Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté

NOR : MENE2304092A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/4/7/MENE2304092A/jo/texte
JORF n°0087 du 13 avril 2023
Texte n° 13

Version initiale


Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 332-2 à L. 332-5 et D. 332-1 à D. 332-15 ;
Vu l'arrêté du 21 octobre 2015 modifié relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 24 mars 2023,
Arrête :


  • Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.


  • Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna.


  • Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2023.


  • Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DES SECTIONS D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL ADAPTÉ


      HORAIRES HEBDOMADAIRES

      Enseignements

      6e

      5e

      4e

      3e

      Education physique et sportive

      4 h

      3 h

      3 h

      3 h

      Enseignements artistiques (arts plastiques + éducation musicale)

      2 h

      2 h

      2 h

      2 h

      Français

      4 h 30

      4 h 30

      4 h 30

      4 h

      Histoire-Géographie-Enseignement moral et civique

      3 h

      3 h

      3 h

      2 h

      Langue vivante

      4 h

      3 h

      3 h

      3 h

      Mathématiques

      4 h 30

      3 h 30

      3 h 30

      3 h 30

      Sciences et technologie

      3 h

      4 h 30

      3 h

      2 h

      Découverte professionnelle

      6 h

      12 h

      Soutien ou approfondissement

      1 h

      Module d'aides spécifiques

      2 h 30

      Total (*)

      26 h (**)

      26 h, dont 4 h
      d'enseignements
      complémentaires

      28 h, dont 4 h
      d'enseignements
      complémentaires

      31 h 30, dont 4 h
      d'enseignements
      complémentaires


      (*) S'y ajoutent au moins 10 heures annuelles de vie de classe par niveau.
      (**) S'y ajoute l'accompagnement aux devoirs.


Fait le 7 avril 2023.


Pap Ndiaye

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 194,7 Ko
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