Assemblée nationale
Session extraordinaire 2022-2023

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Jeudi 28 septembre 2023

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public :
A 9 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Lozach, sénateur, président de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives et M. Alain Fouché, ancien sénateur, rapporteur de la mission

A 10 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, ancien président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) (en visioconférence).

A 11 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Rouillaux, directeur général du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) Sud - Provence-Alpes-Côte d'Azur.

A 14 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Petit, cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes, service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes à la direction générale de la cohésion sociale, ministère chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Michel Cadot, président de l'Agence nationale du sport (ANS), délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs, M. Frédéric Sanaur, directeur général de l'ANS, M. Thierry Maudet, conseiller sport du délégué interministériel et Mme Agathe Barbieux, directrice du service du développement des pratiques au sein de l'ANS
- audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Calvez, administrateur d'Anticor, responsable de la commission sport

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir :
A 9 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Roy, ancien administrateur du conseil d'administration et ancien membre du comité d'entreprise de la SNCF ;
- audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Alain Picard, ancien directeur général de SNCF Logistics et de Mme Sylvie Charles, ancienne directrice de Fret SNCF.

A 14 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition conjointe de M. Alexandre Gallo, président-directeur général de DB Cargo France et président de l'Association française du rail (AFRA) ;
Table ronde réunissant des opérateurs de fret ferroviaire en France :

- M. Tristan Ziegler, directeur général de Lineas France ;
- M. Philippe Millet, président du groupe Millet ;
- M. Jean-Claude Brunier, président-directeur général du groupe Open Modal ;
- M. Rémy Crochet, président-directeur général de Froidcombi ;

Table ronde réunissant des responsables de grands ports français :

- M. Florian Weyer, directeur général du port du Havre ;
- M. Maurice Georges, président du directoire du port de Dunkerque ;
- M. Christophe Castaner, président du port de Marseille ;
- Mme Anne-Marie Jean, présidente du conseil d'administration du groupe Ports de Strasbourg.

Commission d'enquête sur les pesticides :
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
Table ronde, ouverte à la presse, sur l'agriculture biologique et les pesticides :

- M. Loïc Guines, président de L'Agence Bio ;
- M. William Loveluck, chargé de recherche et analyse à Terre de Liens ;
- M. Vincent Bretagnolle, chercheur au CNRS ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Thibault, directeur général et Mme Gaël Thevenot, directrice adjointe « Acteurs et citoyens » de l'Office français de la biodiversité (OFB).

Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles :
A 8 h 30 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- à 8 h 30 : audition, ouverte à la presse, de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM) :
- Mme Pascale Boyer, présidente (en visioconférence) ;

- à 9 h 30 : audition, ouverte à la presse, de l'Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) :
- M. Alban Bruneau, président d'AMARIS, maire de Gonfreville-l'Orcher, vice président de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, chargé des risques majeurs et de l'environnement industriel ;
- M. Karim Ternati, membre du conseil d'administration d'AMARIS, adjoint au maire de Grand Quevilly, chargé des risques industriels, de la sécurité civile et des bâtiments.

Mardi 3 octobre 2023

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 h 15 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- nomination d'un rapporteur sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024* ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024* ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations ;
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'activité de la Délégation sur la période juillet 2022-juillet 2023 (Mme Véronique Riotton, rapporteure).

Mercredi 4 octobre 2023

Délégation aux droits des enfants :
A 13 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- retour sur le déplacement sur la situation de l'enfance à Mayotte effectué par Mmes Perrine Goulet et Michèle Peyron ;
- présentation du rapport d'activité de la session 2022-2023 de la Délégation aux droits des enfants.

