Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles R. 2124-65 et R. 2124-68 ;
Vu le décret n° 2012-757 du 9 mai 2012 portant réforme du régime des concessions de logement ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2020 modifié fixant les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte,
Arrêtent :
L'article 1er de l'arrêté du 31 décembre 2020 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1.-Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes :
I.-Région académique Auvergne-Rhône-Alpes
Académie de Clermont-Ferrand
Université Clermont Auvergne
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Allier (03)
Montluçon
2
Allier (03)
Moulins
1
Haute-Loire (43)
Le-Puy-en-Velay
1
Puy-de-Dôme (63)
Aubière
11
Puy-de-Dôme (63)
Besse-et-Saint-Anastaise
1
Puy-de-Dôme (63)
Chamalières
1
Puy-de-Dôme (63)
Clermont-Ferrand
12
sous total
29
TOTAL UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE
29
Académie de Grenoble
Université de Chambéry
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Savoie (73)
Le Bourget-du-Lac
3
Savoie (73)
Jacob-Bellecombette
4
Haute-Savoie (74)
Annecy-le-Vieux
3
sous total
10
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Haute-Savoie (74)
Annecy-le-Vieux
2
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE DE CHAMBERY
12
Institut polytechnique de Grenoble
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Isère (38)
Saint-Martin-d'Hères
4
Isère (38)
Grenoble
2
Drôme (26)
Valence
1
sous total
7
TOTAL INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
7
Institut d'études politiques de Grenoble
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Isère (38)
Saint-Martin-d'Hères
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE GRENOBLE
1
Université Grenoble Alpes
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Drôme (26)
Valence
4
Haute-Savoie (74)
Les Houches
1
Isère (38)
Gières
8
Isère (38)
Grenoble
6
Isère (38)
La Tronche
1
Isère (38)
Saint-Martin-d'Hères
8
Isère (38)
Sassenage
1
Isère (38)
Vienne
1
Savoie (73)
Chambéry
1
sous total
31
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Isère (38)
Saint-Martin-d'Hères
2
sous total
2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Isère (38)
Gières
1
Isère (38)
Grenoble
2
sous total
3
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Isère (38)
Gières
2
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
38
Académie de Lyon
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Rhône (69)
Villeurbanne
1
sous total
1
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES DE L'INFORMATION ET DES BIBLIOTHEQUES (ENSSIB)
1
Ecole normale supérieure de Lyon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Rhône (69)
Lyon
2
sous total
2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Rhône (69)
Lyon
7
sous total
7
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON
9
Institut d'études politiques de Lyon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Rhône (69)
Lyon
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LYON
1
Université Lyon-I
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Rhône (69)
Lyon
12
Rhône (69)
Villeurbanne
13
Rhône (69)
Saint-Genis-Laval
1
Ain (01)
Bourg-en-Bresse
1
Loire (42)
Saint-Etienne
2
sous total
29
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Rhône (69)
Lyon
2
Rhône (69)
Villeurbanne
1
sous total
3
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Rhône (69)
Villeurbanne
1
Rhône (69)
Oullins
2
sous total
3
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Rhône (69)
Saint-Genis-Laval
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE LYON-I
36
Université Lyon-II
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Rhône (69)
Lyon
5
Rhône (69)
Bron
7
sous total
12
TOTAL UNIVERSITE LYON-II
12
Université Lyon-III
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Rhône (69)
Lyon
3
sous total
3
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Rhône (69)
Lyon
5
sous total
5
TOTAL UNIVERSITE LYON-III
8
Université de Saint-Etienne
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Loire (42)
Saint-Etienne
16
Loire (42)
Roanne
1
sous total
17
TOTAL UNIVERSITE DE SAINT-ETIENNE
17
Ecole centrale de Lyon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Loire (42)
Saint-Etienne
1
Rhône (69)
Ecully
6
sous total
7
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Rhône (69)
Ecully
4
sous total
4
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Rhône (69)
Ecully
3
sous total
3
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Rhône (69)
Ecully
1
sous total
1
TOTAL ECOLE CENTRALE DE LYON
15
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Rhône (69)
Lyon
18
sous total
18
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Rhône (69)
Lyon
7
sous total
7
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Rhône (69)
Lyon
7
sous total
7
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
32
II.-Région académique Bourgogne-Franche-Comté
Académie de Besançon
Université de Besançon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Doubs (25)
Besançon
10
Doubs (25)
Montbéliard
2
Territoire de Belfort (90)
Belfort
2
Haute-Saône (70)
Vesoul
1
sous total
15
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Doubs (25)
