Arrêté du 11 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

NOR : AGRG2237754A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/1/11/AGRG2237754A/jo/texte
JORF n°0016 du 19 janvier 2023
Texte n° 11

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 4 avril 2022 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et chicorée industrielle »,
Arrête :


  • Sont transférées de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de betterave sucrière Bison, Boa.


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - betterave fourragère : Bolero, Brunium, Géante blanche, Geante rouge, Jaune d'eckendorf, Jaune g.de vauriac, Rouge d'eckendorf ;
    - betterave sucrière : Anaconda, Bartavelle, Cadillac, Chevalier, Diamenta, Elanta, Garrot, Macumba, Muraille, Okapi, Papaye, Papillon, Rivolta, Shannon, Skipper, Steel, Zephyr ;
    - chicorée industrielle : Obsidienne.


  • Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2023, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - betterave sucrière : Amelie, Bersea, Bison, Boa, Desprez poly n, Gazelle, H poly 1, Kampai, Leopard, Mammut, Oscarpoly, Panther, Polybelga, Sherif, Symbol, Tribel, Zoom ;
    - chicorée industrielle : Porphyre.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - betterave fourragère : Kyros, Viridis ;
    - betterave sucrière : Amarok, Atalante, Beetle, Bergson, Carioca, Cedre, Chaplin, Charcot, Cherokee, Crocus, Dumas, Fjord, Frelon, Herisson, Hibiscus, Lama, Magellan, Marmotte, Meleze, Musset, Ocelot, Orchidee, Orque, Peuplier, Pinguin, Sanetta, Scarabee, Smetana, Wallaby, Zanzibar, Zoulou ;
    - chicorée industrielle : Azurite, Malachite, Quena.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de betterave sucrière Acajou, Astral, Banff, Canyon, Coconut, Masaï, Palmier, Rafal, Safari, Suricate, Tigris.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « DLF Beet Seed ApS (DK) » pour les variétés de betterave fourragère Alpes, Energarci, Enermax, Kyros.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 11 janvier 2023.


Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
M. Faipoux

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