSLP-30LE ; BSLP-30LE-D), catégorie F (BSLP-30RF ; BSLP-30RF-D ; BSLP-30LF ; BSLP-30LF-D), catégorie G (BSLP-30RG ; BSLP-30RG-D ; BSLP-30LG ; BSLP-30LG-D), catégorie H (BSLP-30RH ; BSLP-30RH-D ; BSLP-30LH ; BSLP-30LH-D) et catégorie J (BSLP-30RJ ; BSLP-30RJ-D ; BSLP-30LJ ; BSLP-30LJ-D).
Revêtement esthétique seul :
- Longueur 22 cm : BS-FS22L ; BS-FS22R ; BS-FS22LB ; BS-FS22RB.
- Longueur 23 cm : BS-FS23L ; BS-FS23R ; BS-FS23LB ; BS-FS23RB.
- Longueur 24 cm : BS-FS24L ; BS-FS24R ; BS-FS24LB ; BS-FS24RB.
- Longueur 25 cm : BS-FS25L ; BS-FS25R ; BS-FS25LB ; BS-FS25RB.
- Longueur 26 cm : BS-FS26L ; BS-FS26R ; BS-FS26LB ; BS-FS26RB.
- Longueur 27 cm : BS-FS27L ; BS-FS27R ; BS-FS27LB ; BS-FS27RB.
- Longueur 28 cm : BS-FS28L ; BS-FS28R ; BS-FS28LB ; BS-FS28RB.
- Longueur 29 cm : BS-FS29L ; BS-FS29R ; BS-FS29LB ; BS-FS29RB.
- Longueur 30 cm : BS-FS30L ; BS-FS30R ; BS-FS30LB ; BS-FS30RB.
Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2028.
2761230
Pied restitution énergie, classe III, ALPS, BIOSTEP EVO
DESCRIPTION
Le pied BIOSTEP EVO est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
Il est composé d'un pilon dynamique en fibre de carbone sous forme de C renversé, boulonné à la lame frontale, elle-même boulonnée à une lame talonnière. Le pilon se termine avec une pyramide mâle en titane.
Les tailles disponibles vont de 22 à 30 cm, côté droit et côté gauche.
La hauteur de talon est de 10 mm. La hauteur de montage est de 170 mm.
Le poids du pied BIOSTEP EVO (avec l'enveloppe de pied) est de 840 g en taille 26 cm.
Ce pied est destiné à des patients pesant jusqu'à 102 kg pour la taille 22, 113kg pour les tailles 23 à 24 cm et de 147 kg pour les tailles 25 à 30 cm.
Le dispositif est étanche, il peut être immergé jusqu'à trois mètres de profondeur pendant une heure maximum. Le pied BIOSTEP EVO supporte le contact avec l'eau salée, chlorée et la transpiration. Il peut également supporter une exposition occasionnelle à des milieux corrosifs tels que le sable ou la boue.
Après exposition aux conditions mentionnées ci-dessus, il est conseillé de rincer à l'eau claire le pied BIOSTEP EVO et de le sécher avec un chiffon souple et propre.
Le module de pied BIOSTEP EVO est garanti pendant 36 mois, l'enveloppe de pied pendant 6 mois et la chaussette de protection pendant 1 mois.
L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique (coloris : chair ou sombre) et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
BIOSTEP EVO (côté gauche) :
- Longueur 22 cm : BSEVO-22L-21 ; BSEVO-22L-21D ; BSEVO-22L-3 ; BSEVO-22L-31D ; BSEVO-22L-32 ; BSEVO-22L-32D ; BSEVO-22L-33 ; BSEVO-22L-33D ; BSEVO-22L-42 ; BSEVO-22L-42D ; BSEVO-22L-43 ; BSEVO-22L-43D ; BSEVO-22L-52 ; BSEVO-22L-52D ; BSEVO-22L-53 ; BSEVO-22L-53D.