Besançon
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE BESANCON
16
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Territoire de Belfort (90)
Belfort
1
Territoire de Belfort (90)
Sevenans
1
Doubs (25)
Montbéliard
1
sous total
3
TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
3
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Doubs (25)
Besançon
1
sous total
1
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES
1
Académie de Dijon
Université de Dijon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Côte-d'Or (21)
Dijon
10
Nièvre (58)
Nevers
1
Saône-et-Loire (71)
Chalon-sur-Saône
1
Saône-et-Loire (71)
Le Creusot
1
Saône-et-Loire (71)
Mâcon
1
Yonne (89)
Auxerre
2
sous total
16
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Côte-d'Or (21)
Dijon
5
sous total
5
TOTAL UNIVERSITE DE DIJON
21
III.-Région académique Bretagne
Académie de Rennes
Institut d'études politiques de Rennes
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE RENNES
1
Université de Bretagne-Sud
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Morbihan (56)
Lorient
2
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD
2
Université de Brest
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Finistère (29)
Brest
6
Finistère (29)
Quimper
1
Côtes-d'Armor (22)
Saint-Brieuc
1
sous total
8
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Finistère (29)
Brest
2
sous total
2
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
1
Morbihan (56)
Vannes
1
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE DE BREST
12
Université Rennes-I
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
12
Ille-et-Vilaine (35)
Paimpont
1
Côtes-d'Armor (22)
Lannion
1
Côtes-d'Armor (22)
Saint-Brieuc
1
sous total
15
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
6
Côtes d'Armor (22)
Saint-Brieuc
1
sous total
7
TOTAL UNIVERSITE RENNES-I
22
Université Rennes-II
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Côtes d'Armor (22)
Saint-Brieuc
1
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
4
sous total
5
TOTAL UNIVERSITE RENNES-II
5
Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
2
sous total
2
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE RENNES
2
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rennes
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
4
sous total
4
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE RENNES
6
IV.-Région académique Centre-Val de Loire
Académie d'Orléans-Tours
Université de Tours
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Indre-et-Loire (37)
Tours
17
Loir-et-Cher (41)
Blois
2
sous total
19
TOTAL UNIVERSITE DE TOURS
19
Université d'Orléans
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Loiret (45)
Orléans
8
Cher (18)
Bourges
2
Indre (36)
Châteauroux
2
Eure-et-Loir (28)
Chartres
1
Indre-et-Loire (37)
Tours Fondettes
1
Loir-et-Cher (41)
Blois
1
sous total
15
TOTAL UNIVERSITE D'ORLEANS
15
V.-Région académique de Corse
Académie de Corse
Université de Corse
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Corse-du-Sud (2A)
Ajaccio
2
Corse-du-Sud (2A)
Cargèse
1
sous total
3
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Corse-du-Sud (2A)
Ajaccio
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Corse-du-Sud (2A)
Ajaccio
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE CORSE
5
VI.-Région académique Grand Est
Académie de Nancy-Metz
Université de Lorraine
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Meurthe-et-Moselle (54)
Nancy
7
Meurthe-et-Moselle (54)
Vandoeuvre-lès Nancy
6
Meurthe-et-Moselle (54)
Villers-lès-Nancy
3
Moselle (57)
Metz
3
Vosges (88)
Epinal
1
Vosges (88)
Saint-Dié
1
sous total
21
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Meurthe-et-Moselle (54)
Cosnes-et-Romain
1
Meurthe-et-Moselle (54)
Lunéville
1
Meurthe-et-Moselle (54)
Nancy
1
Meurthe-et-Moselle (54)
Vandoeuvre-lès Nancy
3
Meuse (55)
Bar-le-Duc
1
Moselle (57)
Montigny-lès-Metz
1
sous total
8
Agents assurant une astreinte concernant la sécurité
des activités scientifiques (animaleries, expérimentations …)
Meurthe-et-Moselle (54)
Laneuvelotte
3
sous total
3
TOTAL UNIVERSITE DE LORRAINE
32
Académie de Reims
Université de Reims
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Aube (10)
Troyes
3
Marne (51)
Reims
3
Haute-Marne (52)
Chaumont
1
Ardennes (08)
Charleville-Mézières
1
sous total
8
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Marne (51)
Reims
2
sous total
2
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité du service
Marne (51)
Châlons-en-Champagne
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE REIMS
11
Université de technologie de Troyes
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Aube (10)
Troyes
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES
1
Académie de Strasbourg
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
1
sous total
1
TOTAL BIBLIOTHEQUE NATIONALE ET UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG
1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE STRASBOURG
1
Université de Mulhouse
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Haut-Rhin (68)
Mulhouse
10
sous total
10
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Haut-Rhin (68)
