Arrêté du 6 septembre 2023 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

NOR : TREK2323306A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/9/6/TREK2323306A/jo/texte
JORF n°0214 du 15 septembre 2023
Texte n° 31

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Annexe
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Annexe
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Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le décret du 30 mai 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;
Vu l'arrêté du 16 mars 2009 fixant le nombre d'emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire,
Arrête :

Article 1

Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont remplacées par les annexes du présent arrêté.
Article 2

Le directeur des ressources humaines du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

ANNEXES
ANNEXE I
POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE EN ADMINISTRATION CENTRALE ET DANS LES SERVICES TECHNIQUES CENTRAUX

Direction générale	Direction ou service	Intitulé du poste	Nature de l'emploi
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature	Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages	Chargé de mission Outre-Mer	ICTPE 1
		Chef du bureau des aides personnelles au logement	ICTPE 2
		Chef du bureau de la planification urbaine et rurale et du cadre de vie	ICTPE 2
		Chef du bureau des villes et territoires durables	ICTPE 2
	Mission de coordination interministérielle du plan de rénovation énergétique des bâtiments	Chef de projet « rénover le parc locatif privé et les copropriétés »	ICTPE 2
	Sous-direction territoires et usagers	Chef de la mission Aides territoires	ICTPE 2
Direction générale de l'aviation civile	Service Technique de l'Aviation Civile	Directeur de projet AMO et expertises auprès du chef du département structures et adhérences	ICTPE 2
	Service national d'ingénierie aéroportuaire	Directeur adjoint, en charge de l'ingénierie opérationnelle et du patrimoine	ICTPE 1
		Chef du département ingénierie infrastructures	ICTPE 1
		Chef du département ingénierie bâtiments	ICTPE 1
		Chef du département territorial Nord	ICTPE 1
		Chef du département territorial Ouest	ICTPE 1
		Chef du département territorial Sud-Ouest	ICTPE 1
		Chef du département territorial Centre et Est	ICTPE 1
		Chef de la mission gestion du patrimoine immobilier	ICTPE 1
		Adjoint au chef du département territorial sud-ouest en charge du pôle de Toulouse	ICTPE 2
		Adjoint au chef de département territorial sud-ouest en charge du pôle de Bordeaux	ICTPE 2
		Adjoint au chef de la mission gestion du patrimoine immobilier	ICTPE 2
		Adjoint au chef du département ingénierie infrastructures	ICTPE 2
Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture	Service flottes et marins	Chef de mission « contrôle de second niveau-gestion de la sécurité et surveillance des organismes habilités » (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités	Centre d'études des tunnels	Chargé de mission avis et contrôle externe génie civil	ICTPE 1
		Chargé de mission avis et contrôle externe équipements	ICTPE 1
		Secrétaire général (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
		Chef de pôle sécurité	ICTPE 2
		Chargé de mission Transition dans les Pratiques et Développement Durable (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
	Direction des mobilités routières	Chargé de mission d'audit, adjoint au chef du pôle de Lyon	ICTPE 1
		Adjoint au chef du département de la transition des usages et de la digitalisation et responsable du pôle véhicule et infrastructure connectés	ICTPE 1
		Chef du bureau des transports publics particuliers de personnes	ICTPE 1
		Chef du bureau programmation et modernisation du réseau routier national	ICTPE 2
		Chef du bureau de l'exploitation routière, de la sécurité et de l'appui aux services	ICTPE 2
		Chef du bureau de l'information routière et des systèmes d'information, en charge des systèmes d'information	ICTPE 2
		Chef du Pôle véhicule automatisé	ICTPE 2
	Direction des transports ferroviaires, fluviaux et des ports	Chef du bureau de la gestion du réseau ferroviaire national et des gares	ICTPE 1
		Chef du bureau de la sécurité des transports ferroviaires et guidés	ICTPE 2
		Chef du bureau des tunnels ferroviaires transfrontaliers	ICTPE 2
	Sous-direction de la multimodalité, de l'innovation, du numérique et des territoires	Chef du pôle territoires	ICTPE 1
		Chargé de mission Transports de marchandises et logistique	ICTPE 2
	Sous-direction du droit social des transports terrestres	Chef du bureau du droit social dans les transports routiers	ICTPE 2
	Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés	Adjoint au directeur en charge des bureaux et de la normalisation	ICTPE 1
		Chef du Département des installations de transport par Câbles	ICTPE 1
		Chef du département Transports Publics Automatisés	ICTPE 2
		Chef du département métros et systèmes ferroviaires	ICTPE 2
		Chef du groupe automatismes et contrôle commande et expert	ICTPE 2
Direction générale de la prévention des pollutions et des risques	Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations	Chef du pôle Système d'information au SCHAPI	ICTPE 2
		Chef du pôle acquisition des données et hydrométrie	ICTPE 2
	Service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses	Adjoint chef de la MBAP-chargé de mission pollution lumineuse et vibrations bâtiments	ICTPE 2
	Service des risques technologiques	Chef de la mission transport de matières dangereuses	ICTPE 1
	Service des risques naturels et hydrauliques	Chef du bureau des risques naturels terrestres	ICTPE 2
Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable	Autorité environnementale	Rapporteur de l'AE à spécialisation infrastructures	ICTPE 2
	Section Ressources Humaines et Moyens	Chef du bureau des systèmes d'information	ICTPE 2
Secrétariat général	Direction des affaires financières	Chef du département du soutien des sites ministres	ICTPE 2
	Direction des affaires financières	Chef du bureau de l'administration exemplaire (à compter du 27/01/2023)	ICTPE 2
	Direction des ressources humaines	Chef du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du SG	ICTPE 1
		Chef de projet « Protection sociale complémentaire »	ICTPE 1
		Chargé de mission de corps pour les cadres supérieurs techniques	ICTPE 1
		Adjoint au chef du département des solutions numériques en ressources humaines	ICTPE 1
		Chef du bureau des systèmes d'appui au développement des ressources humaines	ICTPE 2
		Chef du bureau des personnels techniques de catégorie A et de recherche	ICTPE 2
		Chargé de mission d'encadrement ITPE premier niveau (à compter du 01/09/2023)	ICTPE 2
		Directeur du CVRH d'Aix-en-Provence	ICTPE 1
		Directeur du CVRH de Clermont-Ferrand	ICTPE 1
		Directeur du CVRH de Nantes	ICTPE 1
		Adjoint au Directeur CVRH Arras et Responsable du DCFP	ICTPE 2
		Adjoint au directeur du CVRH d'Aix-en-Provence, Chargé du pilotage du conseil aux services et de l'innovation	ICTPE 2
		Directeur adjoint du CVRH Clermont-Ferrand	ICTPE 2
Secrétariat général	Direction du numérique	Chef du département socles	ICTPE 1
		Chef du département infrastructures et services	ICTPE 2
		Chargé de mission transformation agile	ICTPE 2
		Adjoint au chef du département des services de proximité (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
	Service de la transformation ministérielle et de l'animation du réseau	Chef de projets innovation pour les transitions	ICTPE 2