3. Membres présents ou excusés

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques :
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 15 h 15
Présents. - Mme Farida Amrani, M. Ugo Bernalicis, M. Carlos Martens Bilongo, M. Christophe Blanchet, M. Roger Chudeau, Mme Angélique Ranc, Mme Cécile Untermaier
Excusés. - Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Christine Decodts, M. Philippe Fait, M. Patrick Hetzel, M. Daniel Labaronne, Mme Véronique Louwagie
Assistait également à la réunion. - Mme Louise Morel
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mardi 26 septembre 2023 à 17 h 30
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, Mme Soumya Bourouaha, M. Francis Dubois, M. Philippe Emmanuel, Mme Martine Froger, M. Raphaël Gérard, Mme Catherine Jaouen, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Christophe Marion, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, Mme Isabelle Rauch, Mme Claudia Rouaux
Excusés. - M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Véronique Riotton, M. Boris Vallaud, M. Léo Walter
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 h 30
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Martine Froger, Mme Annie Genevard, M. Frantz Gumbs, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, M. Christopher Weissberg
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, M. Philippe Emmanuel, M. Stéphane Lenormand, Mme Violette Spillebout, M. Boris Vallaud, M. Léo Walter
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Charles Sitzenstuhl
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 26 septembre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Xavier Albertini, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Nicole Le Peih, Mme Jacqueline Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - M. Philippe Bolo, M. Bertrand Bouyx, M. Perceval Gaillard, M. Éric Girardin, M. Johnny Hajjar, M. Guillaume Kasbarian, Mme Hélène Laporte, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Jiovanny William
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 26 septembre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Xavier Batut, Mme Chantal Bouloux, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Alain David, Mme Ingrid Dordain, M. Frédéric Falcon, M. Thibaut François, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. Benjamin Haddad, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Jean-Paul Lecoq, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - M. Jean-Louis Bourlanges, M. Sébastien Chenu, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Élise Leboucher, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Assistaient également à la réunion. - M. Xavier Albertini, M. Jean-Philippe Ardouin, M. Julien Bayou, M. Pierrick Berteloot, M. Frédéric Boccaletti, M. Philippe Bolo, M. Bertrand Bouyx, M. Hubert Brigand, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Virginie Duby-Muller, M. Jean-Marie Fiévet, M. Perceval Gaillard, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Éric Girardin, M. José Gonzalez, M. Johnny Hajjar, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Guillaume Kasbarian, M. Loïc Kervran, Mme Hélène Laporte, Mme Nicole Le Peih, Mme Patricia Lemoine, Mme Delphine Lingemann, Mme Jacqueline Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, Mme Michèle Martinez, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, Mme Lysiane Métayer, M. Philippe Naillet, M. Laurent Panifous, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Corinne Vignon, M. Jiovanny William
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 11 h 10
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Xavier Batut, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Alain David, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, Mme Estelle Youssouffa, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - Mme Véronique Besse, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Sabrina Sebaihi, M. Éric Woerth
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, M. Victor Catteau, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Marc Ferracci, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, Mme Rachel Keke, M. Didier Le Gac, M. Laurent Leclercq, Mme Katiana Levavasseur, Mme Brigitte Liso, M. Matthieu Marchio, M. Kévin Mauvieux, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Freddy Sertin, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Fanta Berete, M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, M. Philippe Juvin, M. Jean-Philippe Nilor, M. Olivier Serva, M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo, M. Thierry Frappé, M. Frédéric Mathieu, M. Laurent Panifous, M. Benjamin Saint-Huile
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mardi 26 septembre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Julien Bayou, M. Pierrick Berteloot, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Patricia Lemoine, Mme Delphine Lingemann, Mme Michèle Martinez, Mme Lysiane Métayer, M. Laurent Panifous, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, M. Yannick Favennec-Bécot, M. David Habib, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye
Assistaient également à la réunion. - M. Xavier Albertini, M. Xavier Batut, Mme Chantal Bouloux, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Alain David, Mme Ingrid Dordain, Mme Virginie Duby-Muller, M. Frédéric Falcon, M. Thibaut François, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Michel Guiniot, M. Benjamin Haddad, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Nicole Le Peih, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Jacqueline Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, Mme Yaël Menache, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 h 05
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Julien Bayou, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Josy Poueyto, Mme Valérie Rabault, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mardi 26 septembre 2023 à 17 h 10
Présents. - M. Damien Abad, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Daniel Grenon, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, M. Hubert Ott, M. Bertrand Petit, Mme Claire Pitollat, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Marcellin Nadeau, Mme Christelle Petex-Levet, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 h 35
Présents. - M. Damien Abad, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, M. Emmanuel Blairy, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat, M. Jean-Marc Zulesi
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mardi 26 septembre 2023 à 18 h 45
Présents. - Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Charlotte Leduc, M. Philippe Lottiaux, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, M. Benoit Mournet, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Nicolas Sansu, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, Mme Gisèle Lelouis, M. Charles Sitzenstuhl
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Émilie Bonnivard, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, M. Joël Giraud, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. - M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Tematai Le Gayic, Mme Gisèle Lelouis, M. Jean-Paul Mattei, Mme Mathilde Paris
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 14 h 30
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Fabrice Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Stella Dupont, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Jean-Paul Mattei, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. - M. Mickaël Bouloux, M. Tematai Le Gayic, Mme Gisèle Lelouis, Mme Mathilde Paris, M. Charles Sitzenstuhl
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Éric Woerth
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Ian Boucard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Fait, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Éric Girardin, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, Mme Alexandra Masson, Mme Laure Miller, M. Didier Paris, M. Emmanuel Pellerin, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. - M. Xavier Breton, M. Jérémie Iordanoff, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Julie Lechanteux, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Davy Rimane
Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements :
Réunion du mardi 26 septembre 2023 à 21 heures
Présents. - M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, M. Romain Daubié, Mme Edwige Diaz, Mme Félicie Gérard, M. Patrick Hetzel, M. Marc Le Fur, Mme Sandra Marsaud, M. Frédéric Mathieu, M. Ludovic Mendes, M. Julien Odoul, M. Michaël Taverne, M. Roger Vicot
Excusé. - Mme Emeline K/Bidi
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 13 h 30
Présents. - M. Henri Alfandari, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, M. Benjamin Haddad, Mme Marietta Karamanli, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, Mme Joëlle Mélin, Mme Yaël Menache, Mme Lysiane Métayer, Mme Danièle Obono, M. Frédéric Petit, M. Jean-Pierre Pont, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy
Excusé. - Mme Sabine Thillaye.