Colmar
2
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE DE MULHOUSE
12
Université de Strasbourg
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
24
Bas-Rhin (67)
Sélestat
1
Bas-Rhin (67)
Schiltigheim
2
Haut-Rhin (68)
Colmar
2
sous total
29
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
3
sous total
3
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Bas-Rhin (67)
Niederhausbergen
1
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
13
sous total
14
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
6
sous total
6
TOTAL UNIVERSITE DE STRASBOURG
52
VII.-Région académique de Guyane
Académie de la Guyane
Université de la Guyane
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Guyane (973)
Kourou
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Guyane (973)
Kourou
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE LA GUYANE
2
VIII.-Région académique Hauts-de-France
Académie d'Amiens
Université d'Amiens
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Aisne (02)
Laon
2
Aisne (02)
Saint-Quentin
2
Aisne (02)
Cuffies
2
Oise (60)
Beauvais
5
Oise (60)
Creil
2
Somme (80)
Amiens
22
sous total
35
TOTAL UNIVERSITE D'AMIENS
35
Université de technologie de Compiègne
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Oise (60)
Compiègne
4
sous total
4
TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE
4
Académie de Lille
Université de Lille
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Nord (59)
Douai
1
Nord (59)
Lille
13
Nord (59)
Loos
2
Nord (59)
Roubaix
1
Nord (59)
Villeneuve-d'Ascq
9
Pas-de-Calais (62)
Arras
1
sous total
27
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Nord (59)
Villeneuve-d'Ascq
2
Pas-de-Calais (62)
Arras
2
sous total
4
TOTAL UNIVERSITE de LILLE
31
Université polytechnique Hauts-de-France
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Nord (59)
Aulnoy-lez-Valenciennes
5
Nord (59)
Valenciennes
2
sous total
7
TOTAL UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE
7
Université du Littoral
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Nord (59)
Dunkerque
2
Pas-de-Calais (62)
Calais
3
Pas-de-Calais (62)
Longuenesse
1
Pas-de-Calais (62)
Boulogne-sur-Mer
2
sous total
8
TOTAL UNIVERSITE DU LITTORAL
8
Université d'Artois
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Pas-de-Calais (62)
Arras
1
Pas-de-Calais (62)
Lens
2
Pas-de-Calais (62)
Béthune
1
Nord (59)
Douai
1
sous total
5
TOTAL UNIVERSITE D'ARTOIS
5
Centrale Lille Institut
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Nord (59)
Villeneuve-d'Ascq
4
sous total
4
TOTAL CENTRALE LILLE INSTITUT
4
Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Nord (59)
Roubaix
1
sous total
1
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIE TEXTILES (ENSAIT)
1
Institut d'études politiques de Lille
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Nord (59)
Lille
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE
1
IX.-Région académique de l'Ile-de-France
Académie de Créteil
Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autre responsable en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Seine-Saint-Denis (93)
Saint-Ouen
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT SUPERIEUR DE MECANIQUE DE PARIS
1
Université Gustave Eiffel
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Seine-et-Marne (77)
Meaux
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Seine-et-Marne (77)
Champs-sur-Marne
1
Seine-et-Marne (77)
Meaux
1
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL
3
Université Paris-XII
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Seine-et-Marne (77)
Lieusaint
2
Seine-et-Marne (77)
Fontainebleau
2
Seine-et-Marne (77)
Torcy
4
Seine-Saint-Denis (93)
Livry-Gargan
5
Seine-Saint-Denis (93)
Saint-Denis
2
Val-de-Marne (94)
Bonneuil-sur-Marne
1
Val-de-Marne (94)
Créteil
14
Val-de-Marne (94)
Vitry-sur-Seine
2
sous total
32
TOTAL UNIVERSITE PARIS-XII
32
Université Paris-XIII
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Seine-Saint-Denis (93)
Villetaneuse
2
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE PARIS-XIII
2
Université Paris-VIII
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Seine-Saint-Denis (93)
Tremblay
1
Seine-Saint-Denis (93)
Montreuil
2
sous total
3
TOTAL UNIVERSITE PARIS-VIII
3
Académie de Paris
Académie des sciences d'outre-mer (ASOM)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL ACADEMIE DES SCIENCES D'OUTRE-MER
1
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
2
Seine Saint-Denis (93)
Saint-Denis
1
sous total
3
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
6
sous total
6
TOTAL CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM)
9
Collège de France
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
3
sous total
3
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Paris (75)
Paris
4
sous total
4
TOTAL COLLEGE DE FRANCE
7
Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
2
sous total
2
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS
3
Ecole Française d'Extrême-Orient (EFEO)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL ECOLE FRANCAISE D'EXTREME-ORIENT
1
Ecole normale supérieure (ENS)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