Annexe

ANNEXE II
POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS (DREAL, DIRECTIONS DES ROUTES, DDI, DIRM, DML)

Direction générale	Direction ou service	Intitulé du poste	Nature de l'emploi
Auvergne-Rhône-Alpes	01-DDT de l'Ain	Chef du service animation des politiques sur les territoires	ICTPE 2
	07-DDT de l'Ardèche	Directeur des entités territoriales	ICTPE 2
	26-DDT de la Drôme	Chef de service eau, forêts, espaces naturels	ICTPE 2
	26-DDT de la Drôme	Chef du service aménagement du territoire et risques	ICTPE 2
	38-DDT de l'Isère	Chef de service application du droit du sol, études et transversalité	ICTPE 2
	38-DDT de l'Isère	Chef du service aménagement Nord-Ouest	ICTPE 2
	42-DDT de la Loire	Chef de service aménagement et planification	ICTPE 2
	42-DDT de la Loire	Chef de service habitat	ICTPE 2
	43-DDT de la Haute-Loire	Chef de service construction logement	ICTPE 2
	43-DDT de la Haute-Loire	Chef service environnement forêt (à compter du 01/06/2023)	ICTPE 2
	69-DDT du Rhône	Chef du service habitat, renouvellement urbain	ICTPE 1
		Chef du service bâtiment durable et accessibilité	ICTPE 2
		Chef du service planification aménagement risques	ICTPE 2
	73-DDT de la Savoie	Chef du service sécurité risques	ICTPE 2
	74-DDT de Haute-Savoie	Chef du service eau et environnement	ICTPE 2
	74-DDT de Haute-Savoie	Chef du service transition énergétique et mobilités	ICTPE 2
	DIR Centre-Est	Chef du service patrimoine et entretien	ICTPE 1
		Secrétaire général	ICTPE 1
		Chef du service Exploitation et Sécurité	ICTPE 2
		Chef du service régional d'exploitation et d'ingénierie de Chambéry	ICTPE 2
		Chef service régional d'exploitation de Moulins	ICTPE 2
		Chef du service ingénierie routière de Moulins	ICTPE 2
	DIR Massif Central	Chef du département des politiques de l'entretien de l'exploitation	ICTPE 2
		Chef du district centre	ICTPE 2
		Chef du district Nord	ICTPE 2
		Chef du département méthodes et qualité	ICTPE 2
	DREAL Auvergne-Rhône-Alpes	Chef du pôle opérationnel Est	ICTPE 2
		Directeur de mission en charge du Grand port fluvio-maritime MRS	ICTPE 1
		Chef de pôle Police de l'eau Hydroélectricité, adj. chef de service EHN	ICTPE 2
		Chef du service Habitat, Construction	ICTPE 1
		Chef de pôle risques naturels et bassin	ICTPE 2
		Chef pôle autorité environnementale (à compter du 26/05/2023)	ICTPE 2
Bourgogne-Franche-Comté	21-DDT de la Côte-d'Or	Chef du service eau et risques	ICTPE 2
	25-DDT du Doubs	Chef du service habitat, construction, ville	ICTPE 2
	58-DDT de la Nièvre	Chef du service aménagement, urbanisme et habitat	ICTPE 2
	89-DDT de l'Yonne	Chef du service Habitat, bâtiment et sécurité	ICTPE 2
	DREAL Bourgogne-Franche-Comté	Chef du service Transports Mobilités	ICTPE 1
		Chef de service biodiversité, eau, patrimoine	ICTPE 1
		Chef de service adjoint-Référent MOAR et DFAP au service	ICTPE 2
Bretagne	22-DDTM des Côtes-d'Armor	Chef de service risques, sécurité, bâtiment	ICTPE 1
	22-DDTM des Côtes-d'Armor	Chef de service Aménagement Mer Littoral	ICTPE 1
	29-DDTM du Finistère	Chef de service aménagement/ risques	ICTPE 1
	29-DDTM du Finistère	Chef de la cellule de coordination AIT4P/ ANCT	ICTPE 2
	35-DDTM d'Ille-et-Vilaine	Chef de service Sécurité et Education routières, Transports et Mobilités	ICTPE 2
		Délégué territorial Redon-Vallons de Vilaine	ICTPE 2
		Délégué territorial Rennes Brocéliande (à compter du 27/01/2023)	ICTPE 2
	56-DDTM du Morbihan	Délégué territorial-Secteur Morbihan Sud-Ouest	ICTPE 2
	DIR Ouest	Chef de service mobilité trafic	ICTPE 2
	DIR Ouest	Secrétaire général	ICTPE 1
	DREAL Bretagne	Chef du service infrastructures, sécurité, transports	ICTPE 1
