Arrêté du 3 mars 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

NOR : AGRG2305021A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/3/3/AGRG2305021A/jo/texte
JORF n°0065 du 17 mars 2023
Texte n° 29
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 6 juillet 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Graminées fourragères :
    Ray-grass anglais fourrage
    Ramery.
    Gie Grass (FR).
    Gie Grass (FR).

    Ray-grass d'Italie alternatif
    Lariano.
    DLF Seeds A/S (DK).
    DLF Seeds A/S (DK).

    Gazon :
    Fétuque rouge demi-traçante
    Sybille.
    DLF Seeds A/S (DK).
    DLF Seeds A/S (DK).

    Fétuque rouge gazonnante
    Torona.
    DLF Seeds A/S (DK).
    DLF Seeds A/S (DK).

    Fétuque rouge traçante
    Maracas.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Ray-grass anglais gazon
    Tetrasun.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).


  • Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Graminées fourragères :
    Ray-grass d'Italie non alternatif
    Doluga.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).


  • Sont transférées de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Fétuque élevée fourrage : Callina.
    Ray grass d'Italie alternatif : Lemnos.
    Légumineuse fourragère :
    Luzerne : Everest.


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription des variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Dactyle fourrage : Ludovic, Luron.
    Fétuque des prés : Alfio, Petrarca, Tetrax.
    Fétuque élevée fourrage : Elodie, Hidalgo, Omaha, Volupta.
    Ray-grass anglais fourrage : Astonenergy, Bantou, Bijou, Byzan, Casero, Durendal, Ecrin, Fellin, Kimbuko, Novello, Ozia, Polim, Rosadot.
    Ray-grass d'Italie alternatif : Gepetto, Magloire.
    Ray-grass d'Italie non alternatif : Abys, Carbure, Maggyl, Pepper, Steel.
    Ray-grass hybride : Cabestan, Hybrix, Sofial.
    Légumineuses fourragères :
    Luzerne : Cannelle, Concerto, Excelle, Fauna, Ludelis, Lukal, Luzelle, Medoc, Tampico, Zenith.
    Trèfle blanc : Magnifico, Rivendel.
    Trèfle hybride : Dawn.
    Trèfle incarnat : Carmina.
    Trèfle violet : Corvus, Suez, Vendelin.
    Vesce commune d'hiver : Ardente.
    Vesce commune de printemps : Barvicos, Melissa, Nacre.
    Gazon :
    Fétuque élevée gazon : Palladio.
    Fétuque ovine : Blues.
    Fétuque rouge demi-traçante : Greenlight.
    Fétuque rouge gazonnante : Musica, Olivia.
    Fétuque rouge traçante : Barjessica, Spice.
    Paturin commun : Solo.
    Paturin des prés : Barimpala, Limousine, Princeton, Yvette.
    Ray-grass anglais gazon : Agreement, Altesse, Antonella, Bardorado.


  • Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription des variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Fétuque élevée fourrage : Callina.
    Ray grass d'Italie alternatif : Lemnos.
    Légumineuse fourragère :
    Luzerne : Everest.
    Gazon :
    Ray-grass anglais gazon : Cabrio.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Fétuque élevée fourrage : Elissia.
    Ray-grass anglais fourrage : Aberavon, Aberchoice, Aberstar, Activa, Barmassa, Edi, Ouragan, Oustal, Prodige, Roy.
    Ray-grass d'Italie alternatif : Andy, Cash, Labelle.
    Ray-grass d'Italie non alternatif : Dallara, Domino, Kuri 1, Licarno, Ycar.
    Ray-grass hybride : Cador, Enduro, Fortimo.
    Légumineuses fourragères :
    Luzerne : Carmagnole, Neptune, Ritournelle, Timbale.
    Trèfle blanc : Abervantage, Olwen.
    Vesce commune d'hiver : Corail, Cristal, Granit, Pepite, Platine.
    Vesce commune de printemps : Lolita, Topaze.
    Gazon :
    Fétuque durette : Clio.
    Fétuque élevée gazon : Barkick.
    Fétuque rouge demi-traçante : Albertine, Tremont.
    Fétuque rouge traçante : Cabarette, Camilla, Maxima 1, Mystic.
    Ray-grass anglais gazon : Chaparral, Jakobus, Recital.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
    Graminées fourragères :
    Ray-grass anglais fourrage : Graphic, Probus.
    Ray-grass d'Italie non alternatif : Gorbi.
    Légumineuses fourragères :
    Trèfle blanc : Trixi.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 3 mars 2023.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
M. Faipoux

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