4
Hauts-de-Seine (92)
Montrouge
4
sous total
8
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
5
Hauts-de-Seine (92)
Montrouge
1
sous total
6
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS)
14
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES LANGUES ET CIVILISATIONS ORIENTALES (INALCO)
1
Institut de physique du Globe (IPG) de Paris
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Loiret (45)
Chambon-la-Forêt
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Loiret (45)
Chambon-la-Forêt
2
sous total
2
TOTAL INSTITUT DE PHYSIQUE DU GLOBE (IPG) DE PARIS
3
Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Essonne (91)
Brunoy
2
sous total
2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
8
sous total
8
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Indre (36)
Obterre
2
Paris (75)
Paris
6
Yvelines (78)
Rocquencourt
2
sous total
10
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Indre (36)
Obterre
1
sous total
1
TOTAL MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MNHN)
21
Observatoire de Paris
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Cher (18)
Neuvy-sur-Barangeon
1
Hauts-de-Seine (92)
Meudon
1
sous total
2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
2
Hauts-de-Seine (92)
Meudon
3
sous total
5
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
1
Hauts-de-Seine (92)
Meudon
1
sous total
2
TOTAL OBSERVATOIRE DE PARIS
9
Université Paris-I
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
9
sous total
9
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
6
Hauts-de-Seine (92)
Bourg-la-Reine
1
sous total
7
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-I
17
Université Paris-Panthéon-Assas
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
4
sous total
4
TOTAL UNIVERSITE PARIS-PANTHEON-ASSAS
5
Université Paris-III
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
2
sous total
2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-III
3
Université Paris Cité
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Paris (75)
Paris
3
Seine-et-Marne (77)
Fontainebleau
1
Hauts-de-Seine (92)
Malakoff
1
sous total
5
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
15
Hauts-de-Seine (92)
Malakoff
1
Hauts-de-Seine (92)
Montrouge
1
sous total
17
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Paris (75)
Paris
11
sous total
11
TOTAL UNIVERSITE PARIS CITE
33
Sorbonne Université
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Pyrénées-Orientales (66)
Banyuls
1
Paris (75)
Paris
7
sous total
8
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Alpes-Maritimes (06)
Villefranche-sur-Mer
1
Paris (75)
Paris
16
Yvelines (78)
Saint-Cyr-l'Ecole
2
sous total
19
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques (animalerie, expérimentations …)
Paris (75)
Paris
10
sous total
10
TOTAL SORBONNE UNIVERSITE
37
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Moselle (57)
Metz
1
Savoie (73)
Le Bourget-du-Lac
1
sous total
2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Bouches-du-Rhône (13)
Aix-en-Provence
1
Saône-et-Loire (71)
Cluny
2
Nord (59)
Lille
3
Gironde (33)
Talence
1
Marne (51)
Châlons-en-Champagne
2
Maine-et-Loire (49)
Angers
3
Moselle (57)
Metz
1
Paris (75)
Paris
2
sous total
15
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Bouches-du-Rhône (13)
Aix-en-Provence
1
Moselle (57)
Metz
1
Marne (51)
Châlons-en-Champagne
1
Paris (75)
Paris
1
sous total
4
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS
21
Chancellerie des universités de Paris
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Indre-et-Loire (37)
Richelieu
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
11
sous total
11
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
4
sous total
4
TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS
16
Académie de Versailles
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Yvelines (78)
Mantes-la-Jolie
1
Yvelines (78)
Mantes-la-Ville
1
Yvelines (78)
Rambouillet
1
Yvelines (78)
Vélizy
2
sous total
5
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Yvelines (78)
Guyancourt
3
Yvelines (78)
Versailles
2
sous total
5
TOTAL UNIVERSITE DE VERSAILLES-SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
10
Université d'Evry-Val d'Essonne
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Essonne (91)
Brétigny sur Orge
1
Essonne (91)
Evry-Courcouronnes
10
sous total
11
TOTAL UNIVERSITE D'EVRY-VAL D'ESSONNE
11
Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Essonne (91)
Evry-Courcouronnes
2
Sous total
2
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Essonne (91)
Evry-Courcouronnes
1
sous total
1
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INFORMATIQUE POUR L'INDUSTRIE ET L'ENTREPRISE (ENSIIE)
3
Université Paris-X
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Hauts de Seine (92)
Nanterre
6
Hauts-de-Seine (92)
Saint-Cloud
1
Hauts-de-Seine (92)
Ville-d'Avray
1
sous total
8
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Hauts-de-Seine (92)
Nanterre
10
Hauts-de-Seine (92)
Ville-d'Avray
3
sous total
13
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Hauts-de-Seine (92)
Nanterre
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-X