		Chef de la mission stratégie régionale et communication	ICTPE 2
		Chef de la division Risques naturels, hydrauliques	ICTPE 2
		Adjoint au chef de service infrastructures, sécurité, transports, chef de division mobilités et maitrise d'ouvrage	ICTPE 2
		Adjoint au chef de service connaissance, prospective et évaluation, chef de division connaissance et prospective	ICTPE 2
Corse	Direction Mer et Littoral de la Corse	Chef du service gestion intégrée de la mer et du littoral	ICTPE 2
	DREAL Corse	Adjoint au Directeur	ICTPE 1
	Direction départementale des territoires de Corse-du-Sud	Adjoint au Directeur	ICTPE 1
Centre-Val de Loire	18-DDT du Cher	Chef de la mission d'accompagnement des territoires	ICTPE 2
	28-DDT de l'Eure-et-Loir	Chef du service connaissance des territoires et prospective	ICTPE 2
	36-DDT de l'Indre	Responsable du service appui transversal et transition énergétique	ICTPE 2
	DREAL Centre-Val de Loire	Chef du service eau, biodiversité, risques naturels et Loire	ICTPE 1
		Chef du département habitat construction	ICTPE 2
		Chef du département Infrastructures et Déplacements et adjoint au chef de service	ICTPE 2
		Chef du dép. Hydrométrie, Maintenance et Données	ICTPE 2
		Chef de la mission risques naturels et hydrauliques	ICTPE 2
Grand Est	67-DDT du Bas-Rhin	Chef de service habitat	ICTPE 2
	68-DDT du Haut Rhin	Chef du Service Connaissance, Aménagement et Urbanisme	ICTPE 2
	88-DDT des Vosges	Chef du service Urbanisme et habitat	ICTPE 2
	DIR Est	Chef de service systèmes et réseaux	ICTPE 2
		Chef du service d'ingénierie routière Lorraine	ICTPE 2
		Chef de service du SIR de Vesoul	ICTPE 2
		Chef du Service d'Ouvrage d'Art	ICTPE 2
		Chef de service des politiques routières	ICTPE 2
	DREAL Grand Est	Directeur de cabinet près du directeur régional (à compter du 15/06/2023)	ICTPE 2
		Chef du service transports	ICTPE 1
		Chef du service transition énergétique, climat, construction, logement, aménagement	ICTPE 1
		Adjoint au chef de service eau biodiversité paysages et adjoint au délégué de bassin	ICTPE 2
		Adjoint au secrétaire général-Coordinateur	ICTPE 2
		Responsable du Pôle Ouvrages Hydrauliques	ICTPE 2
		Responsable/ chef du Pôle maîtrise d'ouvrage routière Metz (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
		Responsable du Pôle Rhin et systèmes connexes-Strasbourg	ICTPE 2
Hauts-de-France	02-DDT de l'Aisne	Chef du Service Environnement	ICTPE 2
	02-DDT de l'Aisne	Chef du service Mobilités	ICTPE 2
	59-DDTM du Nord	Chef du service territorial des Flandres et du littoral	ICTPE 1
		Chef du Service Renouvellement Urbain Durable	ICTPE 1
		Chef du service territorial Centre	ICTPE 2
		Chef de la mission Transition écologique et solidaire et immobilier de l'Etat	ICTPE 2
		Chef de la Mission Qualité Pilotage et Conduite du Changement	ICTPE 2
	60-DDT de l'Oise	Délégué territorial Nord-Est	ICTPE 2
	62-DDTM du Pas-de-Calais	Chef de la Mission connaissance et SIG	ICTPE 2
	62-DDTM du Pas-de-Calais	Chef du Service Habitat et Renouvellement Urbain	ICTPE 1
	80-DDTM de la Somme	Chef du service territorial du grand amiénois	ICTPE 2
	80-DDTM de la Somme	Chef du Service Aménagement et Prospective	ICTPE 2
	DIR Nord	Secrétaire Générale	ICTPE 1
		Chef du service d'ingénierie routière secteur Ouest	ICTPE 2
		Chef du service des politiques et techniques	ICTPE 2
		Adjoint au Chef de l'AGR Est (à compter du 01/09/2023)	ICTPE 2
	DREAL Hauts-de-France	Secrétaire Général Adjoint	ICTPE 2
		Responsable du pôle Stratégie de mobilité et déplacement	ICTPE 2
		Chef de pôle promotion de la transition TEDD	ICTPE 2
		Responsable du pôle aménagement du territoire	ICTPE 2
Île-de-France	77-DDT de Seine et Marne	Responsable du service Energie, Mobilité, Cadre de vie	ICTPE 2
