Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1 « Oxygénothérapie », dans la rubrique « Forfaits OLT - Système de remplissage de bouteilles d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et un compresseur ou un concentrateur fixe et un concentrateur/compresseur », à la sous-rubrique « Société INVACARE POIRIER SAS (INVACARE) », dans la nomenclature du code 1120338 correspondant à HOMEFILL II :

1. Les références de sac de transport pour bouteilles d'oxygène suivantes sont ajoutées :

- sac de transport pour bouteille 1L & 1,7L : TAGCBP-M6 ;
- sac de transport pour bouteille : HF2PCL6BAG ;

2. La date de fin de prise en charge du code 1120338 est remplacée par le 15 mars 2028.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, au paragraphe 5 « Forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de deux forfaits de l'insuffisance respiratoire », la date de fin de prise en charge des codes 1150635, 1151190, 1130236, 1123414 et 1121421, 1179633 et 1102731 correspondants à HOMEFILL II est remplacée par le 15 mars 2028.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.