Arrêté du 27 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

NOR : AGRG2300663A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/1/27/AGRG2300663A/jo/texte
JORF n°0033 du 8 février 2023
Texte n° 26

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Tournesol

    LG50276.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    SY Fenomeno.

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Tournesol

    LG50529 SX. (1)

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    LG50541 CLP. (2)

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    LG50726.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    SY Lazuri CLP. (2)

    Syngenta Crop Protection AG (CH).

    Syngenta France SA (FR).


    (1) Variété tolérante à un herbicide de la famille des sulfonylurées.
    (2) Variété tolérante à un herbicide de la famille des imidazolinones.


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - Soja : Steara ;
    - Tournesol : LG5687HO, SY Explorer.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - Soja : AWOL01, OAC Erin, RGT Strofa, Santana, Soprana, Sumatra ;
    - Tournesol : Carrera CLP, DKF3333, ES Columbella, Manager, MAS 83R, MAS 86OL, MAS 89M, SY Vivacio.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - Soja : Socoa ;
    - Tournesol : Interstellar, MAS 920CP, NX91252, Vador.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Panam France SAS (FR) » pour la variété de tournesol Kendo.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Syngenta France SA (FR) » pour les variétés de tournesol Azureo, DKF3333, Duncan CLP, Estrada, Kerbel, NK Delfi, NK Ferti, NK Kondi, NK Rocky, NK Stradi, NX91252, NX93140, SY Avenger, SY Bacardi CLP, SY Belasko, SY Bolonia, SY Booster, SY Celesto, SY Chester, SY Chronos, SY Daxton, SY Diamantis, SY Excellio, SY Explorer, SY Flamenco, SY Genio, SY Illico, SY Kupava, SY Levis, SY Mariner, SY Nebraska, SY Octavio, SY Olisto, SY Otello, SY Rialto, SY Strato CLP, SY Valeo, SY Vertuo, SY Virtuoso, SY Vivacio, Tekny, Tutti.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 27 janvier 2023.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
M. Faipoux

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