	91-DDT de l'Essonne	Responsable du service cadre de vie et droits des sols	ICTPE 2
		Responsable du service habitat et renouvellement urbain	ICTPE 1
		Responsable du service territoires et prospective	ICTPE 2
	DRIEAT Île-de-France	Secrétaire général	ICTPE 1
		Chef du service du numérique	ICTPE 1
		Chef du service de la gestion patrimoniale du réseau	ICTPE 1
		Secrétaire général délégué DIRIF	ICTPE 1
		Chef de l'AGER Ouest	ICTPE 1
		Chef du département des études générales et des voies réservées	ICTPE 2
		Chef de la mission de la politique et des moyens de l'exploitation (DIRIF)	ICTPE 2
		Chef du département de l'ingénierie et de la modernisation des équipements et des tunnels	ICTPE 2
		Chef du département de modernisation du réseau Sud-Ouest	ICTPE 2
		Chef du département aménagement opérationnel et foncier	ICTPE 2
		Chef du département sécurité des transports fluviaux (à compter du 31/05/2023)	ICTPE 2
		Chef du service planification et de l'aménagement des territoires de l'UD 93	ICTPE 2
		Chargée de mission JOP, placée auprès de la direction	ICTPE 2
		Chef du service urbanisme et construction durable l'UD93	ICTPE 2
		Chef de la mission de l'immobilier d'entreprise	ICTPE 2
		Adjoint au chef de l'AGER Ouest de la DIRIF (à compter du 16/05/2023)	ICTPE 2
		Adjoint au chef de l'AGER Sud de la DIRIF (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
		Adjoint au chef de l'AGER Est (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
	DRIHL Île-de-France	Chef du service habitat et rénovation urbaine UDHL92	ICTPE 2
	DRIHL Île-de-France	Chef du service habitat et rénovation urbaine UDHL75	ICTPE 2
Nouvelle-Aquitaine	33-DDTM de la Gironde	Chef du service urbanisme, aménagement et transports	ICTPE 1
		Chef du service eau et nature	ICTPE 2
		Chef du service analyses, connaissances et valorisation	ICTPE 2
	64-DDTM des Pyrénées-Atlantiques	Délégué territorial Pays Basque	ICTPE 1
	64-DDTM des Pyrénées-Atlantiques	Chef du service habitat et construction (à compter du 01/03/2023)	ICTPE 2
	79-DDT des Deux-Sèvres	Chef du service eau, environnement	ICTPE 2
	86-DDT de la Vienne	Chef du service habitat urbanisme et territoires	ICTPE 2
	87-DDT de la Haute-Vienne	Chef du service Ingénierie des Territoires	ICTPE 2
	DIR Atlantique	Chef de la mission maîtrise d'ouvrage	ICTPE 2
	DIR Atlantique	Chef du service d'ingénierie routière	ICTPE 2
	DIR Centre-Ouest	Chef du service des politiques et des techniques	ICTPE 2
	DIRM Sud Atlantique	Chef du centre de sécurité des navires Bordeaux	ICTPE 2
	DREAL Nouvelle-Aquitaine	Chef du service déplacements infrastructures transports	ICTPE 1
		Adjoint chef du service déplacements infrastructures transports	ICTPE 2
		Chef du département investissements sur routes nationales-Bordeaux	ICTPE 2
		Chef du département investissements sur routes nationales-Poitiers	ICTPE 2
		Chef département aménagement paysage et littoral	ICTPE 2
		Chef de département hydrométrie et prévision des crues Gironde Adour Dordogne	ICTPE 2
		Chef du département mobilité et infrastructures ferroviaires	ICTPE 2
Normandie	27-DDTM de l'Eure	Chef du service habitat logement ville	ICTPE 2
	27-DDTM de l'Eure	Chef du service prévention des risques, aménagement du territoire (à compter du 01/10/2023)	ICTPE 2
	76-DDTM de la Seine-Maritime	Directeur du projet de rénovation de la cité administrative Saint-Sever	ICTPE 1
	76-DDTM de la Seine-Maritime	Chef du service prévention, éducation aux risques et gestion de crise	ICTPE 1
	DIR Nord-Ouest	Chef du district Manche Calvados	ICTPE 1
		Chef du service des politiques et des techniques	ICTPE 2
		Chef du district de Rouen	ICTPE 2