- Longueur 23 cm : BSEVO-23L-21 ; BSEVO-23L-21D ; BSEVO-23L-31 ; BSEVO-23L-31D ; BSEVO-23L-32 ; BSEVO-23L-32D ; BSEVO-23L-33 ; BSEVO-23L-33D ; BSEVO-23L-42 ; BSEVO-23L-42D ; BSEVO-23L-43 ; BSEVO-23L-43D ; BSEVO-23L-52 ; BSEVO-23L-52D ; BSEVO-23L-53 ; BSEVO-23L-53D ; BSEVO-23L-63 ; BSEVO-23L-63D.
- Longueur 24 cm : BSEVO-24L-21 ; BSEVO-24L-21D ; BSEVO-24L-31 ; BSEVO-24L-31D ; BSEVO-24L-32 ; BSEVO-24L-32D ; BSEVO-24L-33 ; BSEVO-24L-33D ; BSEVO-24L-42 ; BSEVO-24L-42D ; BSEVO-24L-43 ; BSEVO-24L-43D ; BSEVO-24L-52 ; BSEVO-24L-52D ; BSEVO-24L-53 ; BSEVO-24L-53D ; BSEVO-24L-63 ; BSEVO-24L-63D.
- Longueur 25 cm : BSEVO-25L-21 ; BSEVO-25L-21D ; BSEVO-25L-31 ; BSEVO-25L-31D ; BSEVO-25L-32 ; BSEVO-25L-32D ; BSEVO-25L-42 ; BSEVO-25L-42D ; BSEVO-25L-43 ; BSEVO-25L-43D ; BSEVO-25L-53 ; BSEVO-25L-53D ; BSEVO-25L-54 ; BSEVO-25L-54D ; BSEVO-25L-64 ; BSEVO-25L-64D ; BSEVO-25L-65 ; BSEVO-25L-65D ; BSEVO-25L-75 ; BSEVO-25L-75D.
- Longueur 26 cm : BSEVO-26L-21 ; BSEVO-26L-21D ; BSEVO-26L-31 ; BSEVO-26L-31D ; BSEVO-26L-32 ; BSEVO-26L-32D ; BSEVO-26L-42 ; BSEVO-26L-42D ; BSEVO-26L-43 ; BSEVO-26L-43D ; BSEVO-26L-53 ; BSEVO-26L-53D ; BSEVO-26L-54 ; BSEVO-26L-54D ; BSEVO-26L-64 ; BSEVO-26L-64D ; BSEVO-26L-65 ; BSEVO-26L-65D ; BSEVO-26L-75 ; BSEVO-26L-75D.
- Longueur 27 cm : BSEVO-27L-21 ; BSEVO-27L-21D ; BSEVO-27L-31 ; BSEVO-27L-31D ; BSEVO-27L-32 ; BSEVO-27L-32D ; BSEVO-27L-42 ; BSEVO-27L-42D ; BSEVO-27L-43 ; BSEVO-27L-43D ; BSEVO-27L-53 ; BSEVO-27L-53D ; BSEVO-27L-54 ; BSEVO-27L-54D ; BSEVO-27L-64 ; BSEVO-27L-64D ; BSEVO-27L-65 ; BSEVO-27L-65D ; BSEVO-27L-75 ; BSEVO-27L-75D.
- Longueur 28 cm : BSEVO-28L-21 ; BSEVO-28L-21D ; BSEVO-28L-31 ; BSEVO-28L-31D ; BSEVO-28L-32 ; BSEVO-28L-32D ; BSEVO-28L-42 ; BSEVO-28L-42D ; BSEVO-28L-43 ; BSEVO-28L-43D ; BSEVO-28L-53 ; BSEVO-28L-53D ; BSEVO-28L-54 ; BSEVO-28L-54D ; BSEVO-28L-64 ; BSEVO-28L-64D ; BSEVO-28L-65 ; BSEVO-28L-65D ; BSEVO-28L-75 ; BSEVO-28L-75D.
- Longueur 29 cm : BSEVO-29L-21 ; BSEVO-29L-21D ; BSEVO-29L-31 ; BSEVO-29L-31D ; BSEVO-29L-32 ; BSEVO-29L-32D ; BSEVO-29L-42 ; BSEVO-29L-42D ; BSEVO-29L-43 ; BSEVO-29L-43D ; BSEVO-29L-53 ; BSEVO-29L-53D ; BSEVO-29L-54 ; BSEVO-29L-54D ; BSEVO-29L-64 ; BSEVO-29L-64D ; BSEVO-29L-65 ; BSEVO-29L-65D ; BSEVO-29L-75 ; BSEVO-29L-75D.