22
Université Paris-Saclay
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Essonne (91)
Bures-sur-Yvette
4
Essonne (91)
Orsay
8
Essonne (91)
Gif-sur-Yvette
2
Val-de-Marne (94)
Cachan
2
Val-de-Marne (94)
Kremlin-Bicêtre
1
Hauts-de-Seine (92)
Châtenay-Malabry
3
Hauts-de-Seine (92)
Sceaux
2
sous total
22
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Essonne (91)
Bures-sur-Yvette
3
Essonne (91)
Orsay
17
Essonne (91)
Gif-sur-Yvette
3
Val-de-Marne (94)
Kremlin-Bicêtre
2
Hauts-de-Seine (92)
Châtenay-Malabry
1
Hauts-de-Seine (92)
Sceaux
3
sous total
29
TOTAL UNIVERSITE PARIS-SACLAY
51
Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Essonne (91)
Gif-sur-Yvette
2
sous total
2
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE PARIS-SACLAY
2
CentraleSupélec
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Moselle (57)
Metz
3
sous total
3
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Ille-et-Vilaine (35)
Cesson-Sévigné
1
Essonne (91)
Gif-sur-Yvette
8
sous total
9
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Essonne (91)
Gif-sur-Yvette
3
sous total
3
TOTAL CENTRALESUPELEC
15
CY Cergy Paris Université
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Hauts-de-Seine (92)
Antony
1
Val-d'Oise (95)
Sarcelles
1
sous total
2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Hauts-de-Seine (92)
Antony
2
Hauts-de-Seine (92)
Gennevilliers
1
Val-d'Oise (95)
Cergy
4
Val-d'Oise (95)
Neuville
1
sous total
8
TOTAL CY CERGY PARIS UNIVERSITE
10
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy (ENSEA)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Val-d'Oise (95)
Cergy-Pontoise
1
sous total
1
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'ELECTRONIQUE ET DE SES APPLICATIONS DE CERGY (ENSEA)
1
Institut National Supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes Handicapés et les Enseignements Adaptés (INSHEA)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Hauts-de-Seine (92)
Suresnes
2
sous total
2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Hauts-de-Seine (92)
Suresnes
4
sous total
4
TOTAL INSHEA
6
X.-Région académique de Martinique
Académie de la Martinique
Université des Antilles (Pôle de la Martinique)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
La Martinique (972)
Fort-de-France
2
La Martinique (972)
Schoelcher
1
sous total
3
TOTAL UNIVERSITE DES ANTILLES
3
XI.-Région académique Normandie
Académie de Normandie
Université de Caen
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Calvados (14)
Caen
10
Calvados (14)
Luc-Sur-Mer
1
Calvados (14)
Vire
1
Manche (50)
Saint-Lô
2
Orne (61)
Alençon
1
sous total
15
TOTAL UNIVERSITE DE CAEN
15
Université du Havre
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Seine-Maritime (76)
Le Havre
4
sous total
4
TOTAL UNIVERSITE DU HAVRE
4
Université de Rouen
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Seine-Maritime (76)
Mont-Saint-Aignan
11
Seine-Maritime (76)
Rouen
5
Seine-Maritime (76)
Saint-Etienne-du-Rouvray
2
Eure (27)
Evreux
2
sous total
20
TOTAL UNIVERSITE DE ROUEN
20
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Rouen
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Seine-Maritime (76)
Saint-Etienne-du-Rouvray
5
sous total
5
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE ROUEN
5
XII.-Région académique Nouvelle-Aquitaine
Académie de Bordeaux
Université de Bordeaux
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Gironde (33)
Bordeaux
2
Gironde (33)
Floirac
2
Gironde (33)
Gradignan
2
Gironde (33)
Mérignac
1
Gironde (33)
Pessac
4
Gironde (33)
Talence
1
Dordogne (24)
Périgueux
1
sous total
13
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Gironde (33)
Bordeaux
11
Gironde (33)
Gradignan
3
Gironde (33)
Mérignac
3
Gironde (33)
Pessac
4
Gironde (33)
Talence
9
sous total
30
TOTAL UNIVERSITE DE BORDEAUX
43
Université Bordeaux-III
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Gironde (33)
Pessac
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Gironde (33)
Pessac
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE BORDEAUX-III
2
Institut polytechnique de Bordeaux
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Gironde (33)
Pessac
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Gironde (33)
Pessac
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX
2
Université de Pau
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Pyrénées-Atlantiques (64)
Pau
5
Pyrénées-Atlantiques (64)
Anglet
1
Pyrénées-Atlantiques (64)
Bayonne
1
sous total
7
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Pyrénées-Atlantiques (64)
Pau
1
Sous-total
1
TOTAL UNIVERSITE DE PAU
8
Académie de Limoges
Université de Limoges
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Corrèze (19)
Tulle
1
Creuse (23)
Guéret
1
Haute-Vienne (87)
Limoges
4
sous total
6
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Corrèze (19)
Egletons
1
Corrèze (19)
Brive
1
Corrèze (19)
Tulle
1
Haute-Vienne (87)
Limoges
3
sous total
6
TOTAL UNIVERSITE DE LIMOGES
12
Académie de Poitiers
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Vienne (86)
Chasseneuil-du-Poitou
2
sous total
2
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET D'AEROTECHNIQUE DE POITIERS