		Chef du service d'ingénierie routière de Rouen	ICTPE 2
	DREAL Normandie	Chef du service ressources naturelles	ICTPE 1
		Chef du service mobilités et infrastructures (à compter du 01/07/2023)	ICTPE 1
		Chef du bureau climat air énergie	ICTPE 2
		Responsable de la division maîtrise d'ouvrage des projets routiers et adjoint au chef de service	ICTPE 2
Occitanie	09-DDT Ariège	Chef du service aménagement, urbanisme et habitat	ICTPE 2
	12-DDT de l'Aveyron	Chef du service d'Appui territorial	ICTPE 2
	30-DDTM du Gard	Chef du service habitat construction	ICTPE 2
	34-DDTM Hérault	Chef du service d'aménagement territoire Ouest	ICTPE 2
	65-DDT des Hautes Pyrénées	Chef du service Aménagement Construction Logement	ICTPE 2
	66-DDTM Pyrénées orientales	Délégué territorial	ICTPE 2
	81-DDT Tarn	Chef du service connaissance des territoires et urbanisme (SCTU)	ICTPE 2
	DIR Sud-Ouest	Secrétaire Général	ICTPE 1
	DREAL Occitanie	Directeur de l'Aménagement	ICTPE 1
		Secrétaire Général	ICTPE 1
		Co-Responsable du Département Sites et Paysages, chef de la division Est	ICTPE 2
		Co-Responsable département sites et paysages-chef division ouest	ICTPE 2
		Chef du département mobilité-sécurité routière	ICTPE 2
		Chef de la division développement durable et partenariats	ICTPE 2
		Chef de la division maîtrise d'ouvrage de Toulouse	ICTPE 2
		Chef de Département bâtiment construction-Directeur CERBTP Occitanie	ICTPE 2
		Chef de la division maîtrise d'ouvrage des routes nationales Est	ICTPE 2
		Chef de la division comptabilité publique mutualisée	ICTPE 2
		Chef de la division Biodiversité Montagne et Atlantique	ICTPE 2
Provence Alpes-Côte d'Azur (PACA)	06-DDTM des Alpes Maritimes	Chef du service maritime	ICTPE 2
	13-DDTM des Bouches-du-Rhône	Chef du service construction transports crise	ICTPE 1
	13-DDTM des Bouches-du-Rhône	Chef du service urbanisme et risques	ICTPE 1
	83-DDTM du Var	Chef du service eau et biodiversité	ICTPE 1
	83-DDTM du Var	Chef du service Mer et Littoral	ICTPE 2
	84-DDT du Vaucluse	Chef du service politiques d'aménagement et d'habitat	ICTPE 1
	DIR Méditerranée	Chef du service Ingénierie routière Mende/ Montpellier	ICTPE 1
		Chef du service prospective	ICTPE 2
		Chef du service politique de l'exploitant	ICTPE 2
		Secrétaire Général	ICTPE 1
	DIRM Méditerranée	Adjoint au directeur à la sécurité maritime	ICTPE 1
		Chef du centre de sécurité Occitanie	ICTPE 2
		Chef du service des phares et balises	ICTPE 2
	DREAL Provence Alpes-Côte d'Azur	Chef de l'unité transports et déplacements	ICTPE 2
		Chef de l'unité hydrométrie (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
		Adjoint au chef de service connaissance aménagement durable évaluation et chef de l'unité stratégie et transition écologique	ICTPE 2
Pays de la Loire	72-DDT de la Sarthe	Chef du service urbanisme aménagement et affaires juridiques	ICTPE 2
	85-DDTM de la Vendée	Chef du service transversal d'appui à la transition écologique	ICTPE 2
		Chef du service de la mer et du littoral	ICTPE 2
		Chef du service de l'eau et de la nature	ICTPE 2
	DIRM Nord Atlantique-Manche Ouest	Chef de la division infrastructures et équipements de sécurité maritime	ICTPE 1
	DREAL Pays de la Loire	Chef de la mission énergie et changement climatique	ICTPE 1
		Adjoint au chef du service transports routiers et véhicules, chef de la division transports routiers	ICTPE 2
		Chef de la division intermodalité	ICTPE 2
		Chef de la division hydrologie, hydrométrie et prévision des crues	ICTPE 2
		Chef de la division maîtrise d'ouvrage routière	ICTPE 2
		Chef de la division sites et paysages	ICTPE 2
		Chef de la division centre de service de la donnée	ICTPE 2

