Décision n° 2023-PO-01 du 27 mars 2023 modifiant la décision n° 2017-PO-14 du 11 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Studio Zef pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Studio Zef

Version initiale


Le comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011, modifiée par la délibération n° 2015-25 du 28 juillet 2015, du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;
Vu la décision n° 2008-580 du 24 juin 2008 du Conseil reconduite par les décisions 2012-PO-10 du 23 novembre 2012 et 2017-PO-14 du 11 décembre 2017 portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Studio Zef ;
Vu la décision n° 2019-PO-03 du 13 mai 2019 modifiant la dénomination sociale de l'association ;
Vu la demande de modification technique présentée par l'association Studio Zef ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'annexe de la décision n° 2017-PO-14 du 11 décembre 2017 est remplacée par l'annexe suivante :


    « ANNEXE (*)


    Nom du service : Studio Zef.
    Zone géographique mise en appel : Blois.
    Fréquence : 91,1 MHz.
    Adresse du site : Château d'eau, 37, avenue du Maréchal-Foch, Blois (41).
    Altitude du site (NGF) : 115 mètres.
    Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
    Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
    Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    AZIMUT
    (degrés)

    ATTÉNUATION
    (dB) (1)

    0

    10

    90

    0

    180

    1

    270

    14

    10

    8

    100

    0

    190

    2

    280

    14

    20

    6

    110

    0

    200

    3

    290

    14

    30

    5

    120

    0

    210

    5

    300

    14

    40

    3

    130

    0

    220

    6

    310

    14

    50

    2

    140

    0

    230

    8

    320

    14

    60

    1

    150

    0

    240

    10

    330

    14

    70

    1

    160

    0

    250

    12

    340

    13

    80

    0

    170

    1

    260

    13

    350

    12

    (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


    (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


  • La présente décision sera notifiée à l'association Studio Zef et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Poitiers, le 27 mars 2023.


Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers :
Le président,
D. Lemoine

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 190,7 Ko
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