2
Université de La Rochelle
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Charente-Maritime (17)
La Rochelle
7
sous total
7
TOTAL UNIVERSITE DE LA ROCHELLE
7
Université de Poitiers
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Vienne (86)
Poitiers
10
Vienne (86)
Mignaloux-Beauvoir
1
sous total
11
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Vienne (86)
Poitiers
10
Vienne (86)
Châtellerault
1
Charente (16)
Angoulème
1
sous total
12
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Vienne (86)
Poitiers
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE POITIERS
24
XIII.-Région académique Occitanie
Académie de Montpellier
Université de Montpellier
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Gard (30)
Nîmes
3
Hérault (34)
Montpellier
14
Hérault (34)
Béziers
1
sous total
18
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Gard (30)
Nîmes
1
Hérault (34)
Montpellier
2
sous total
3
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Hérault (34)
Montpellier
3
sous total
3
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Hérault (34)
Montpellier
2
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE DE MONTPELLIER
26
Université Montpellier-III
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Hérault (34)
Béziers
1
Hérault (34)
Montpellier
3
sous total
4
TOTAL UNIVERSITE MONTPELLIER III
4
Université de Nîmes
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Gard (30)
Nîmes
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE NIMES
1
Université de Perpignan
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Pyrénées-Orientales (66)
Perpignan
4
sous total
4
TOTAL UNIVERSITE DE PERPIGNAN
4
Académie de Toulouse
Université Toulouse-I
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Haute-Garonne (31)
Toulouse
5
Aveyron (12)
Rodez
1
sous total
6
TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-I
6
Université Toulouse-II
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Haute-Garonne (31)
Toulouse
4
Lot (46)
Figeac
1
sous total
5
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Haute-Garonne (31)
Blagnac
2
Haute-Garonne (31)
Toulouse
7
Hautes-Pyrénées (65)
Tarbes
2
sous total
11
TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-II
16
Université Toulouse-III
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Haute-Garonne (31)
Toulouse
6
Hautes-Pyrénées (65)
Tarbes
1
sous total
7
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Haute-Garonne (31)
Toulouse
4
Gers (32)
Auch
1
Tarn (81)
Castres
1
sous total
6
TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-III
13
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Haute-Garonne (31)
Toulouse
9
sous total
9
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE TOULOUSE
9
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes (ENIT)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Hautes-Pyrénées (65)
Tarbes
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Hautes-Pyrénées (65)
Tarbes
1
sous total
1
TOTAL ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE TARBES (ENIT)
2
Institut national polytechnique de Toulouse
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Haute-Garonne (31)
Toulouse
6
sous total
6
TOTAL INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
6
Institut universitaire Jean François Champollion
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Tarn (81)
Albi
2
sous total
2
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Tarn (81)
Albi
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT UNIVERSITAIRE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION
3
Université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Haute-Garonne (31)
Toulouse
6
sous total
6
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Haute-Garonne (31)
Toulouse
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE FEDERALE TOULOUSE MIDI-PYRENEES
7
XIV.-Région académique Pays de la Loire
Académie de Nantes
Université de Nantes
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Loire-Atlantique (44)
Nantes
10
Loire-Atlantique (44)
Saint-Nazaire
2
Loire-Atlantique (44)
Carquefou
1
sous total
13
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Maine-et-Loire (49)
Angers
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE NANTES
15
Université d'Angers
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Maine-et-Loire (49)
Angers
1
sous total
1
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Maine-et-Loire (49)
Angers
2
sous total
2
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Maine-et-Loire (49)
Angers
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE D'ANGERS
4
Université du Mans
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Sarthe (72)
Le Mans
3
sous total
3
TOTAL UNIVERSITE DU MANS
3
XV.-Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
Académie d'Aix-Marseille
Université d'Aix-Marseille
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Digne-les-Bains
1
Agents assurant une fonction de gardiennage
Bouches-du-Rhône (13)
Aix-en-Provence
4
Bouches-du-Rhône (13)
La Ciotat
1
Bouches-du-Rhône (13)
Marseille
11
Bouches-du-Rhône (13)
Puyricard
2
Vaucluse (84)
Avignon
1
sous total
20