Annexe

ANNEXE III
POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS D'OUTREMER

Direction générale	Direction ou service	Intitulé du poste	Nature de l'emploi
Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer de Saint Pierre et Miquelon	-	Adjoint au directeur	ICTPE 1
Service des affaires maritimes de Nouvelle-Calédonie	-	Adjoint au chef du service navigation et sûreté maritimes	ICTPE 2
Service des affaires maritimes de Nouvelle-Calédonie	-	Directeur adjoint des affaires maritimes de Nouvelle-Calédonie (à compter du 01/07/2023)	ICTPE 2
Guadeloupe	DEAL Guadeloupe	Chef du service Renouvellement des Villes et des Quartiers	ICTPE 2
Guyane	DGTM Guyane	Chef du service infrastructures et transports	ICTPE 1
		Chef du service transition écologique et connaissance territoriale	ICTPE 1
		Adjoint au chef du service infrastructures et transports	ICTPE 2
		Adjoint au chef du service aménagement, urbanisme, construction et logement	ICTPE 2
La Réunion	DEAL Réunion	Chef du service habitat et logement social	ICTPE 2
		Chef du service aménagement constructions durables	ICTPE 1
		Chef du service prévention des risques naturels et routiers	ICTPE 1
Martinique	DEAL Martinique	Chef du service Connaissance prospective et développement territorial	ICTPE 2
Martinique	DEAL Martinique	Chef du service paysages eau et biodiversité (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
Mayotte	DEAL Mayotte	Adjoint au directeur	ICTPE 1
		Chef du service Infrastructures, Sécurité et Transports	ICTPE 1
		Chef du service d'appui aux équipements collectifs	ICTPE 2