- Longueur 30 cm : BSEVO-30L-21 ; BSEVO-30L-21D ; BSEVO-30L-31 ; BSEVO-30L-31D ; BSEVO-30L-32 ; BSEVO-30L-32D ; BSEVO-30L-42 ; BSEVO-30L-42D ; BSEVO-30L-43 ; BSEVO-30L-43D ; BSEVO-30L-53 ; BSEVO-30L-53D ; BSEVO-30L-54 ; BSEVO-30L-54D ; BSEVO-30L-64 ; BSEVO-30L-64D ; BSEVO-30L-65 ; BSEVO-30L-65D ; BSEVO-30L-75 ; BSEVO-30L-75D.
BIOSTEP EVO (côté droit) :
- Longueur 22 cm : BSEVO-22R-21 ; BSEVO-22R-21D ; BSEVO-22R-31 ; BSEVO-22R-31D ; BSEVO-22R-32 ; BSEVO-22R-32D ; BSEVO-22R-33 ; BSEVO-22R-33D ; BSEVO-22R-42 ; BSEVO-22R-42D ; BSEVO-22R-43 ; BSEVO-22R-43D ; BSEVO-22R-52 ; BSEVO-22R-52D ; BSEVO-22R-53 ; BSEVO-22R-53D.
- Longueur 23 cm : BSEVO-23R-21 ; BSEVO-23R-21D ; BSEVO-23R-31 ; BSEVO-23R-31D ; BSEVO-23R-32 ; BSEVO-23R-32D ; BSEVO-23R-33 ; BSEVO-23R-33D ; BSEVO-23R-42 ; BSEVO-23R-42D ; BSEVO-23R-43 ; BSEVO-23R-43D ; BSEVO-23R-52 ; BSEVO-23R-52D ; BSEVO-23R-53 ; BSEVO-23R-53D ; BSEVO-23R-63 ; BSEVO-23R-63D.
- Longueur 24 cm : BSEVO-24R-21 ; BSEVO-24R-21D ; BSEVO-24R-31 ; BSEVO-24R-31D ; BSEVO-24R-32 ; BSEVO-24R-32D ; BSEVO-24R-33 ; BSEVO-24R-33D ; BSEVO-24R-42 ; BSEVO-24R-42D ; BSEVO-24R-43 ; BSEVO-24R-43D ; BSEVO-24R-52 ; BSEVO-24R-52D ; BSEVO-24R-53 ; BSEVO-24R-53D ; BSEVO-24R-63 ; BSEVO-24R-63D.
- Longueur 25 cm : BSEVO-25R-21 ; BSEVO-25R-21D ; BSEVO-25R-31 ; BSEVO-25R-31D ; BSEVO-25R-32 ; BSEVO-25R-32D ; BSEVO-25R-42 ; BSEVO-25R-42D ; BSEVO-25R-43 ; BSEVO-25R-43D ; BSEVO-25R-53 ; BSEVO-25R-53D ; BSEVO-25R-54 ; BSEVO-25R-54D ; BSEVO-25R-64 ; BSEVO-25R-64D ; BSEVO-25R-65 ; BSEVO-25R-65D ; BSEVO-25R-75 ; BSEVO-25R-75D.
- Longueur 26 cm : BSEVO-26R-21 ; BSEVO-26R-21D ; BSEVO-26R-31 ; BSEVO-26R-31D ; BSEVO-26R-32 ; BSEVO-26R-32D ; BSEVO-26R-42 ; BSEVO-26R-42D ; BSEVO-26R-43 ; BSEVO-26R-43D ; BSEVO-26R-53 ; BSEVO-26R-53D ; BSEVO-26R-54 ; BSEVO-26R-54D ; BSEVO-26R-64 ; BSEVO-26R-64D ; BSEVO-26R-65 ; BSEVO-26R-65D ; BSEVO-26R-75 ; BSEVO-26R-75D.