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Digne-les-Bains
1
Bouches-du-Rhône (13)
Aix-en-Provence
10
Bouches-du-Rhône (13)
Arles
1
Bouches-du-Rhône (13)
Marseille
23
sous total
35
TOTAL UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
55
Université d'Avignon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Vaucluse (84)
Avignon
4
sous total
4
TOTAL UNIVERSITE D'AVIGNON
4
Académie de Nice
Université Côte d'Azur
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Alpes-Maritimes (06)
Nice
4
Alpes-Maritimes (06)
Sophia-Antipolis
1
Var (83)
La Seyne-sur-Mer
1
Var (83)
Draguignan
1
sous total
7
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Alpes-Maritimes (06)
Nice
16
Alpes-Maritimes (06)
Sophia-Antipolis
2
sous total
18
TOTAL UNIVERSITE COTE D'AZUR
25
Université de Toulon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Var (83)
Draguignan
1
Var (83)
La Garde/ La Valette
6
Var (83)
Toulon
1
sous total
8
TOTAL UNIVERSITE DE TOULON
8
Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
Alpes-Maritimes (06)
Nice
1
sous total
1
TOTAL OBSERVATOIRE DE LA COTE D'AZUR (OCA)
1
XVI.-Région académique La Réunion
Académie de La Réunion
Université de La Réunion
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une fonction de gardiennage
La Réunion (974)
Saint-Denis
3
La Réunion (974)
Saint-Pierre
1
La Réunion (974)
Le Tampon
1
sous total
5
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
La Réunion (974)
Saint-Denis
2
La Réunion (974)
Saint-Pierre
1
La Réunion (974)
Le Tampon
2
sous total
5
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
La Réunion (974)
Saint-Denis
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE LA REUNION
11
Total NAS des établissements d'enseignement supérieur
1 299
».Versions
L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2.-Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) sont les suivantes :
I.-Région académique Auvergne-Rhône-Alpes
Académie de Grenoble
Université Grenoble Alpes
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Isère (38)
Gières
2
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
2
Académie de Lyon
Université Lyon-I
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Rhône (69)
Villeurbanne
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Rhône (69)
Saint-Genis-Laval
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE LYON I
2
Ecole centrale de Lyon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Rhône (69)
Ecully
1
sous total
1
TOTAL ECOLE CENTRALE DE LYON
1
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Rhône (69)
Lyon
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
1
II.-Région académique Bourgogne-Franche-Comté
Académie de Besançon
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Territoire de Belfort (90)
Sevenans
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité
Territoire de Belfort (90)
Belfort
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
2
III.-Région académique Bretagne
Académie de Rennes
Université de Brest
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE BREST
1
Université Rennes-II
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE RENNES-II
1
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Finistère (29)
Plouzané
1
sous total
1
TOTAL ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BREST (ENIB)
1
IV.-Région académique Grand Est
Académie de Reims
Université de Reims
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Aube (10)
Troyes
2
Marne (51)
Châlons-en-Champagne
1
Marne (51)
Reims
1
sous total
4
TOTAL UNIVERSITE DE REIMS
4
Académie de Strasbourg
Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
2
sous total
2
TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA)
DE STRASBOURG
2
Université de Strasbourg
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
1
Sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE STRASBOURG
2
V.-Région académique Hauts-de-France
Académie d'Amiens
Université de Technologie de Compiègne
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Oise (60)
Compiègne
1
sous-total
1
TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE
1
Académie de Lille
Université d'Artois
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Pas-de-Calais (62)
Béthune
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE D'ARTOIS
1
Institut d'études politiques de Lille
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Nord (59)
Lille
1
sous total
1
TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE
1
VI.-Région académique Ile-de-France
Académie de Créteil
Université Paris-XII
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Val-de-Marne (94)
Créteil
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-XII
1
Académie de Paris
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
3
sous total
3
TOTAL CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM)
4
Collège de France
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL COLLEGE DE FRANCE
1
Ecole nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET METIERS (ENSAM)
1
Ecole normale supérieure (ENS)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS)
2
Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Paris (75)
Paris
5
sous total
5