Annexe

ANNEXE IV
POSTES OUVRANT AU DÉTACHEMENT DANS L'EMPLOI D'INGÉNIEUR EN CHEF DU PREMIER ET DEUXIÈME GROUPE DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Direction générale	Direction ou service	Intitulé du poste	Nature de l'emploi
Lycée professionnel maritime et aquacole de Cherbourg	Lycée professionnel maritime	Directeur du lycée professionnel maritime et aquacole de Cherbourg	ICTPE 2
Agence de l'eau Seine-Normandie	Direction territoriale Seine Francilienne	Chef du service « Seine-Marne-Oise »	ICTPE 2
Agence nationale de contrôle du logement social	Agence nationale de contrôle du logement social	Directeur central du contrôle et des suites	ICTPE 1
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement	Direction de la recherche de l'innovation et de l'international	Directeur délégué Europe et International	ICTPE 1
	Direction de la Stratégie et de la Communication	Directeur de la communication externe, chargé de la stratégie	ICTPE 1
	Direction technique infrastructures de transport et matériaux	Directeur de la Recherche et de l'Innovation	ICTPE 1
		Référent technique conception et sécurité des infrastructures	ICTPE 2
		Adjoint au directeur du département ouvrages d'Art	ICTPE 2
		Conseiller technique diffusion des connaissances/ animation communautés métiers en Ouvrages d'art et Expert	ICTPE 2
	Direction technique Risques, eau et mer	Directeur de département Risques Eaux littoral	ICTPE 1
		Directeur de département Prototype et projets numériques	ICTPE 1
		Directeur de département Ports et Navigation	ICTPE 1
		Responsable du secteur d'activités " eau et gestion des milieux aquatiques "	ICTPE 2
		Directeur de projet Sentier du littoral	ICTPE 2
		Directeur adjoint de département prototypes et projets numériques-programmation et numérique	ICTPE 2
		Directeur adjoint de département risques, eaux et littoral	ICTPE 2
		Responsable de secteur d'activités littoral	ICTPE 2
		Directeur grands projets des ports et des VN	ICTPE 2
		Directeur programmation production qualité coordonnateur domaine Environnement	ICTPE 2
		Directeur du développement	ICTPE 2
	Direction technique Territoires et ville	Chef du groupe Connaissance, modélisation et évaluation des mobilités-Responsable de secteur d'activité	ICTPE 2
		Chef du groupe Espace public et voirie urbaine-Responsable de secteur d'activité	ICTPE 2
		Directeur adjoint du département Bâtiments durables-Responsable de secteur d'activité	ICTPE 2
		Directeur adjoint du département Bâtiments durables-expert qualifié du domaine bâtiment	ICTPE 2
		Chef du groupe Aménagement durable et cohésion territoriale-CoRSA A2	ICTPE 2
	Direction territoriale Centre Est	Directeur de l'Agence de Clermont-Ferrand	ICTPE 1
		Directeur du département transitions territoriales	ICTPE 1
		Directeur du département Mobilité	ICTPE 1
		Chef du groupe de recherche Systèmes de transports intelligents	ICTPE 2
		Chef du groupe Economie circulaire et matériaux	ICTPE 2
		Chef du groupe Environnement	ICTPE 2
		Chef du groupe Risque naturels	ICTPE 2
		Directeur adjoint du Département Mobilités	ICTPE 2
		Directeur adjoint du département risques, infrastructures et matériaux-Référent Production	ICTPE 2
		Directeur de projet Infrastructures et mobilité	ICTPE 2
		Chef du groupe recherche Bâtiment performant dans l'environnement et expert international (à compter du 01/02/2023)	ICTPE 2
	Direction territoriale Est	Directeur du développement	ICTPE 2
	Direction territoriale Est	Chef de Groupe labo interrégional-Adjoint Directeur du laboratoire-Conseiller DTecITM	ICTPE 2
	Direction territoriale Hauts-de-France	Directeur adjoint	ICTPE 1
		Directeur du département déplacement aménagement territoires et habitats	ICTPE 1
		Directeur du département Infrastructures	ICTPE 1
		Directeur de l'agence de saint Quentin	ICTPE 1
		Chef du groupe Air Bruit Vibrations	ICTPE 2
		Référent technique recherche et innovation ouvrages d'art	ICTPE 2
		Chef du groupe Bâtiments Energies Durables	ICTPE 2
	Direction territoriale Ile-de-France	Directeur du département Mobilité	ICTPE 1
		Directeur Département Infrastructures Risques Matériaux	ICTPE 1
		Adjoint au directeur du département Ville Durable	ICTPE 2
		Directeur du développement	ICTPE 2
	Direction territoriale Méditerranée	Directeur département Mobilité	ICTPE 1
		Directeur département Infrastructures et matériaux	ICTPE 1
		Directeur département Territoires Ville et Bâtiment	ICTPE 1
		Directeur département Risques Naturels	ICTPE 1
		Directeur adjoint du département infrastructures et Matériaux	ICTPE 2
		Directeur adjoint du département Territoires Ville et Bâtiment	ICTPE 2
		Directeur adjoint du département Risques Naturels	ICTPE 2
		Directeur de projet Référent Géotechnique, et Mécanique Sols	ICTPE 2
		Expert international, responsable d'études Ouvrages d'arts et référent sismique et infrastructure	ICTPE 2
		Expert international, chef de projet inondations et aléas côtiers	ICTPE 2
	Direction territoriale Normandie Centre	Directeur territorial adjoint (à compter du 01/09/2023)	ICTPE 1
		Directeur de Département géosciences infrastructures	ICTPE 1