- Longueur 27 cm : BSEVO-27R-21 ; BSEVO-27R-21D ; BSEVO-27R-31 ; BSEVO-27R-31D ; BSEVO-27R-32 ; BSEVO-27R-32D ; BSEVO-27R-42 ; BSEVO-27R-42D ; BSEVO-27R-43 ; BSEVO-27R-43D ; BSEVO-27R-53 ; BSEVO-27R-53D ; BSEVO-27R-54 ; BSEVO-27R-54D ; BSEVO-27R-64 ; BSEVO-27R-64D ; BSEVO-27R-65 ; BSEVO-27R-65D ; BSEVO-27R-75 ; BSEVO-27R-75D.
- Longueur 28 cm : BSEVO-28R-21 ; BSEVO-28R-21D ; BSEVO-28R-31 ; BSEVO-28R-31D ; BSEVO-28R-32 ; BSEVO-28R-32D ; BSEVO-28R-42 ; BSEVO-28R-42D ; BSEVO-28R-43 ; BSEVO-28R-43D ; BSEVO-28R-53 ; BSEVO-28R-53D ; BSEVO-28R-54 ; BSEVO-28R-54D ; BSEVO-28R-64 ; BSEVO-28R-64D ; BSEVO-28R-65 ; BSEVO-28R-65D ; BSEVO-28R-75 ; BSEVO-28R-75D.
- Longueur 29 cm : BSEVO-29R-21 ; BSEVO-29R-21D ; BSEVO-29R-31 ; BSEVO-29R-31D ; BSEVO-29R-32 ; BSEVO-29R-32D ; BSEVO-29R-42 ; BSEVO-29R-42D ; BSEVO-29R-43 ; BSEVO-29R-43D ; BSEVO-29R-53 ; BSEVO-29R-53D ; BSEVO-29R-54 ; BSEVO-29R-54D ; BSEVO-29R-64 ; BSEVO-29R-64D ; BSEVO-29R-65 ; BSEVO-29R-65D ; BSEVO-29R-75 ; BSEVO-29R-75D.
- Longueur 30 cm : BSEVO-30R-21 ; BSEVO-30R-21D ; BSEVO-30R-31 ; BSEVO-30R-31D ; BSEVO-30R-32 ; BSEVO-30R-32D ; BSEVO-30R-42 ; BSEVO-30R-42D ; BSEVO-30R-43 ; BSEVO-30R-43D ; BSEVO-30R-53 ; BSEVO-30R-53D ; BSEVO-30R-54 ; BSEVO-30R-54D ; BSEVO-30R-64 ; BSEVO-30R-64D ; BSEVO-30R-65 ; BSEVO-30R-65D ; BSEVO-30R-75 ; BSEVO-30R-75D.
Revêtement esthétique seul :
- Longueur 22 cm : BS-FS22L ; BS-FS22R ; BS-FS22LB ; BS-FS22RB.
- Longueur 23 cm : BS-FS23L ; BS-FS23R ; BS-FS23LB ; BS-FS23RB.
- Longueur 24 cm : BS-FS24L ; BS-FS24R ; BS-FS24LB ; BS-FS24RB.
- Longueur 25 cm : BS-FS25L ; BS-FS25R ; BS-FS25LB ; BS-FS25RB.
- Longueur 26 cm : BS-FS26L ; BS-FS26R ; BS-FS26LB ; BS-FS26RB.
- Longueur 27 cm : BS-FS27L ; BS-FS27R ; BS-FS27LB ; BS-FS27RB.
- Longueur 28 cm : BS-FS28L ; BS-FS28R ; BS-FS28LB ; BS-FS28RB.
- Longueur 29 cm : BS-FS29L ; BS-FS29R ; BS-FS29LB ; BS-FS29RB.
- Longueur 30 cm : BS-FS30L ; BS-FS30R ; BS-FS30LB ; BS-FS30RB.
Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2028.
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 octobre 2023.
Le ministre de la santé et de la prévention,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. Delpech
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
H. Monasse
Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. Delpech