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des activités scientifiques
Paris (75)
Paris
1
Yvelines (78)
Rocquencourt
1
sous total
2
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MNHN)
8
Université Paris-I
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-I
1
Université Paris-III
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-III
1
Université Paris Cité
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
3
sous total
3
TOTAL UNIVERSITE PARIS CITE
4
Sorbonne Université
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
2
sous total
2
TOTAL SORBONNE UNIVERSITE
3
Chancellerie des universités de Paris
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Paris (75)
Paris
1
sous total
1
TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS
1
Académie de Versailles
Université d'Evry-Val-d'Essonne
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Essonne (91)
Evry-Courcouronnes
3
sous total
3
TOTAL UNIVERSITE D'EVRY-VAL-D'ESSONNE
3
CentraleSupelec
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Moselle (57)
Metz
1
sous total
1
TOTAL CENTRALESUPELEC
1
Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Yvelines (78)
Versailles
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Yvelines (78)
Versailles
2
sous-total
2
TOTAL UNIVERSITE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
3
Université Paris-Saclay
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Essonne (91)
Orsay
1
sous-total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Essonne (91)
Bures-sur-Yvette
1
sous-total
1
TOTAL UNIVERSITE PARIS-SACLAY
2
CY Cergy Paris Université
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Yvelines (78)
Saint-Germain-en-Laye
2
sous total
2
TOTAL CY CERGY PARIS UNIVERSITE
2
VII.-Région académique Normandie
Académie de Normandie
Université de Rouen
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Seine-Maritime (76)
Mont-Saint-Aignan
2
Eure (27)
Evreux
1
sous total
3
TOTAL UNIVERSITE DE ROUEN
3
Université de Caen
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Calvados (14)
Caen
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE CAEN
1
VIII.-Région académique Nouvelle-Aquitaine
Académie de Bordeaux
Université de Bordeaux
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Landes (40)
Mont-de-Marsan
1
Pyrénées-Atlantiques (64)
Pau
1
sous total
2
Directeur général des services ou secrétaire général
Gironde (33)
Talence
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE BORDEAUX
3
Académie de Limoges
Université de Limoges
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Haute-Vienne (87)
Limoges
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE LIMOGES
1
IX.-Région académique Occitanie
Académie de Montpellier
Université de Montpellier
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Hérault (34)
Montpellier
1
sous total
1
Directeur général des services ou secrétaire général
Hérault (34)
Montpellier
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE MONTPELLIER
2
Université de Perpignan
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Agents assurant une astreinte concernant
la sécurité des biens et des personnes
Pyrénées-Orientales (66)
Perpignan
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE PERPIGNAN
1
Académie de Toulouse
Université Toulouse-III
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Haute-Garonne (31)
Toulouse
1
sous total
1
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Hautes-Pyrénées (65)
Campistrous
2
sous total
2
TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE-III
3
Université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Haute Garonne (31)
Toulouse
2
sous-total
2
TOTAL UNIVERSITE FEDERALE TOULOUSE MIDI-PYRENEES
2
Institut national polytechnique de Toulouse
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Haute Garonne (31)
Toulouse
1
sous-total
1
TOTAL INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
1
X.-Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur
Académie d'Aix-Marseille
Université d'Aix-Marseille
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Bouches-du-Rhône (13)
Marseille
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE
1
Académie de Nice
Université Côte d'Azur
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
Alpes-Maritimes (06)
Nice
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE COTE D'AZUR
1
Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Autres responsables en charge de la sécurité
et/ ou de la continuité de l'activité du site
Alpes-Maritimes (06)
Nice
1
sous total
1
TOTAL OBSERVATOIRE DE LA COTE D'AZUR (OCA)
1
XI.-Région académique La Réunion
Académie de La Réunion
Université de la Réunion
FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
Nombre
de postes
Directeur général des services ou secrétaire général
La Réunion (974)
Saint-Denis
1
sous total
1
TOTAL UNIVERSITE DE LA REUNION
1
Total COP/ A des établissements d'enseignement supérieur
81
».Versions
Le directeur général des finances publiques et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
Fait le 17 octobre 2022.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez
Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'immobilier de l'Etat,
A. Resplandy-Bernard