		Directeur adjoint du Département géosciences infrastructures-Chef du groupe infrastructures	ICTPE 2
		Directeur adjoint de l'Agence de Blois et Directeur de projet GRN	ICTPE 2
		Directeur adjoint département Littoral aménagement Bâtiment	ICTPE 2
		Directeur adjoint du département Mobilité Sécurité routière et Ouvrages d'Art	ICTPE 2
	Direction territoriale Occitanie	Directeur adjoint	ICTPE 1
		Directeur du développement	ICTPE 2
Directeur Agence de Montpellier		ICTPE 1
Direction territoriale Ouest	Directeur de l'agence d'Angers	ICTPE 1
	Directeur de l'agence de Saint-Brieuc	ICTPE 1
	Chef de groupe Risques Naturels et Littoraux et expert international (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
Direction territoriale Outre-Mer	Directeur de l'agence Océan Indien, directeur adjoint de la DterOM	ICTPE 1
Direction territoriale Sud-Ouest	Directeur du département Territoires	ICTPE 1
	Directeur du département Mobilités	ICTPE 1
	Chef de groupe « études ouvrages d'art »	ICTPE 2
SG/ Direction déléguée aux ressources de Lyon	Directeur délégué adjoint aux ressources de Lyon	ICTPE 2
SG/ Direction des Systèmes d'information	Chef du service Ingénierie Informatique Interne	ICTPE 1
	Chef du service de la stratégie numérique	ICTPE 1
	Chef du Service Plateforme Accueil Numérique	ICTPE 2
	Adjoint au chef du SPAN, chef du pôle Univers numérique	ICTPE 2
	Adjoint au chef du SGI, chef du pôle production	ICTPE 2
Ecole nationale des travaux publics de l'État	-	Secrétaire général	ICTPE 1
		Chercheur senior en activité de direction de recherche et expert international dans les champs : science politique, fabrique des politiques publiques	ICTPE 1
		Chercheur senior, mobilité et innovation-Directeur adjoint de l'UMR LAET	ICTPE 1
		Chercheur senior, énergétique du bâtiment-Chef de département génie civil et bâtiment	ICTPE 2
		Chercheur senior et expert international dans les champs : matériaux bitumineux, matériau de chaussée, structure de chaussée, chaussées routières et aéroportuaires, matériaux de construction	ICTPE 2
		Chercheur senior et expert international dans les champs : éco-conception des espaces construits, éclairage, optimisation, psychométrie et simulation de la lumière	ICTPE 2
		Chercheur senior et expert international dans les champs : infiltration de l'eau dans les sols, transfert des polluants, zone non saturée, éco-hydrologie	ICTPE 2
		Responsable du service achat, logistique et patrimoine	ICTPE 2
		Chercheur confirmé en activité de direction de recherche et expert international dans les champs : acoustique, vibroacoustique, dynamique des systèmes complexes	ICTPE 2
		Chercheur confirmé en activité de direction de recherche et expert international dans les champs : science politique, sociologie de la quantification, analyse des politiques publiques	ICTPE 2
Office français de la biodiversité	Parc Naturel Marin du Golfe du Lion	Directeur délégué	ICTPE 2
Office français de la biodiversité	Direction régionale Nouvelle Aquitaine	Adjoint au directeur régional en charge de la mission grands prédateurs-chef de service connaissance	ICTPE 2
Parc National de Port-Cros	Parc National de Port-Cros	Chef du service Connaissance et Gestion de la Biodiversité du Parc (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
Voies navigables de France	Direction de l'ingénierie et de la maîtrise d'ouvrage	Directeur	ICTPE 1
		Responsable de l'unité opérationnelle de Dijon	ICTPE 2
		Responsable de l'unité opérationnelle de Beaucaire (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
	Direction territoriale Bassin de la Seine	Responsable du Service Gestion de la Voie d'Eau	ICTPE 2
		Responsable de l'Unité Territoriale d'Itinéraires CPCA	ICTPE 2
		Responsable de l'UTI Seine-Nord	ICTPE 2
		Responsable de l'UTI Marne (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
		Responsable de l'UTI Loire (à compter du 01/09/2023)	ICTPE 2
	Direction territoriale Centre-Bourgogne	Directeur des relations institutionnelles et de l'innovation	ICTPE 2
		Adjoint au directeur des UTI	ICTPE 2
		Responsable de l'Unité Territoriale d'Itinéraires Bourgogne	ICTPE 2
	Direction territoriale de Strasbourg	Directeur adjoint	ICTPE 1
	Direction territoriale Rhône-Saône	Directeur adjoint (à compter du 01/09/2023)	ICTPE 1
	Direction territoriale Rhône-Saône	Responsable de l'UTI Canal du Rhône à Sète (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
	Direction territoriale Nord-Est	Directeur adjoint	ICTPE 1
	Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais	Responsable du Service Exploitation Maintenance (à compter du 01/01/2023)	ICTPE 2
	Direction territoriale Sud-Ouest	Responsable du Service Territorial Midi	ICTPE 2
	Siège	Directeur délégué inspecteur de la sécurité des ouvrages hydrauliques	ICTPE 1
	Direction générale	Chargé de mission résilience climatique et ressource en eau	ICTPE 1

Fait le 6 septembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines,
J. Clément

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 300,7 Ko

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