Décret du 14 juin 2023 portant nomination et affectation (enseignements supérieurs)

Version initiale


  • Par décret du Président de la République en date du 14 juin 2023 :
    1. Les personnes dont les noms suivent sont nommées en qualité de professeur des universités titulaire au titre du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après, à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2022-2023 :
    9e section :
    M. Buata BUNDU MALELA, centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte.
    18e section :
    Mme Elise DOMENACH, école nationale supérieure Louis Lumière.
    60e section :
    M. Egon OSTROSI, université de technologie de Belfort-Montbéliard.
    2. Les dispositions du décret du 15 mars 2023 (NOR : ESRH2301939D) portant nomination et affectation (enseignements supérieurs), sont modifiées ainsi qu'il suit :
    Au lieu de : « Mme Catherine TIRVAUDE-BOURDIN, université de Besançon ».
    Lire : « Mme Catherine TIRVAUDEY-BOURDIN, université de Besançon ».

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 184,7 Ko
Retourner en haut de la page